Conseil Municipal 2CA

ZAC DU PARC DE LA DURANNE — DOSSIER DE CREATION MODIFICATIF - ETUDE D'IMPACT - MISE A DISPOSITION DE PIECES COMPLEMENTAIRES

SECTEUR D'AMÉNAGEMENT DE LUYNES MALOUESSE. PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE).CONVENTION DE TRAVAUX.

ROUTE DE GALICE — ACQUISITION LOCAL D'ACTIVITES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX

DÉNOMINATION D'UNE VOIE ET D'UN ESPACE VERT SUR LE VILLAGE DE PUYRICARD :'PLACE MATHILDE DE MONLEON' ET 'JARDIN LOUIS RAYNAUD'

DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RD 9 ET DE SES DÉPENDANCES - RUE ERNEST PRADOS

AMENAGEMENT DU CENTRE DE CONGRES CARNOT — AVENANT N° 1 A LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA CPA POUR L'ELABORATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS

COMPTABILITE COMMUNALE — SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL

MARCHÉ DE FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN À USAGE DOMESTIQUE POUR LES SERVICES MUNICIPAUX SCOLAIRES ET NON SCOLAIRES - SIGNATURE DU MARCHÉ.

MARCHÉ DE FOURNITURE DE VÉHICULES ET ENGINS DESTINÉS AUX SERVICES MUNICIPAUX - PROGRAMME 2010/2011 - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ APP ENVIRONNEMENT

AVENANT N°2 AU MARCHE N° A10 — 049 RELATIF AU SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE DES EAUX PLUVIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE

MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS AVEC LE PROJET DU PARC RELAIS KRYPTON ET DU FRANCHISSEMENT DE L'A 8

MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE FAISANT SUITE AU CONCOURS.

MARSEILLE PROVENCE 2013 — CRÉATION D'UN SENTIER DE GRANDE RANDONNÉE A VOCATION CULTURELLE - ADHÉSION AU PROJET 'GR 2013' - APPROBATION DU TRACÉ

ORANGERIE DU JAS DE BOUFAN. MODIFICATION DE FICHE OPERATIONNELLE ET DEMANDE DE SUBVENTION

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'ASSOCIATIONS POUR LE PATRIMOINE CULTUREL

HOTEL DE CHATEAURENARD. IMMEUBLE SUR RUE ET FAÇADES. DIAGNOSTIC ET DEMANDE DE SUBVENTION

REGIE DES MUSEES DE LA VILLE. DEPOT — VENTE D'OUVRAGES

PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (POIVRE) - ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE SCOLAIRE 2012-2013.

ADMISSION DE SOMMES EN NON VALEUR

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N°2012-707 - RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE

MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ADAPTATION DU REGLEMENT ET DE LA LEGENDE DES PLANCHES GRAPHIQUES.

ADHESION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE A LA MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX - COTISATION 2012

COMPTABILITE COMMUNALE — ADMISSIONS DE SOMMES EN NON-VALEUR

CENTRES SOCIAUX — ACTIONS JEUNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2012 DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES.

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE — SUBVENTION COMPLEMENTAIRE - ANNEE 2012

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AU FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES

FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE ET D'ECHELON SPECIAL

MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS OUVRANT DROIT A UN LOGEMENT DE FONCTION EN NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE OU EN CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC ASTREINTE

MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2011

VILLE D'AIX — EN-PROVENCE C/ MME ARTIZ ET M. GODICHE - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE - AUTORISATION À MADAME LE MAIRE D'ESTER EN JUSTICE

RELATIONS INTERNATIONALES — AUTORISATION DE DEPLACEMENT DE DELEGATIONS DE LA VILLE D'AIX.