23 janvier 2012
17
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Environnement
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Délibérations (17)
ZAC des Deux Ormes — Vente de la Parcelle Cadastree Section Io N°287 -
Engagement de la Démarche dElaboration du Plan de Mise en Accessibilite de la Voirie et des Espaces Publics
Amenagement du Centre de Congres Carnot — Convention de Concession Ville dAix - en- Provence/spla Pays dAix Territoires
D'ebat d'Orientations Budgetaires pour l'Exercice 2012
Installation d'Une Pac Etp — Demande de Subventions
Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement-debat dOrientations Budgetaires pour lExercice 2012
Marché de Services D'assurances — Lot 4 – Dommages aux Biens – 1ère Ligne - Signature du Marché
Présentation du Tableau des Effectifs et Transfert des Agents Non-Titulaires de la Ville A lÉtablissement de Coopération Culturelle Felix Ciccolini
Accueil et Accompagnement dans le Cadre du Travail dInteret General et des Mesures de Reparation Penale
Ville dAix — en-provence C/ Jugement du Tribunal Administratif de Marseille du 20 Octobre 2011 - SCI Roussier du Roy - Pourvoi en Cassation Devant le Conseil dEtat - Autorisation Donnée à Madame le Maire dEster en Justice
Ville dAix — en-provence C/ Société la Ventarelle - Appel du Jugement du Tribunal Administratif du 27 Octobre 2011
RD64 — Projet de Création de Cheminement Piétons aux Normes Pmr de Part et dAutre de la Route de Galice entre les Carrefours de Picasso et des 3 Cyprès
Exploitation de la Fourriere Automobile — Lancement de la Procedure de Delegation de Service Public
Rapport sur la Situation en Matière de Développement Durable de la Ville dAix-en-provence
Convention de Partenariat avec Grdf — Installation d'Une Pac Etp
Programme de Restauration des Monuments Historiques Classes - Restauration des Facades Nord et Ouest de lHotel de Ville - Deuxieme Tranche de Travaux (tranche Conditionnelle) Facade Ouest - Demandes de Subventions aux Partenaires Financiers de la Ville
D'enomination du Boulodrome de Puyricard
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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