Conseil Municipal 2CA

ASSOCIATION PROVENCALE DES PELERINS DE COMPOSTELLE-DEMANDE D'AUTORISATION DE PASSAGE ET DE BALISAGE SUR LA COMMUNE

QUARTIER CORSY — ANRU - ECHANGE DE TERRAIN VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT

TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ORANGERIE DE LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN

MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - APPROBATION DU PROJET - AVENANT N°2 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LES TRAVAUX

RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION DES VILLES ET REGIONS DE LA GRANDE EUROPE POUR LA CULTURE 'LES RENCONTRES' ET LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LA CULTURE (FNCC) - PAIEMENT DES COTISATIONS - EXERCICE 2013

ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION GENERALE DES CONSERVATEURS DES COLLECTIONS PUBLIQUES DE FRANCE

HÔTEL DE VENEL — CLASSEMENT AU TITRE IMMEUBLE DES DEUX PLAFONDS PEINTS - DÉCISION DU CONSEIL

RESTAURATION DE LA FONTAINE DES QUATRE DAUPHINS

RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA VILLE D'AIX A CITES UNIES FRANCE POUR L'ANNE 2013

ADHESION DE LA VILLE D'AIX — EN-PROVENCE AU RESEAU DES ACTEURS DE LA COOPERATION ET DES TERRITOIRES SOLIDAIRES

CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010 — 2013 ATTRIBUTION DES COMPLEMENTS DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS CORRESPONDANTS

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP ANNEE 2013 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET LE CLUB HANDISPORT AIXOIS

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION A LA VIE ASSOCIATIVE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES ET ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LE COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (CAR) ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

REALISATION D'EQUIPEMENTS : DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISES ET FONDS DE CONCOURS INCITATIF SPECIFIQUE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2013

VILLE D'AIX — EN-PROVENCE C/ GROUPEMENT OTV FRANCE- DUMEZ MEDITERRANEE ET ATELIER DU PRADO ET ASSISTANT MAITRE D'OUVRAGE CABINET MERLIN AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE

CONVENTION LIANT LA VILLE ET LE SMED RELATIVE AU FINANCEMENT DE TRAVAUX D'INTEGRATION DANS L'ENVIRONNEMENT DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ENERGIE ELECTRIQUE - DÉCISION DU CONSEIL

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS ET AVENANTS AUX SUBVENTIONS AFFERENTES