12 décembre 2011
26
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Travaux de Piétonnisation de la Rue Mignet - Exonération Partielle de la Redevance dOccupation du Domaine Public pour lAnnée 2011
Création de Servitudes — Déplacement Ligne Electrique Souterraine Basse Tension sur la Parcelle Communale Cw N°311 Résidence Mistral
Bibliothèque Méjanes — Acquisition de Liseuses - Demande de Subvention
Centre Ville — Nouvel Office Municipal du Tourisme - Convention de Mise A Disposition des Locaux
Fonds dAide A la Rehabilitation — Achevement de lOpah N° 5 - Prise en Consideration des Dossiers
Marché N° A8072 Relatif à la Maintenance du Logiciel Planitech - Avenant N° 1 Portant Transfert du Marché à la Société Logitud Solutions
Attributions de Subventions aux Associations Relevant des Universites - Exercice 2011
Epcc — Ecole Superieure dArt Convention dAvance de Tresorerie entre la Ville dAix en Provence et lEpcc
Acceptation des Matières de Vidange A la Station D'épuration de la Pioline - Fixation des Tarifs de Dépotage pour L'année 2012
Avenant N°1 au Marché N° A7.112 — Marché de Services D'assurances – Lot 4 Dommages aux Biens 1ère Ligne – Avenant N°1 Portant Prolongation de la Durée du Marché
Avenant de Transfert de la Dsp Réseau de Chaleur à la Société Apee
Travaux de Raccordement au Reseau d'Eau Potable - Fixation des Tarifs Applicables A Compter du 1er Janvier 2012
Marché de Services D'assurances — Signature du Marché
4° Programmation Cucs 2011 — Reussite Educative - Attribution de Subventions - Signature dAvenants
Bibliothèque Méjanes — Numérisation de Collections Juridiques Patrimoniales
Manifestations Artistiques de Qualité — Orientations pour la Saison 2011/2012
Demande de Subvention pour la Création d'Un D'épliant C'oncernant la C'ité de Beisson
Marche D'élagage et de Taille des Arbres de la Ville dAix en Provence
Modification du Plan dOccupation des Sols. Secteur de lArbois-transfert dÉquipements Liés à la Protection Animale
Protocole dAccord entre la Ville dAix — en-provence et la Caisse dAllocations Familiales
Délégation aux Affaires Européennes — Attribution de Subvention
Relations Internationales — Autorisation de Déplacement d'Une Délégation de la Ville dAix-en-provence
Recensement de la Population — Operation 2012
Creations et Suppressions d'Emplois A lEffectifs Municipal de la Ville dAix en Provence
Convention de Prestations Relative aux Réparations des Véhicules d'Exploitation du Parc Communautaire D'édié au Transport des Ordures Ménagères Ainsi qu'À la Mise à Disposition de la Station C'arburants du Garage Municipal
Mise en Œuvre du Service Civique Volontaire sur la Ville D'aix-En-Provence - Convention de Partenariat avec l'Association Unis-Cite
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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