18 mars 2013
22
délibérations
5
Culture & Patrimoine
4
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (22)
Vie Culturelle — Attribution de Subventions
Attribution de Subvention de Fonctionnement A l'Association 'Histoire dAix et de Provence'
Convention de Don de Fossiles Ville d'Aix/escota/etat
Gratuite dans les Musees. Manifestations Diverses
Vente et Depot Vente D Ouvrages dans les Musees
Travaux de Réseaux et de Voirie sur lAvenue Sainte Victoire - Exonération Partielle de la Redevance dOccupation du Domaine Public et de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour lAnnée 2012
Marche dAssistance Technique pour les Ouvrages dArt du Patrimoine Communal - Signature de Marche
Convention Relative A la Numerisation d'Une Bible de la Bibliotheque Mejanes - Autorisation de Signature
Attribution de Subventions — Associations Math pour Tous et Amis du Planetarium dAix-en-provence - Signature de Convention
ELABORATION DU PLU — 2ème DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET DAMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)
ZAC de la Constance. Dossier de Creation. Definition des Objectifs d'Urbanisme et des Modalites de Concertation
Elargissement du Chemin du Four des Banes - Amenagement de la Route de Sisteron - Creation d'Un Chemin Pieton - Emplacement Reserve au Pos N°7, N°99, N°292 - Cession Gratuite - et Acquisition
D'enomination de Voie 'Rue L'agremeuse' -
Delegation de Service Public pour la Gestion des Creches, Centres de Loisirs, et Autres Structures Petite Enfance de la Ville dAix-en-provence - Avenant N°6 Portant Transfert du Contrat A la Societe Lpcr Groupe
Contrat Enfance Jeunesse 2010 — 2013 - Attribution des Subventions Annuelles 2013 Alloues aux Alsh (suite) et Autorisation de Signature des Avenants Correspondants
Association Aix Multi Services. Convention Pluriannuelle 2013-2015. Convention dObjectifs 2013. Attribution d'Une Subvention pour lAnnee 2013
Revision du Plan Particulier dIntervention du Barrage de Bimont. Avis de la Commune
Reactualisation de la Demande de Fonds de Concours Incitatif d'Investissement A la Communaute du Pays dAix et Demandes de Subventions aux Differents Partenaires -Equipement du Nouveau Conservatoire - Tranche 2013
Ville dAix — en-provence C/sci Montaiguet du Vallon - Appel du Jugement du Tribunal Administratif du 20 Décembre 2012
Relations Internationales — Attribution de lAcompte sur Subvention de Fonctionnement 2013 A l'Association des Jumelages et des Relations Internationales
Mission de Prefiguration du Centre Social Chateau de lHorloge - Avenant N°3 A la Convention dObjectifs avec le Centre Social et Culturel Jean-Paul Coste
Subventions aux Clubs Sportifs / Conventions de Subventions Liées entre Certains Clubs Sportifs et la Ville
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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