8 juillet 2013
39
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
7
International
5
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (39)
Marche N° A12.046 A A12.048 et A12.050 et A12.052 Relatifs au Marche de Travaux pour la Construction de l'Ecole de Musique et de la Salle des Fetes des Milles - Avenant N°1 Portant Modification du Montant du Marche
Fourriere et Refuge Animalier de lArbois - Avenant N°2 A la Convention Ville dAix-en-provence/spla Pays dAix Territoire
Construction d'Un C'entre Penitentiaire — Avis de la Commune sur le Projet de Mise en C'ompatibilite du Plan d'Occupation des S'ols dans le C'adre de la D'eclaration d'Utilite Publique
Location d'Un Terrain Nu Aupres de la Societe Dumez Mediterranee dans le Cadre du Chantier Clos Isabelle - Parcelle Cw0274
Vente du Terrain ' des Buissons Ardents' A Corsy - Route de Galice
Vente Villa Rocher du Dragon
Jules Isaac — 20 Chemin Saint Donnat - Vente Lot N°8 et N°4
Office Municipal du Tourisme — Compte Administratif 2012
Office Municipal du Tourisme — Compte de Gestion 2012
Modalites de Remboursement des Frais Lies A lAttribution de Mandats Speciaux pour Deplacements Internationaux
Attribution de Mandats Speciaux pour Representer la Ville dAix-en-provence Lors de Deplacements Internationaux
Attribution de Subventions Exceptionnelles dans le Cadre de lAppel A Projets Relations Internationales 2013
Attribution de Bourses de Mobilite Internationale pour des Etudiants Aixois
Evenement International dans le Cadre de la Capitale Europeenne de la Culture : Creation d'Une Unite Fonctionnelle
D'esaffectation et D'eclassement de l'Orgue de lHôtel de C'aumont
Vie Culturelle — Attribution de Subvention - Adoption d'Une Convention et dAvenants
Attribution de Subvention A l'Association 'Groupement Uni des Galeries Indépendantes' (gudgi) - Adoption de Convention
Creation D une Unite Fonctionnelle — Journees du Patrimoine 2013
Association du Sacre Coeur — Etude Prealable
Comptabilite Communale — Budget Supplementaire pour lExercice 2013
Comptabilite Communale — Ouvertures et Virements de Credits pour lExercice 2013
Realisation Equipements Culturels — Demande de Fonds de Concours Incitatif d'Investissement A la Communaute du Pays dAix - Tranche 2013
C'ucs 2013 — Subventions aux Associations
Modification du Perimetre de la Communaute du Pays dAix par lIntegration des Communes de Greasque et Gardanne - Composition du Conseil Communautaire du Pays dAix A Compter du 1er Janvier 2014
Projet de Creation de la Voie Saint Thomas de Villeneuve
Installations Sceniques du Theatre de lArcheveche - Adoption de la Fiche Operationnelle
Extension de la Maison dArret de Luynes — Bigaron - Reponse A un Appel dOffres pour des Fouilles Archeologiques Preventives
Contrat Enfance Jeunesse — Reconduction de la Gestion de lAlsh Dedie aux Habitants du Quartier du Chateau de lHorloge par le C.p.c.v, Attribution des Subventions Sejours et Signature des Avenants Correspondants
Petite Enfance — Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement A l'Association la Capucine - Annee 2013
Secteur Solidarite — Attribution de Subventions de Fonctionnement 2013
Attribution de Subventions aux Associations Liees au Handicap
Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Budgets Supplementaires pour lExercice 2013
Delegation de Service Public Reseau de Chaleur - Presentation du Crac 2012
Gestion Urbaine de Proximité (gup) — Approbation et Signature de la Convention Cadre et des Conventions Territoriales
Personnel Municipal — Additif A la Deliberation N° 2010-640 du 28 Juin 2010 Portant Astreintes et Permanences des Agents Municipaux pour le Plan Canicule Annuel -
Participation de la Ville dAix en Provence A la Protection Sociale de ses Agents dans le Domaine de la Prevoyance Contre les Accidents de la Vie par Conventionnement avec le Centre de Gestion des Bouches du Rhone (cdg 13)
Creation d'Une Commission Municipale Relative au Projet de Metropole dAix-marseille-provence - Designation des Representants
Rapport du Delegataire de la 'Fourriere Automobile' sur lExercice 2012
Ville dAix en Provence C/ Monsieur Remy Jolliot - Cassation Contre lOrdonnance de Refere du Tribunal Administratif de Marseille du 13 Mai 2013 N°1302585-2 Suspendant le Refus de Permis de Construire du 8 Avril 2013 Tendant A la Regularisation de Travaux Realises en Non-Conformite - Autorisation A Madame le Maire ou A son Delegue dEster en Justice
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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