17 décembre 2012
29
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Social & Santé
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Spla Pays dAix Territoires. Cession dActions par la Commune dAix-en-provence A la Commune de Mimet
Avenue Malherbe — Site College Mignet - Accord Foncier avec le Conseil General des Bouches du Rhone
Jules Isaac 20 Chemin de Saint Donat — Vente Lot N°12 et Lot N°5
Les Milles — Realisation d'Une Voie Nouvelle entre le Chemin de la Badesse et le Chemin des Deportes - Cession Gratuite dans le Cadre des Emplacements Reserves N°92, 363 et 364 - Cession Volontaire de la Parcelle Cadastree Kl N°391
Creation et Suppression D' Emplois A lEffectif Municipal de la Ville dAix en Provence et Mise A Disposition de Personnels
Grille Pedagogique du Conservatoire Darius Milhaud : Annee Scolaire 2012/2013
Convention d'Intérêt Général Ville / Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille (a.p.h.m) Renouvellement de la Vacation A Titre Gratuit du D'octeur Bernard Faugere pour Assurer la Vaccination C'ontre la Fièvre J'aune
Secteur Solidarités. Attribution de Subvention de Fonctionnement et de Subvention Exceptionnelle
Marseille Provence 2013 — Week-End dInauguration - Pôle National des Arts du Cirque - Attribution de Subventions - Adoption de lAvenant N°1
Modification de la D'eliberation Relative aux Tarifs des Droits de Scolarite et de L'ocations d'Instruments de Musique - Annee Scolaire 2012/2013 -
Attribution de Subvention de Fonctionnement A l'Association pour la Restauration et la Sauvegarde du Patrimoine du Pays dAix (arpa)
Attribution de Subvention pour la Restauration de la Facade et de lEnseigne Publicitaire 'le Petit Marseillais' et 'Vêtements sur Mesure pour Dames' 39 Cours Mirabeau
Office Municipal de Tourisme. Tarifs de Location des Salles et Sites Cezanniens pour 2013
Utilisation dÉquipements Publics Municipaux. Mise à Disposition Gratuite des Salles et Tarifs Préférentiels
Affaires Europeennes — Attribution de Subvention de Fonctionnement A la Maison de lEurope de Provence
Relations Internationales. Versement de la Subvention 2012- Cursus Tub'Aix
Travaux de Raccordement au Reseau dAssainissement - Fixation des Tarifs Applicables A Compter du 1er Janvier 2013
Marche A Bons de Commande Concernant la Vérification / Maintenance des Équipements de Jeux et Création / Réfection de Sols Amortissant pour Aires de Jeux - 2 Lots - Autorisation de Signature du Marche
Délégation de Service Public Relative à la Fourrière Automobile - S'ignature du Contrat
Adhésion de la Ville D Aix en Provence au Forum pour la Gestion des Villes
Information du Conseil — Adoption du Principe de la Creation d'Un 'Pôle de Cooperation Provence 13' par la Communaute dAgglomeration du Pays dAix
Information du Conseil — Compte Rendu des Decisions Prises en Vertu de la Delegation dAttribution du Conseil Municipal au Maire dans les Matieres Enumerees A lArticle l.2122-22 du Code General des Collectivites Territoriales
Comptabilite Communale — Ouvertures et Virements de Credits pour lExercice 2012
Cite du Livre — Expositions 'le Goût de lOrient, Collections et Collectionneurs de Provence' et 'Albert Camus, Citoyen du Monde' - Creation d'Une Unite Fonctionnelle - Demande de Subventions
Installation Classee Soumise A Autorisation. Prolongation de lExploitation de lInstallation de Stockage de Dechets Non Dangereux (isdnd) sur le Plateau de lArbois Sise A Aix en Provence. Avis de la Commune
Attribution de Subventions pour lAnnee 2012 A Diverses Associations
Marche N° A11.048 Relatif au Marche dEtudes pour la Mise en Place des Conventions Gup (gestion Urbaine de Proximité) Passé avec la Societe Lieux Dits- Avenant N°1 Portant Augmentation de la Duree et du Montant du Marché
Donation A la Ville dAix — en-provence d'Un Potager avec SA Table de Cuisson
Attribution de Subventions pour les Associations Liees au Handicap
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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