Conseil Municipal 2CA

CONSTRUCTION D'UNE MÉDIATHÈQUE INTER — UNIVERSITAIRE À AIX-EN-PROVENCE -CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS-.

FREDERIC MISTRAL — 4 RUE DOYEN GUYON - VENTE LOT N°12

6BIS RUE DE LA MOLLE — CESSION DE L'IMMEUBLE A LA SACOGIVA

CESSION A TITRE GRATUIT PAR LA SACOGIVA AU PROFIT DE LA VILLE DES PARCELLES CADASTREES HD N°278, 274, 276, 237, 268 - DOMAINE DE LA LUYNES A LUYNES

AVENUE DE L'EUROPE — CONSTRUCTION DE LA GARE ROUTIERE - MISE A DISPOSITION AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX DES EMPRISES DE TERRAIN.

DÉNOMINATION 'ROND — POINT MARIUS HIPPOLYTE PHILOGÈNE POUTET'

CONSTRUCTION D'UN MÉMORIAL POUR LES HARKIS - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE

COMPTABILITE COMMUNALE — SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2011

FOURNITURE D'EAU BRUTE A LA STATION DE TRAITEMENT DU PUY DU ROY - CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2010-352 DU 12 AVRIL 2010

CONSTRUCTION DU NOUVEAU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AIX-EN-PROVENCE - CRÉATION D'UNE SALLE D'AUDIENCES PÉNALES - PARTICIPATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES -DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL.

CONSTRUCTION DU NOUVEAU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AIX-EN-PROVENCE - CRÉATION D'UNE SALLE D'AUDIENCES PÉNALES - PARTICIPATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES -DEMANDE DE SUBVENTION À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX.

CONSTRUCTION DU NOUVEAU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AIX-EN-PROVENCE - CRÉATION D'UNE SALLE D'AUDIENCES PÉNALES - PARTICIPATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES -DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AU CONSEIL RÉGIONAL.

CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD — CONVENTION DE PARTENARIAT EDUCATIF AVEC LE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE PERTUIS

VIE CULTURELLE — ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'VOYONS VOIR'

PROGRAMME D'ENTRETIEN DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES APPARTENANT A LA VILLE - DEMANDE DE SUBVENTION

VIEILLES MAISONS FRANÇAISES. AIDE À LA PUBLICATION

RATTACHEMENT AU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DE L'EPCC ECOLE SUPÉRIEURE D'ART FÉLIX CICCOLINI

RD 10 — CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE - AMENAGEMENT PAYSAGER DU CARREFOUR AVEC LE CHEMIN DE GRANET

AMENAGEMENT ESPACES EXTERIEURS PINETTE — DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE - AUTORISATION

SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

CONTRAT ENFANCE JEUNESSE II — ATTRIBUTION DES DEUX PREMIERS VERSEMENTS DE SUBVENTIONS 2012 (SUITE), SUBVENTIONS CARNAVAL ET SEJOURS ETE ADOLESCENTS ET SIGNATURE DES AVENANTS CORRESPONDANTS.

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR LES ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP - ANNÉE 2012

COMPTABILITE COMMUNALE — OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2012

CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE RENDU ANNUEL D'ACTIVITE 2011 - INFORMATION DU CONSEIL

MISE À DISPOSITION DE LOCAUX DE L'ECOLE DE CUQUES À L'INSPECTION ACADÉMIQUE POUR LES BUREAUX DE L'ASH 1 - ETABLISSEMENT D'UN BAIL À TITRE GRATUIT

RELATIONS INTERNATIONALES. ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS — CONVENTION DE SUBVENTIONS ENTRE L'ASSOCIATION LUYNES SPORTS ET LA COMMUNE - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES

SUBVENTION AUX ANCIENS COMBATTANTS — 1ÈRE REPARTITION 2012