Conseil Municipal 2CA
17
délibérations
3
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
2
Éducation
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SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MECENAT AVEC L'ENTREPRISE ICADE ( FILIALE DE LA CAISSE DES DÉPOTS ET CONSIGNATIONS) POUR LE PROJET DE RÉAMENAGEMENT DE L'ATELIER DE CEZANNE
FESTIVAL D'ART LYRIQUE — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE D'ÉQUIPEMENT - ADOPTION D'UN AVENANT
VIE CULTURELLE — FONDATION VASARELY - ATTRIBUTION DE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT - ADOPTION DE CONVENTION
REALISATION D'EQUIPEMENTS : DEMANDES DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISES ET INCITATIF SPECIFIQUE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2012
REQUALIFICATION DE L'ECOLE LI CAMPANETTO AUX MILLES - CREATION D'UNE MEDIATHEQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX COLLECTIFS RESIDENTIELS (LCR) DU JAS DE BOUFFAN - APPROBATION DES TARIFS 2012
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE ET A L'ASSOCIATION A CARACTERE EDUCATIF 'LES AMIS DE LA BASTIDE GRANET' - ANNEE BUDGETAIRE 2012
DESAFFECTATION DE LOCAUX SCOLAIRES — IMMEUBLE GIONO
COMPTE RENDU DES ARRETES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AU FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE
CRÉATION ET MAINTENANCE D'UNE STATION GAZ NATUREL VÉHICULES (GNV) SUR LA STATION MUNICIPALE CARBURANTS DE LA PARADE - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE - MARCHE DE FOURNITURE ET MAINTENANCE
SCHEMA DIRECTEUR DU CHAUFFAGE URBAIN DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE -LANCEMENT DE LA PROCEDURE
SCI BEL ATRIUM C/ VILLE D'AIX — EN-PROVENCE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - ADOPTION ET SIGNATURE -
DEMANDE D'AUTORISATION DE DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE SUR LES PARCELLES COMMUNALES HD N°153P ET HD N°161P A LUYNES
DEUXIEME PROGRAMMATION CUCS 2012 — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS
PETITE ENFANCE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2012 - ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE.
CROIX ROUGE FRANÇAISE — CENTRE D'HÉBERGEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (CHAS) HENRY DUNANT - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2012. ADOPTION D'UN AVENANT
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