3 juin 2013
37
délibérations
7
Environnement
6
Urbanisme & Travaux
6
Culture & Patrimoine
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Délibérations (37)
Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Approbation des Comptes Administratifs de Madame le Maire pour lExercice 2012
Appel dOffres Concernant la Fourniture et lInstallation d'Un Orgue Neuf au Profit du Nouveau Conservatoire Darius Milhaud A Aix en Provence - Autorisation de Signature du Marche
Marche de Fourniture de Columbariums et de Cavurnes - Signature du Marche
Marche de Fourniture, Pose, Entretien de Clôtures et Matériel de Clôtures sur le Territoire de la Commune dAix en Provence Lots 1 et 2 - Signature des Marches
Autorisation de Signature de la Convention Tripartite de Transfert Temporaire de Maitrise dOuvrage, dEntretien et dExploitation du Domaine Public Routier Departemental (RD9) entre le Departement des Bouches du Rhone, la Communaute du Pays dAix et la Commune dAix en Provence
Convention pour la Numerisation dOuvrages Juridiques Aixois Anciens - Autorisation de Signature
Accompagnement Scolaire — Attribution de Subventions - Signature des Avenants et de la Convention
Travaux de Requalification du Secteur Rotonde et de Terrassement Chauffage Urbain sur lAvenue Jean Giono - Exoneration Partielle de la Redevance dOccupation du Domaine Publique pour lAnnée 2012
Creche de la ZAC du Parc de la Duranne. Convention de Mandat ' Ville dAix-en-provence/semepa '. Décompte Général Définitif. Quitus Donné au Mandataire. Bilan de Clôture
Convention Cadre de Transferts Temporaires de Maitrise dOuvrage pour les Travaux Legers sur la Commune dAix-en-provence
Les Milles — Convention de Mise A Disposition A Titre Payant, d'Un Terrain Nu (iz 0225 & Iz 0226) A Titre Precaire, Temporaire & Revocable Aupres de la Societe 'Phoceenne de Gestion Immobiliere'
Creation de Servitude Liaison Souterraine 225 000 Volts Aix Mouret-La Duranne
Demande de Subvention pour l'Acquisition d'Un C'atalogue Interactif de Bibliotheque
Mise en Place d'Une Tarification pour la Location de lAuditorium du Nouveau Conservatoire Darius Milhaud A des Organismes Externes A la Ville dAix-en-provence
Tarifs des Droits de Scolarite et de Locations dInstruments de Musique - Annee Scolaire 2013/2014
Vie Culturelle — Etablissement Culturel de la Moliere - Rehabilitation du Site - Demande dAide Exceptionnelle A l'Etat
Attribution de Subventions de Fonctionnement aux Associations du Patrimoine
Demande de Prêt d'Objet pour l'Exposition Atelier-C'ezanne A Ornans - Musee Gustave C'ourbet
Convention avec la Ville de Martigues et la C'ogedim pour la Realisation Fouilles
Comptabilite Communale — Ouvertures et Virements de Credits pour lExercice 2013
Exonération de la Redevance pour les Manifestations Organisées par l'Association 'la Mareschale' sur le Site le Jardin de la Mareschale-
Attribution de Subvention aux Associations Relevant de la Vie Etudiante - Subvention Exceptionnelle - Exercice 2013
Attribution d'Une Subvention A Aix — Marseille Universite- Mise en Place d'Une Carte Culture A Destination des Etudiants - Exercice 2013
Attribution de Subvention aux Associations Relevant de la Vie Etudiante - Subvention Exceptionnelle - Exercice 2013
Realisation dEquipements — Granettes et Cheminement Pietons - Demande de Fonds de Concours Globalise d'Investissement A la Communaute du Pays dAix - Tranche 2013
Projet de Mise en Place d'Une Plateforme de Logistique Urbaine - Adoption Reglement de Consultation de lAppel A Projet - Lancement de la Procedure dAppel A Projet - Designation des Membres du Jury
Marche Public de Services Relatif aux Traitement, Conditionnement, Entretien, Conservation et Prestations de Conservation - Restauration des Collections de Textiles et de Leurs Accessoires
Realisation d'Un Diagnostic Archeologique dans le Cadre du Plan Campus - Site des Fenouilleres - 245, Avenue Gaston-Berger
Office Municipal de Tourisme. Tarifs de Location du Centre de Congres pour 2014 et 2015
Relations Internationales. Attribution de Mandats Speciaux pour Deplacements de Delegations de la Ville dAix en Provence
Direction Sante Publique — Attribution de Subventions
Secteur Solidarite — Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement aux Associations : Medecins du Monde, Croix Rouge Francaise Delegation Locale dAix en Provence - Adoption de lAvenant N° 1 - Exercice 2013
Modification des Conventions de Mise A Disposition et d'Utilisation des Équipements Sportifs dans le Cadre de lArticle Ms 46 du Règlement de Sécurité Contre les Risques dIncendie et de Panique dans les E.r.p
Tour de France 2013, Convention Aso
Mise en Place des Dispositions de lArticle 133 du Code des Marches Publics - Publication des Marches Conclus en 2012
Information du Conseil — Compte Rendu des Decisions Prises en Vertu de la Delegation dAttribution du Conseil Municipal au Maire dans les Matieres Enumerees A lArticle l.2122-22 du Code General des Collectivites Territoriales -
Attribution d'Une Subvention au Comite Aixois de Coordination pour lAide aux Familles de lEnseignement Prive sous Contrat d'Association - Exercice 2013 - Adoption d'Une Convention - Autorisation de Signature
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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