CM

9 juillet 2012

Aix-en-Provence 26 délibérations
Document source

26

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

5

International

3

Environnement

⚡ IA

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Délibérations (26)

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
1

Amenagement Quartiers Est — Demande de Fonds de Concours pour le Financement des Travaux d'Aménagement de la Route Départementale N°10

8

Etablissement d'Un Bail de Location au Profit de la Ville pour le Local Residentiel Collectif 'Logirem' Situe au Jas de Bouffan - Parcelle Cadastree Ps0040

9

ZAC de Ravanas. Bilan Operation

10

ZAC des Deux Ormes. Crac Annee 2011

11

S'ous — Prefecture (rue Mignet)- Batiment C (annexe C'ollege Mignet) - Echange avec S'oulte

12

Arbois — Construction d'Un Refuge Animalier - Demande dAutorisation de Defrichement

13

Passerelle Domaine de la Grassie — Avenant au Marche de Travaux - Actualisation de la Fiche Opérationnelle

14

Bibliothèque Méjanes — Acquisition de Livres Numeriques - Demande de Subvention

15

Cite du Livre — Demande de Subvention pour l' Acquisition de Mobilier dExposition

18

Hotel de Caumont — Convention de Mise A Disposition et Autorisation de Deposer des Demandes dAutorisations d'Urbanisme - Societe Culturespaces

🌍 International 5 délibérations
19

Affaires Europeennes — Attribution de Subvention Exceptionnelle - Journee de lEurope

20

Affaires Européennes — Adhésion à Initiatives France Hongrie

21

Office Municipal de Tourisme — Compte Administratif 2011

22

Office Municipal de Tourisme — Compte de Gestion 2011

23

Relations Internationales : Attribution de Subventions Exceptionnelles- Association Terres de Provence Quebec

🌱 Environnement 3 délibérations
3

Avenant N°1 au Contrat de Gestion N° 9D1 Delegation de Service Public Simplifiee de la Cafeteria de la Cite du Livre du 10 Juillet 2009 - Autorisation de Signature

4

Marché de Fournitures — Acquisition et Mise en Oeuvre d'Un Logiciel de Gestion Individualisée du Temps de Travail et du Matériel de Pointage Associé- Signature du Marché

5

Marché Public de Prestations de Service de Débroussaillement et de Fauchage pour le Compte de la Ville dAix-en-provence N°a10.066. Avenant Portant Transfert du Marché à la SARL Arpents Camexo. Autorisation de Signature

⚖️ Juridique 2 délibérations
6

Ville dAix — en-provence C/ Cabinet Sextant Architecture, Société Campenon Bernard et Société Energetique Sanitaire - Autorisation A Madame le Maire ou A son Delegue dEster en Justice

7

Ville dAix — en-provence C/ Sociétés Vivian, Bourgeois et Maître dOeuvre François Botton dans le Cadre d'Une Requête en Référé Expertise - Désordres Décors Peints Voussures Escalier Hôtel Châteaurenard - Autorisation A Madame le Maire ou A son Delegue dEster en Justice

🎓 Éducation 2 délibérations
25

Attribution de Subventions aux Ecoles de la Ville et A l'Association des Parents dEleves (peep) - Annee Budgetaire 2012

26

Enseignement Artistique dans les Ecoles de la Ville Annee Scolaire 2012/2013 - Recrutement dIntervenants Exterieurs

🏛️ Administration 1 délibération
2

Maintenance des Moyens de Radiotelecommunication Prives et Fourniture de Materiels de Renouvellement et dExtension

👥 Ressources humaines 1 délibération
16

Commission du Film dAix — en-provence - Attribution d'Une Subvention pour Financer Trois Prix Decernes A lOccasion du Festival Tous Court

📄 Autres decisions 1 délibération
17

Fouille Archeologique au 8 Rue de Littera - Avenant au Contrat Passe entre la Ville dAix-en-provence et lInstitute For American Universities

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Contrat Enfance Jeunesse II Chateau de lHorloge - Attribution des Deux Premiers Versements de Subvention - Autorisation de Signature de la Convention dObjectifs Cej II 2012 avec l'Association 'Union des Centres Sociaux 13 - Centre Social Chateau de lHorloge'

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