Conseil Municipal 2CA

VIE CULTURELLE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION 'HISTOIRE D'AIX ET DE PROVENCE'

CONVENTION DE DON DE FOSSILES VILLE D'AIX/ESCOTA/ETAT

GRATUITE DANS LES MUSEES. MANIFESTATIONS DIVERSES

VENTE ET DEPOT VENTE D OUVRAGES DANS LES MUSEES

TRAVAUX DE RÉSEAUX ET DE VOIRIE SUR L'AVENUE SAINTE VICTOIRE - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE POUR L'ANNÉE 2012.

MARCHE D'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LES OUVRAGES D'ART DU PATRIMOINE COMMUNAL - SIGNATURE DE MARCHE

CONVENTION RELATIVE A LA NUMERISATION D'UNE BIBLE DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - AUTORISATION DE SIGNATURE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS — ASSOCIATIONS MATH POUR TOUS ET AMIS DU PLANETARIUM D'AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE DE CONVENTION

ELABORATION DU PLU — 2ème DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)

ZAC DE LA CONSTANCE. DOSSIER DE CREATION. DEFINITION DES OBJECTIFS D'URBANISME ET DES MODALITES DE CONCERTATION

ELARGISSEMENT DU CHEMIN DU FOUR DES BANES - AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE SISTERON - CREATION D'UN CHEMIN PIETON - EMPLACEMENT RESERVE AU POS N°7, N°99, N°292 - CESSION GRATUITE - ET ACQUISITION

DENOMINATION DE VOIE 'RUE LAGREMEUSE' -

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS, ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N°6 PORTANT TRANSFERT DU CONTRAT A LA SOCIETE LPCR GROUPE.

CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010 — 2013 - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ANNUELLES 2013 ALLOUES AUX ALSH (SUITE) ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS CORRESPONDANTS.

ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES. CONVENTION PLURIANNUELLE 2013-2015. CONVENTION D'OBJECTIFS 2013. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2013

REVISION DU PLAN PARTICULIER D'INTERVENTION DU BARRAGE DE BIMONT. AVIS DE LA COMMUNE.

REACTUALISATION DE LA DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX ET DEMANDES DE SUBVENTIONS AUX DIFFERENTS PARTENAIRES -EQUIPEMENT DU NOUVEAU CONSERVATOIRE - TRANCHE 2013

VILLE D'AIX — EN-PROVENCE C/SCI MONTAIGUET DU VALLON - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU 20 DÉCEMBRE 2012

RELATIONS INTERNATIONALES — ATTRIBUTION DE L'ACOMPTE SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2013 A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES

MISSION DE PREFIGURATION DU CENTRE SOCIAL CHATEAU DE L'HORLOGE - AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL JEAN-PAUL COSTE

SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS DE SUBVENTIONS LIÉES ENTRE CERTAINS CLUBS SPORTIFS ET LA VILLE