8 octobre 2012
34
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
6
Culture & Patrimoine
5
Environnement
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Délibérations (34)
ZAC du Parc de la Duranne — Dossier de Creation Modificatif - Etude dImpact - Mise A Disposition de Pieces Complementaires
Secteur d'Aménagement de Luynes Malouesse. Programme dAmenagement dEnsemble (pae).convention de Travaux
Route de Galice — Acquisition Local d'Activites - Demande de Fonds de Concours Globalise d'Investissement Aupres de la Communaute du Pays dAix
Dénomination d'Une Voie et d'Un Espace Vert sur le Village de Puyricard :'Place Mathilde de Monleon' et 'Jardin Louis Raynaud'
Déclassement du Domaine Public Départemental et Classement dans le Domaine Communal d'Une Partie de la RD 9 et de ses Dépendances - Rue Ernest Prados
Amenagement du Centre de Congres Carnot — Avenant N° 1 A la Convention Ville dAix-en-provence/spla Pays dAix Territoires
Demande de Fonds de C'oncours Aupres de la Cpa pour l'Elaboration du Plan de Mise en Accessibilite de la Voirie et des Espaces Publics
Marseille Provence 2013 — Création d'Un Sentier de Grande Randonnée A Vocation Culturelle - Adhésion au Projet 'Gr 2013' - Approbation du Tracé
Orangerie du Jas de Boufan. Modification de Fiche Operationnelle et Demande de Subvention
Attribution de Subventions d'Associations pour le Patrimoine Culturel
Hotel de Chateaurenard. Immeuble sur Rue et Façades. Diagnostic et Demande de Subvention
Regie des Musees de la Ville. Depot — Vente dOuvrages
Plan Organisant les Interventions de la Ville pour les Rythmes Éducatifs (poivre) - Écoles Élémentaires Privées - Attribution de Subventions Année Scolaire 2012-2013
Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Subventions A la Caisse dEntraide du Personnel Municipal
Marché de Fourniture de Produits dEntretien à Usage Domestique pour les Services Municipaux Scolaires et Non Scolaires - Signature du Marché
Marché de Fourniture de Véhicules et Engins Destinés aux Services Municipaux - Programme 2010/2011 - Signature d'Un Protocole Transactionnel avec la Société App Environnement
Avenant N°2 au Marche N° A10 — 049 Relatif au Schema Directeur et Zonage des Eaux Pluviales - Autorisation de Signature
Maitrise dOeuvre pour la Construction d'Une Maison des Arts Martiaux et de lEscrime - Attribution et Autorisation de Signature du Marche Faisant Suite au Concours
Admission de Sommes en Non Valeur
Délibération du Conseil Municipal N°2012-707 - Rectification d'Erreur Matérielle
Modification du Plan dOccupation des Sols - Adaptation du Reglement et de la Legende des Planches Graphiques
Mise en Compatibilite du Plan dOccupation des Sols avec le Projet du Parc Relais Krypton et du Franchissement de l'a 8
Adhesion de la Ville dAix en Provence A la Mission Locale du Pays dAix - Cotisation 2012
Comptabilite Communale — Admissions de Sommes en Non-Valeur
Centres Sociaux — Actions Jeunes - Attribution de Subventions
Reversement de la Subvention de Fonctionnement 2012 du Conseil General des Bouches-Du-Rhone au Delegataire des Creches Municipales
Centre Communal dAction Sociale — Subvention Complementaire - Annee 2012
Attribution de Subventions de Fonctionnement et Exceptionnelles aux Associations Relevant de la Delegation au Financement de la Vie Associative
Attribution de Subventions de Fonctionnement et Exceptionnelles aux Associations Relevant de la Delegation aux Rapatries
Fixation des Ratios dAvancement de Grade et dEchelon Special
Mise A Jour de la Liste des Emplois Ouvrant Droit A un Logement de Fonction en Necessite Absolue de Service ou en Convention dOccupation Precaire avec Astreinte
Mise en Place des Dispositions de lArticle 133 du Code des Marches Publics - Publication des Marches Conclus en 2011
Ville dAix — en-provence C/ Mme Artiz et M. Godiche - Infraction au Code de l'Urbanisme - Citation Directe - Autorisation à Madame le Maire dEster en Justice
Relations Internationales — Autorisation de Deplacement de Delegations de la Ville dAix
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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