Conseil Municipal 2CA
17
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Environnement
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ZAC DES DEUX ORMES — VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION IO N°287 -
ENGAGEMENT DE LA DÉMARCHE D'ELABORATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS
AMENAGEMENT DU CENTRE DE CONGRES CARNOT — CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX - EN- PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES
DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2012
INSTALLATION D'UNE PAC ETP — DEMANDE DE SUBVENTIONS
COMPTABILITE COMMUNALE — SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2012
MARCHÉ DE SERVICES D’ASSURANCES — LOT 4 – DOMMAGES AUX BIENS – 1ÈRE LIGNE - SIGNATURE DU MARCHÉ
PRÉSENTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET TRANSFERT DES AGENTS NON-TITULAIRES DE LA VILLE A L'ÉTABLISSEMENT DE COOPÉRATION CULTURELLE FELIX CICCOLINI
ACCUEIL ET ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU TRAVAIL D'INTERET GENERAL ET DES MESURES DE REPARATION PENALE
VILLE D'AIX — EN-PROVENCE C/ JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 20 OCTOBRE 2011 - SCI ROUSSIER DU ROY - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT - AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE D'ESTER EN JUSTICE
VILLE D'AIX — EN-PROVENCE C/ SOCIÉTÉ LA VENTARELLE - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU 27 OCTOBRE 2011
RD64 — PROJET DE CRÉATION DE CHEMINEMENT PIÉTONS AUX NORMES PMR DE PART ET D'AUTRE DE LA ROUTE DE GALICE ENTRE LES CARREFOURS DE PICASSO ET DES 3 CYPRÈS
EXPLOITATION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE — LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE.
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC GRDF — INSTALLATION D'UNE PAC ETP
PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES - RESTAURATION DES FACADES NORD ET OUEST DE L'HOTEL DE VILLE - DEUXIEME TRANCHE DE TRAVAUX (TRANCHE CONDITIONNELLE) FACADE OUEST - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUX PARTENAIRES FINANCIERS DE LA VILLE
DENOMINATION DU BOULODROME DE PUYRICARD
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