Conseil Municipal 2CA

TRAVAUX DE PIÉTONNISATION DE LA RUE MIGNET - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2011.

CRÉATION DE SERVITUDES — DÉPLACEMENT LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE BASSE TENSION SUR LA PARCELLE COMMUNALE CW N°311 RÉSIDENCE MISTRAL

BIBLIOTHÈQUE MÉJANES — ACQUISITION DE LISEUSES - DEMANDE DE SUBVENTION

CENTRE VILLE — NOUVEL OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX

FONDS D'AIDE A LA REHABILITATION — ACHEVEMENT DE L'OPAH N° 5 - PRISE EN CONSIDERATION DES DOSSIERS

MARCHÉ N° A8072 RELATIF À LA MAINTENANCE DU LOGICIEL PLANITECH - AVENANT N° 1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHÉ À LA SOCIÉTÉ LOGITUD SOLUTIONS

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DES UNIVERSITES - EXERCICE 2011

EPCC — ECOLE SUPERIEURE D'ART CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'EPCC

ACCEPTATION DES MATIÈRES DE VIDANGE A LA STATION D’ÉPURATION DE LA PIOLINE - FIXATION DES TARIFS DE DÉPOTAGE POUR L’ANNÉE 2012

AVENANT N°1 AU MARCHÉ N° A7.112 — MARCHÉ DE SERVICES D’ASSURANCES – LOT 4 DOMMAGES AUX BIENS 1ÈRE LIGNE – AVENANT N°1 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHÉ

AVENANT DE TRANSFERT DE LA DSP RÉSEAU DE CHALEUR À LA SOCIÉTÉ APEE

TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU D'EAU POTABLE - FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2012

MARCHÉ DE SERVICES D’ASSURANCES — SIGNATURE DU MARCHÉ

4° PROGRAMMATION CUCS 2011 — REUSSITE EDUCATIVE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS

BIBLIOTHÈQUE MÉJANES — NUMÉRISATION DE COLLECTIONS JURIDIQUES PATRIMONIALES

MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ — ORIENTATIONS POUR LA SAISON 2011/2012

DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA CRÉATION D'UN DÉPLIANT CONCERNANT LA CITÉ DE BEISSON

MARCHE D’ÉLAGAGE ET DE TAILLE DES ARBRES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS. SECTEUR DE L'ARBOIS-TRANSFERT D'ÉQUIPEMENTS LIÉS À LA PROTECTION ANIMALE.

PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE D'AIX — EN-PROVENCE ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES

DÉLÉGATION AUX AFFAIRES EUROPÉENNES — ATTRIBUTION DE SUBVENTION

RELATIONS INTERNATIONALES — AUTORISATION DE DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE

RECENSEMENT DE LA POPULATION — OPERATION 2012

CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIFS MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

CONVENTION DE PRESTATIONS RELATIVE AUX RÉPARATIONS DES VÉHICULES D'EXPLOITATION DU PARC COMMUNAUTAIRE DÉDIÉ AU TRANSPORT DES ORDURES MÉNAGÈRES AINSI QU'À LA MISE À DISPOSITION DE LA STATION CARBURANTS DU GARAGE MUNICIPAL

MISE EN ŒUVRE DU SERVICE CIVIQUE VOLONTAIRE SUR LA VILLE D’AIX-EN-PROVENCE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION UNIS-CITE