19 novembre 2012

Spla Pays dAix Territoires — Cession dAction par la Ville dAix en Provence A la Commune de Vauvenargues

Travaux de Grosses Reparations sur les Ouvrages dArt Marché à Bons de Commande

Rue des Menudieres — Parcelle Cadastree Section At N° 312 - Accord Foncier avec le Conseil General des Bouches du Rhone

Immeuble Impasse Grassi — Vente Appartement T3 au 3 Ème Etage A Mlle Lalevee

Vente de lImmeuble Sis 9 Rue Pierre et Marie Curie

ZAC des Deux Ormes — Mise A Disposition d'Un Terrain de 2420 M² sous Forme d'Un Bail Emphyteotique de 25 Ans

Frederic Mistral — 4 Rue Doyen Guyon - Vente Lot N° 12 et N°5

La Constance. Dossier de Création/convention dEtude avec la Spla en Vu du Dossier de Creation d'Une ZAC

Convention d'Étude Spla Pays d'Aix Territoires/ville d'Aix en Provence pour l'Élaboration du D'ossier d'Amenagement pour la ZAC Publique du Viaduc

ZAC du Parc de la Duranne. Modification du Programme des Equipements Publics et du Dossier de Realisation

Concession du Stationnement Payant. Amodiations

Marches de Contrôles Techniques Periodiques - Signature des Marches

Marché de Services — Assistance Technique au Maitre dOuvrage : Sps, Contrôle Technique et Ingénierie Géotechnique - Signature du Marché

Inspection Télévisuelle des Réseaux dAssainissement (itv)-Signature du Marche

Marche de Fournitures de Signalisation Lumineuse - Signature du Marche

Marche de Protection de Mise A Jour et de Maintenance de Systèmes et Progiciels Informatiques - 3 Lots - Autorisation de Signature du Marche

Gestion et Exploitation de lUsine de Production d'Eau Potable de Saint Eutrope - Signature du Marché

ZAC du Parc de la Duranne — Revision Simplifiee du Paz - Bilan de la Concertation

Delegation de Service Public pour la Gestion des Creches, Centres de Loisirs et Autres Structures Petite Enfance de la Ville dAix-en-provence - Compte Rendu d'Activites du Delegataire - Annee 2011

Aide aux Vacances aux Personnes Handicapees

Fonds de Solidarite pour le Logement (fsl) - Participation Financiere de la Ville pour lAnnee 2012

Contrat Enfance Jeunesse II — Attribution de Subventions Supplementaires 2012 - Autorisation de Signature des Avenants Correspondants

OPH Pays dAix Habitat — Reamenagement dEmprunts Garantis par la Ville Contractes Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Rectification d'Une Erreur Materielle

Cite du Livre — Contrats de Co-Production avec Marseille-Provence 2013 pour Trois Expositions - Demandes de Subventions - Création de Deux Unités Fonctionnelles pour les Expositions 'Albert Camus, des Essais aux Nouvelles' et 'Albert Camus, Coloriste'

Mise A Disposition de Personnel de 2 A 11 Heures par Semaine de 6 Educateurs Sportifs (4 Agents de Categorie B et 2 de Categorie C) dans le Cadre du Dispositif PassSport Club

Projets dAnimation des Quartiers Encagnane et Pinette - Attributions de Subvention au Centre Social la Provence et au Centre Social Marie-Louise Davin. Subvention de Fonctionnement au Centre Social Chateau de lHorloge - Signature dAvenants et Convention

Realisation dEquipements — Plan dEclairage Public - Demande de Fonds de Concours Globalise d'Investissement A la Communaute du Pays dAix - Tranche 2012

Restructuration de l'Ecole Li Campanetto - Amenagement d'Une Mediatheque - Adoption d'Une Fiche Operationnelle

Vie Culturelle — Attribution de Subventions - Adoption de Conventions Triennales

Mise à Disposition du Théâtre du Jeu de Paume - Attribution de Subventions - Adoption dAvenants -

Convention de Partenariat Ville d'Aix en Provence / Grdf - Station Gnv

Casino Municipal — Rapport d'Activites Clos le 31 Octobre 2011 -

D'esaffectation de Logements de Fonction - Immeuble Grassi Batiment A et Rocher du Dragon

Utilisation dEquipements Sportifs — Renouvellement Convention Tripartite Region / Ville / Lycee Zola - Annee 2012/2013