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29 mai 2012

Aix-en-Provence 29 délibérations
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29

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

5

Environnement

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (29)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
10

Construction d'Une Médiathèque Inter — Universitaire à Aix-En-Provence -Convention de Fonds de C'oncours-

11

Frederic Mistral — 4 Rue Doyen Guyon - Vente Lot N°12

12

6bis Rue de la Molle — Cession de lImmeuble A la Sacogiva

13

Cession A Titre Gratuit par la Sacogiva au Profit de la Ville des Parcelles Cadastrees Hd N°278, 274, 276, 237, 268 - Domaine de la Luynes A Luynes

14

Avenue de lEurope — Construction de la Gare Routiere - Mise A Disposition Aupres de la Communaute du Pays dAix des Emprises de Terrain

16

Dénomination 'Rond — point Marius Hippolyte Philogène Poutet'

29

Construction d'Un Mémorial pour les Harkis - Adoption de la Fiche Opérationnelle

Environnement 5 délibérations
2

Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Approbation des Comptes Administratifs de Madame le Maire pour lExercice 2011

6

Fourniture d'Eau Brute A la Station de Traitement du Puy du Roy - Contrat entre la Ville dAix en Provence et la Societe du Canal de Provence et dAmenagement de la Region Provencale - Modification de la Deliberation N°2010-352 du 12 Avril 2010

7

Construction du Nouveau Tribunal de Grande Instance dAix-en-provence - Création d'Une Salle dAudiences Pénales - Participation des Collectivités Territoriales -Demande de Subvention au Conseil Général

8

Construction du Nouveau Tribunal de Grande Instance dAix-en-provence - Création d'Une Salle dAudiences Pénales - Participation des Collectivités Territoriales -Demande de Subvention à la Communauté dAgglomération du Pays dAix

9

Construction du Nouveau Tribunal de Grande Instance dAix-en-provence - Création d'Une Salle dAudiences Pénales - Participation des Collectivités Territoriales -Demande de Fonds de Concours au Conseil Régional

Culture & Patrimoine 4 délibérations
18

C'onservatoire D'arius Milhaud — Convention de Partenariat Educatif avec le C'onservatoire de Musique de Pertuis

19

Vie Culturelle — Attribution de Subvention A l'Association 'Voyons Voir'

20

Programme dEntretien des Monuments Historiques Classes Appartenant A la Ville - Demande de Subvention

21

Vieilles Maisons Françaises. Aide à la Publication

Autres decisions 3 délibérations
3

Rattachement au Comite Technique Paritaire de la Ville dAix-en-provence de lEpcc Ecole Supérieure dArt Félix Ciccolini

17

RD 10 — Convention de Transfert Temporaire de Maitrise dOuvrage - Amenagement Paysager du Carrefour avec le Chemin de Granet

23

Amenagement Espaces Exterieurs Pinette — Demande de Participation Financiere - Autorisation

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
24

Secteur Jeunesse : Attribution de Subventions

25

Contrat Enfance Jeunesse II — Attribution des Deux Premiers Versements de Subventions 2012 (suite), Subventions Carnaval et Sejours Ete Adolescents et Signature des Avenants Correspondants

26

Attribution de Subventions de Fonctionnement pour les Associations Liées au Handicap - Année 2012

Finances & Budget 1 délibération
1

Comptabilite Communale — Ouvertures et Virements de Credits pour lExercice 2012

Social & Santé 1 délibération
4

Creations et Suppressions d'Emplois A lEffectif Municipal de la Ville dAix en Provence

Ressources humaines 1 délibération
5

Commission Consultative des Services Publics Locaux (ccspl) - Compte Rendu Annuel d'Activite 2011 - Information du Conseil

Éducation 1 délibération
15

Mise à Disposition de Locaux de l'Ecole de Cuques à lInspection Académique pour les Bureaux de lAsh 1 - Etablissement d'Un Bail à Titre Gratuit

International 1 délibération
22

Relations Internationales. Attributions de Subventions Exceptionnelles

Sport 1 délibération
27

Attribution de Subventions — Convention de Subventions entre l'Association Luynes Sports et la Commune - Avenants aux Conventions de Subventions Afférentes

Sécurité 1 délibération
28

Subvention aux Anciens C'ombattants — 1ère Repartition 2012

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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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