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18 mars 2013

Aix-en-Provence 22 délibérations
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22

délibérations

5

Culture & Patrimoine

4

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (22)

Culture & Patrimoine 5 délibérations
12

Vie Culturelle — Attribution de Subventions

13

Attribution de Subvention de Fonctionnement A l'Association 'Histoire dAix et de Provence'

14

Convention de Don de Fossiles Ville d'Aix/escota/etat

15

Gratuite dans les Musees. Manifestations Diverses

16

Vente et Depot Vente D Ouvrages dans les Musees

Environnement 4 délibérations
3

Travaux de Réseaux et de Voirie sur lAvenue Sainte Victoire - Exonération Partielle de la Redevance dOccupation du Domaine Public et de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour lAnnée 2012

10

Marche dAssistance Technique pour les Ouvrages dArt du Patrimoine Communal - Signature de Marche

11

Convention Relative A la Numerisation d'Une Bible de la Bibliotheque Mejanes - Autorisation de Signature

20

Attribution de Subventions — Associations Math pour Tous et Amis du Planetarium dAix-en-provence - Signature de Convention

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
6

ELABORATION DU PLU — 2ème DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET DAMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)

7

ZAC de la Constance. Dossier de Creation. Definition des Objectifs d'Urbanisme et des Modalites de Concertation

8

Elargissement du Chemin du Four des Banes - Amenagement de la Route de Sisteron - Creation d'Un Chemin Pieton - Emplacement Reserve au Pos N°7, N°99, N°292 - Cession Gratuite - et Acquisition

9

D'enomination de Voie 'Rue L'agremeuse' -

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2

Delegation de Service Public pour la Gestion des Creches, Centres de Loisirs, et Autres Structures Petite Enfance de la Ville dAix-en-provence - Avenant N°6 Portant Transfert du Contrat A la Societe Lpcr Groupe

21

Contrat Enfance Jeunesse 2010 — 2013 - Attribution des Subventions Annuelles 2013 Alloues aux Alsh (suite) et Autorisation de Signature des Avenants Correspondants

Sécurité 2 délibérations
5

Association Aix Multi Services. Convention Pluriannuelle 2013-2015. Convention dObjectifs 2013. Attribution d'Une Subvention pour lAnnee 2013

18

Revision du Plan Particulier dIntervention du Barrage de Bimont. Avis de la Commune

Finances & Budget 1 délibération
1

Reactualisation de la Demande de Fonds de Concours Incitatif d'Investissement A la Communaute du Pays dAix et Demandes de Subventions aux Differents Partenaires -Equipement du Nouveau Conservatoire - Tranche 2013

Juridique 1 délibération
4

Ville dAix — en-provence C/sci Montaiguet du Vallon - Appel du Jugement du Tribunal Administratif du 20 Décembre 2012

International 1 délibération
17

Relations Internationales — Attribution de lAcompte sur Subvention de Fonctionnement 2013 A l'Association des Jumelages et des Relations Internationales

Social & Santé 1 délibération
19

Mission de Prefiguration du Centre Social Chateau de lHorloge - Avenant N°3 A la Convention dObjectifs avec le Centre Social et Culturel Jean-Paul Coste

Sport 1 délibération
22

Subventions aux Clubs Sportifs / Conventions de Subventions Liées entre Certains Clubs Sportifs et la Ville

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Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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