10 avril 2012
17
délibérations
3
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
2
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Signature d'Une Convention de Mecenat avec lEntreprise Icade ( Filiale de la Caisse des Dépots et Consignations) pour le Projet de Réamenagement de lAtelier de Cezanne
Festival dArt Lyrique — Attribution d'Une Subvention Complémentaire dÉquipement - Adoption d'Un Avenant
Vie Culturelle — Fondation Vasarely - Attribution de Subvention dÉquipement - Adoption de Convention
Realisation dEquipements : Demandes de Fonds de Concours Globalises et Incitatif Specifique d'Investissement A la Communaute du Pays dAix - Tranche 2012
Requalification de l'Ecole Li Campanetto aux Milles - Creation d'Une Mediatheque - Demande de Subventions
Convention de Mise à Disposition des L'ocaux C'ollectifs Residentiels (lcr) du J'as de Bouffan - Approbation des Tarifs 2012
Attribution de Subventions aux Ecoles de la Ville et A l'Association A Caractere Educatif 'les Amis de la Bastide Granet' - Annee Budgetaire 2012
D'esaffectation de L'ocaux Scolaires — Immeuble Giono
Compte Rendu des Arretes et Conventions Pris en Vertu de la Delegation dAttribution du Conseil Municipal au Maire dans les Matieres Enumerees A lArticle l.2122-22 du Code General des Collectivites Territoriales
Attribution de Subventions de Fonctionnement aux Associations Relevant de la Delegation au Financement de la Vie Associative
Création et Maintenance d'Une Station Gaz Naturel Véhicules (gnv) sur la Station Municipale Carburants de la Parade - Adoption de la Fiche Opérationnelle - Marche de Fourniture et Maintenance
Schema D'irecteur du Chauffage Urbain de la Ville d'Aix en Provence -L'ancement de la Procedure
SCI Bel Atrium C/ Ville d'Aix — en-provence - Protocole Transactionnel - Adoption et S'ignature -
Demande dAutorisation de Deposer un Permis de Construire sur les Parcelles Communales Hd N°153p et Hd N°161p A Luynes
Deuxieme Programmation Cucs 2012 — Attribution de Subventions - Signature dAvenants et de Conventions dObjectifs
Petite Enfance — Attribution de Subventions de Fonctionnement 2012 - Etablissements Relevant du Contrat Enfance Jeunesse
Croix Rouge Française — Centre dHébergement et dAccompagnement Social (chas) Henry Dunant - Modalités dAttribution de la Subvention 2012. Adoption d'Un Avenant
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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