Conseil Municipal 2CA

SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE MIMET.

AVENUE MALHERBE — SITE COLLEGE MIGNET - ACCORD FONCIER AVEC LE CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE

JULES ISAAC 20 CHEMIN DE SAINT DONAT — VENTE LOT N°12 ET LOT N°5

LES MILLES — REALISATION D'UNE VOIE NOUVELLE ENTRE LE CHEMIN DE LA BADESSE ET LE CHEMIN DES DEPORTES - CESSION GRATUITE DANS LE CADRE DES EMPLACEMENTS RESERVES N°92, 363 ET 364 - CESSION VOLONTAIRE DE LA PARCELLE CADASTREE KL N°391

CREATION ET SUPPRESSION D' EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS

GRILLE PEDAGOGIQUE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD : ANNEE SCOLAIRE 2012/2013

CONVENTION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL VILLE / ASSISTANCE PUBLIQUE DES HÔPITAUX DE MARSEILLE (A.P.H.M) RENOUVELLEMENT DE LA VACATION A TITRE GRATUIT DU DOCTEUR BERNARD FAUGERE POUR ASSURER LA VACCINATION CONTRE LA FIÈVRE JAUNE

SECTEUR SOLIDARITÉS. ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE.

MARSEILLE PROVENCE 2013 — WEEK-END D'INAUGURATION - PÔLE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE L'AVENANT N°1

MODIFICATION DE LA DELIBERATION RELATIVE AUX TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 -

ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION POUR LA RESTAURATION ET LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DU PAYS D'AIX (ARPA)

ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LA RESTAURATION DE LA FACADE ET DE L'ENSEIGNE PUBLICITAIRE 'LE PETIT MARSEILLAIS' ET 'VÊTEMENTS SUR MESURE POUR DAMES' 39 COURS MIRABEAU

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES CEZANNIENS POUR 2013

UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS

AFFAIRES EUROPEENNES — ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA MAISON DE L'EUROPE DE PROVENCE

RELATIONS INTERNATIONALES. VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2012- CURSUS TUB'AIX

TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU D'ASSAINISSEMENT - FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2013

MARCHE A BONS DE COMMANDE CONCERNANT LA VÉRIFICATION / MAINTENANCE DES ÉQUIPEMENTS DE JEUX ET CRÉATION / RÉFECTION DE SOLS AMORTISSANT POUR AIRES DE JEUX - 2 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE.

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE À LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE - SIGNATURE DU CONTRAT

COMPTABILITE COMMUNALE — OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2012

CITE DU LIVRE — EXPOSITIONS 'LE GOÛT DE L'ORIENT, COLLECTIONS ET COLLECTIONNEURS DE PROVENCE' ET 'ALBERT CAMUS, CITOYEN DU MONDE' - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

ADHÉSION DE LA VILLE D AIX EN PROVENCE AU FORUM POUR LA GESTION DES VILLES

DONATION A LA VILLE D'AIX — EN-PROVENCE D'UN POTAGER AVEC SA TABLE DE CUISSON.

INFORMATION DU CONSEIL — ADOPTION DU PRINCIPE DE LA CREATION D'UN 'PÔLE DE COOPERATION PROVENCE 13' PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX

INFORMATION DU CONSEIL — COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

INSTALLATION CLASSEE SOUMISE A AUTORISATION. PROLONGATION DE L'EXPLOITATION DE L'INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX (ISDND) SUR LE PLATEAU DE L'ARBOIS SISE A AIX EN PROVENCE. AVIS DE LA COMMUNE.

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNEE 2012 A DIVERSES ASSOCIATIONS

MARCHE N° A11.048 RELATIF AU MARCHE D'ETUDES POUR LA MISE EN PLACE DES CONVENTIONS GUP (GESTION URBAINE DE PROXIMITÉ) PASSÉ AVEC LA SOCIETE LIEUX DITS- AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DE LA DUREE ET DU MONTANT DU MARCHÉ

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP