29 mai 2012
29
délibérations
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Urbanisme & Travaux
5
Environnement
4
Culture & Patrimoine
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Délibérations (29)
Construction d'Une Médiathèque Inter — Universitaire à Aix-En-Provence -Convention de Fonds de C'oncours-
Frederic Mistral — 4 Rue Doyen Guyon - Vente Lot N°12
6bis Rue de la Molle — Cession de lImmeuble A la Sacogiva
Cession A Titre Gratuit par la Sacogiva au Profit de la Ville des Parcelles Cadastrees Hd N°278, 274, 276, 237, 268 - Domaine de la Luynes A Luynes
Avenue de lEurope — Construction de la Gare Routiere - Mise A Disposition Aupres de la Communaute du Pays dAix des Emprises de Terrain
Dénomination 'Rond — point Marius Hippolyte Philogène Poutet'
Construction d'Un Mémorial pour les Harkis - Adoption de la Fiche Opérationnelle
Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Approbation des Comptes Administratifs de Madame le Maire pour lExercice 2011
Fourniture d'Eau Brute A la Station de Traitement du Puy du Roy - Contrat entre la Ville dAix en Provence et la Societe du Canal de Provence et dAmenagement de la Region Provencale - Modification de la Deliberation N°2010-352 du 12 Avril 2010
Construction du Nouveau Tribunal de Grande Instance dAix-en-provence - Création d'Une Salle dAudiences Pénales - Participation des Collectivités Territoriales -Demande de Subvention au Conseil Général
Construction du Nouveau Tribunal de Grande Instance dAix-en-provence - Création d'Une Salle dAudiences Pénales - Participation des Collectivités Territoriales -Demande de Subvention à la Communauté dAgglomération du Pays dAix
Construction du Nouveau Tribunal de Grande Instance dAix-en-provence - Création d'Une Salle dAudiences Pénales - Participation des Collectivités Territoriales -Demande de Fonds de Concours au Conseil Régional
C'onservatoire D'arius Milhaud — Convention de Partenariat Educatif avec le C'onservatoire de Musique de Pertuis
Vie Culturelle — Attribution de Subvention A l'Association 'Voyons Voir'
Programme dEntretien des Monuments Historiques Classes Appartenant A la Ville - Demande de Subvention
Vieilles Maisons Françaises. Aide à la Publication
Rattachement au Comite Technique Paritaire de la Ville dAix-en-provence de lEpcc Ecole Supérieure dArt Félix Ciccolini
RD 10 — Convention de Transfert Temporaire de Maitrise dOuvrage - Amenagement Paysager du Carrefour avec le Chemin de Granet
Amenagement Espaces Exterieurs Pinette — Demande de Participation Financiere - Autorisation
Secteur Jeunesse : Attribution de Subventions
Contrat Enfance Jeunesse II — Attribution des Deux Premiers Versements de Subventions 2012 (suite), Subventions Carnaval et Sejours Ete Adolescents et Signature des Avenants Correspondants
Attribution de Subventions de Fonctionnement pour les Associations Liées au Handicap - Année 2012
Comptabilite Communale — Ouvertures et Virements de Credits pour lExercice 2012
Creations et Suppressions d'Emplois A lEffectif Municipal de la Ville dAix en Provence
Commission Consultative des Services Publics Locaux (ccspl) - Compte Rendu Annuel d'Activite 2011 - Information du Conseil
Mise à Disposition de Locaux de l'Ecole de Cuques à lInspection Académique pour les Bureaux de lAsh 1 - Etablissement d'Un Bail à Titre Gratuit
Relations Internationales. Attributions de Subventions Exceptionnelles
Attribution de Subventions — Convention de Subventions entre l'Association Luynes Sports et la Commune - Avenants aux Conventions de Subventions Afférentes
Subvention aux Anciens C'ombattants — 1ère Repartition 2012
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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