Conseil Municipal 2CA

Aix-en-Provence 23 janvier 2012 17 délibérations
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17

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
11

ZAC DES DEUX ORMES — VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION IO N°287 -

12

ENGAGEMENT DE LA DÉMARCHE D'ELABORATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS

13

AMENAGEMENT DU CENTRE DE CONGRES CARNOT — CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX - EN- PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2

DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2012

9

INSTALLATION D'UNE PAC ETP — DEMANDE DE SUBVENTIONS

🌱 Environnement 2 délibérations
3

COMPTABILITE COMMUNALE — SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2012

6

MARCHÉ DE SERVICES D’ASSURANCES — LOT 4 – DOMMAGES AUX BIENS – 1ÈRE LIGNE - SIGNATURE DU MARCHÉ

❤️ Social & Santé 2 délibérations
4

PRÉSENTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET TRANSFERT DES AGENTS NON-TITULAIRES DE LA VILLE A L'ÉTABLISSEMENT DE COOPÉRATION CULTURELLE FELIX CICCOLINI

5

ACCUEIL ET ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU TRAVAIL D'INTERET GENERAL ET DES MESURES DE REPARATION PENALE

⚖️ Juridique 2 délibérations
7

VILLE D'AIX — EN-PROVENCE C/ JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 20 OCTOBRE 2011 - SCI ROUSSIER DU ROY - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT - AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE D'ESTER EN JUSTICE

8

VILLE D'AIX — EN-PROVENCE C/ SOCIÉTÉ LA VENTARELLE - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU 27 OCTOBRE 2011

📄 Autres decisions 2 délibérations
14

RD64 — PROJET DE CRÉATION DE CHEMINEMENT PIÉTONS AUX NORMES PMR DE PART ET D'AUTRE DE LA ROUTE DE GALICE ENTRE LES CARREFOURS DE PICASSO ET DES 3 CYPRÈS

15

EXPLOITATION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE — LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

🛡️ Sécurité 1 délibération
1

RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE.

🤝 Vie associative 1 délibération
10

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC GRDF — INSTALLATION D'UNE PAC ETP

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
16

PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES - RESTAURATION DES FACADES NORD ET OUEST DE L'HOTEL DE VILLE - DEUXIEME TRANCHE DE TRAVAUX (TRANCHE CONDITIONNELLE) FACADE OUEST - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUX PARTENAIRES FINANCIERS DE LA VILLE

Sport 1 délibération
17

DENOMINATION DU BOULODROME DE PUYRICARD

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