Conseil Municipal 1CA

COMPTABILITE COMMUNALE — SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2012

EXONÉRATION DE LA REDEVANCE POUR LES MANIFESTATIONS ORGANISÉES PAR L'ASSOCIATION 'LA MARESCHALE' SUR LE SITE LE JARDIN DE LA MARESCHALE-

APPEL D'OFFRES CONCERNANT LA FOURNITURE ET L'INSTALLATION D'UN ORGUE NEUF AU PROFIT DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD A AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE.

MARCHE DE FOURNITURE DE COLUMBARIUMS ET DE CAVURNES - SIGNATURE DU MARCHE

MARCHE DE FOURNITURE, POSE, ENTRETIEN DE CLÔTURES ET MATÉRIEL DE CLÔTURES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE LOTS 1 ET 2 - SIGNATURE DES MARCHES

AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION TRIPARTITE DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE, D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL (RD9) ENTRE LE DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE, LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX ET LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE

CONVENTION POUR LA NUMERISATION D'OUVRAGES JURIDIQUES AIXOIS ANCIENS - AUTORISATION DE SIGNATURE

ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DES AVENANTS ET DE LA CONVENTION

TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU SECTEUR ROTONDE ET DE TERRASSEMENT CHAUFFAGE URBAIN SUR L'AVENUE JEAN GIONO - EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIQUE POUR L'ANNÉE 2012.

CRECHE DE LA ZAC DU PARC DE LA DURANNE. CONVENTION DE MANDAT ' VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA '. DÉCOMPTE GÉNÉRAL DÉFINITIF. QUITUS DONNÉ AU MANDATAIRE. BILAN DE CLÔTURE.

CONVENTION CADRE DE TRANSFERTS TEMPORAIRES DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LES TRAVAUX LEGERS SUR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE

LES MILLES — CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PAYANT, D'UN TERRAIN NU (IZ 0225 & IZ 0226) A TITRE PRECAIRE, TEMPORAIRE & REVOCABLE AUPRES DE LA SOCIETE 'PHOCEENNE DE GESTION IMMOBILIERE'

CREATION DE SERVITUDE LIAISON SOUTERRAINE 225 000 VOLTS AIX MOURET-LA DURANNE

DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ACQUISITION D'UN CATALOGUE INTERACTIF DE BIBLIOTHEQUE

MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION POUR LA LOCATION DE L'AUDITORIUM DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD A DES ORGANISMES EXTERNES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE

TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2013/2014

VIE CULTURELLE — ETABLISSEMENT CULTUREL DE LA MOLIERE - REHABILITATION DU SITE - DEMANDE D'AIDE EXCEPTIONNELLE A L'ETAT.

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE

DEMANDE DE PRÊT D'OBJET POUR L'EXPOSITION ATELIER-CEZANNE A ORNANS - MUSEE GUSTAVE COURBET

CONVENTION AVEC LA VILLE DE MARTIGUES ET LA COGEDIM POUR LA REALISATION FOUILLES

COMPTABILITE COMMUNALE — OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2013

ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA VIE ETUDIANTE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - EXERCICE 2013

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A AIX — MARSEILLE UNIVERSITE- MISE EN PLACE D'UNE CARTE CULTURE A DESTINATION DES ETUDIANTS - EXERCICE 2013

ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA VIE ETUDIANTE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - EXERCICE 2013

REALISATION D'EQUIPEMENTS — GRANETTES ET CHEMINEMENT PIETONS - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2013

PROJET DE MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME DE LOGISTIQUE URBAINE - ADOPTION REGLEMENT DE CONSULTATION DE L'APPEL A PROJET - LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'APPEL A PROJET - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY

MARCHE PUBLIC DE SERVICES RELATIF AUX TRAITEMENT, CONDITIONNEMENT, ENTRETIEN, CONSERVATION ET PRESTATIONS DE CONSERVATION - RESTAURATION DES COLLECTIONS DE TEXTILES ET DE LEURS ACCESSOIRES

REALISATION D'UN DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIQUE DANS LE CADRE DU PLAN CAMPUS - SITE DES FENOUILLERES - 245, AVENUE GASTON-BERGER

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. TARIFS DE LOCATION DU CENTRE DE CONGRES POUR 2014 ET 2015

RELATIONS INTERNATIONALES. ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENTS DE DELEGATIONS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

DIRECTION SANTE PUBLIQUE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

SECTEUR SOLIDARITE — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS : MEDECINS DU MONDE, CROIX ROUGE FRANCAISE DELEGATION LOCALE D'AIX EN PROVENCE - ADOPTION DE L'AVENANT N° 1 - EXERCICE 2013

MODIFICATION DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION ET D'UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DANS LE CADRE DE L'ARTICLE MS 46 DU RÈGLEMENT DE SÉCURITÉ CONTRE LES RISQUES D'INCENDIE ET DE PANIQUE DANS LES E.R.P.

TOUR DE FRANCE 2013, CONVENTION ASO

MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2012

INFORMATION DU CONSEIL — COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES -

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - EXERCICE 2013 - ADOPTION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE