20 février 2012
29
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
6
Culture & Patrimoine
3
Environnement
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Délibérations (29)
La Grassie — Emprise Plateforme Autobus - Protocole Ville dAix-en-provence/sacogiva
Operation de Revitalisation du Centre Ville. Convention Publique dAmenagement Ville dAix-en-provence/semepa. Agrement de lAcquereur pour les Lots 1, 2, 4 pour lImmeuble Situe au 40, Rue Venel
Plan Campus. Avenant N° 1 à la Convention D'etudes Préalables Ville D'aix-En-Provence/spla Pays D'aix Territoires
Avenue de lEurope — construction de la Gare Routiere-Mise A Disposition Aupres de la Communaute du Pays dAix des Emprises de Terrains
Realisation de 35 Logements Sociaux A Corsy sur les Parcelles Communales Cr N°30 et Cr N°59 - Demande dAutorisation de Deposer le Permis de Construire
Creation de Servitude. Ligne Electrique Souterraine Alimentation Haute Tension Tarif Vert Poste. Art Hotel. Lieu-Dit Avenue Camille Pelletan
Convention de Partenariat entre l'Etablissement Francais du S'ang et la Ville
Vie Artistique — Renouvellement de Conventions Triennales (2012/2014) - Attribution de Subventions - Adoption des Conventions
Vie Culturelle — Renouvellement de Conventions Triennales (2012/2014) - Attribution de Subventions - Adoption des Conventions
C'ulture Provençale — Renouvellement de la Convention Triennale 'Li Venturié' (2012/2014) - Attribution de Subvention - Adoption de la Convention
Rénovation de lOrangerie de la Bastide du Jas dans le Cadre de 'Marseille Provence 2013' : Fiche dOpération et Demande de Subventions
Associations du Patrimoine — Attribution de Subvention A l'Association 'Histoire dAix et de Provence'
Exposition Cézanne à Tokyo — National Art Center : Demande dAutorisation de Prêt dObjets - Liste Complémentaire
Accord Cadre Ac0903 Relatif A lAcquisition de Materiels Informatiques Lot N°4 - Signature de lAvenant N° 1 Portant Transfert de lAccord Cadre A la Societe Inmac Wstore
Acquisition et Maintenance D'un Photocopieur Neuf avec Logiciel, Haut Debit et Haut Volume, Noir et Blanc, pour L'imprimerie et Reprise Gratuite du Materiel Usage – Signature du Marche
Traitement des Travaux Urgents — Convention entre la Ville dAix en Provence et Grdf Unite Reseau Gaz Paca
Comptabilite Communale — Budget Primitif pour lExercice 2012
Désignation d'Un Représentant du Conseil Municipal pour Siéger au Sein du Conseil dAdministration de lUnité de Formation et de Recherche D'économie et de Gestion D' Aix-Marseille Université
D'esaffectation d'Un Logement de Fonction - Mairie Annexe du Pont de l'Arc
Association Departementale des Pupilles de lEnseignement Public (adpep 13) - Versement de la Subvention de Fonctionnement 2012 pour les Classes Transplantees - Etablissement d'Une Convention Relative A Cette Attribution
Relations Internationales — Autorisation de Déplacements de Délégation de la Ville dAix en Provence
Relations Internationales — Attribution de Subventions
Versement de la Subvention Allouée à la Caisse dEntraide
Renouvellement du Dispositif des Apprentis dans les Services Municipaux - Annee Scolaire 2012/2013
Modification de la Délibération N°2010.309 du 12 Avril 2010 Portant Délégations de Missions Complémentaires en Application des Articles l2122-22 et l2122-23 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales
Mise en Compatibilite du Plan dOccupation des Sols avec le Projet de Pôle dEchanges de Plan dAillane
Petite Enfance — Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement 2012 - Relais dAssistantes Maternelles
Equipe de Handball du Pays dAix — Lnh 2012/2013 - Restructuration de la Halle des Sports du Val de lArc - Adoption de la Fiche Opérationnelle
Attribution de Subventions de Fonctionnement et Exceptionnelles Relevant de la Vie Associative
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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