28 janvier 2013
15
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé intelligent disponible
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OPAH N° 6 'Vivre Ensemble le Centre Ville 2013/2015'. Concertation sur le Projet de Convention
Etablissement d'Un Bail de Location Relatif au Bureau de Poste du Pont de lArc - Fixation du Loyer - Parcelle Cadastree Hx0115
Propriete Curto Auberge dAlliane Situe dans la Zone d'Activites des Milles. Regularisation Fonciere
Comptabilite Communale — Budget Primitif pour lExercice 2013
OPH Pays dAix Habitat — Mise aux Normes de 102 Ascenseurs et Refection et Isolation de Combles de Divers Groupes dHabitation - Emprunt de 1 280 000 Euros A Souscrire Aupres du Credit Mutuel - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45%
Marche de Restauration des Oeuvres dArt de la Ville, Premiere Partie - Signature de Marche
Travaux de Renovation des Ecoles Communales - Adoption de la Fiche Operationnelle et Autorisation de Lancement et de Signature des Marches
Adoption d'Une Unité Fonctionnelle pour lInauguration et la Mise en Service du Nouveau Conservatoire Darius Milhaud Incluant lAcquisition d'Un Orgue Neuf pour son Auditorium et Abandon de lOperation de Travaux de Reconstruction de lOrgue de lHotel de Caumont
Vie Artistique — Attribution de Subventions - Adoption de Conventions
Restauration Municipale : Fourniture de Repas et Gouters A Destination des Centres d'Accueil de Loisirs sans Hebergement Aixois. Adoption des Principes de Fonctionnement et dEncaissement des Recettes
Petite Enfance — Attribution de Subventions de Fonctionnement Annee 2013 A Diverses Associations
Realisation d'Un Diagnostic Archeologique dans le Cadre du Programme dInstallation de Containers Enterres - Pourtour du Centre Ancien
Modalites de Mise A Disposition de Tablettes Numeriques Destinees A lInformation des Elus - Avenant Portant Modification du Reglement Interieur Organisant le Fonctionnement du Conseil Municipal
RELATIONS INTERNATIONALES — Modalités de remboursement des frais correspondants aux déplacements à Kumamoto (Japon) et Pècs (Hongrie) - Représentation de la Ville
Mise A Disposition de Locaux Scolaires A Titre Payant - Ecole Elementaire Joseph dArbaud A l'Association Mission Locale Jeunes du Pays dAix - Determination de la Participation Financiere
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