7 novembre 2011
23
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
3
Culture & Patrimoine
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Délibérations (23)
Extension du Centre de Documentation Historique sur lAlgerie ( Cdha) - Bail Emphyteotique
Parking Rotonde. Convention de Delegation de Service Public du 24 Octobre 2003. Rapport du Delegataire Exercice 2010
ZAC des Deux Ormes. Compte Rendu Annuel A la Collectivite (crac) Annee 2010. Avenant N° 7
Convention Spla Pays d'Aix Territoires. Etude de Faisabilite sur l'Actuelle Ecole d'Art Rue Emile Tavan
Marché de Services — Exploitation des Réseaux / Curage des Réseaux D'eaux Usées et D'eaux Pluviales – Signature du Marché
Delegation de Service Public Reseau de Chaleur - Compte Rendu d'Activite du Concessionnaire
Delegation de Service Public Relative A la Fourriere Automobile - Signature de lAvenant N° 2 Relatif A la Prolongation de la Délégation de Service Public pour une Durée d'Un An
Marché de Gestion et dExploitation des Stations dÉpuration des Milles-Village et de la Pioline à Aix en Provence - Signature du Marché
Mise à Disposition du Théâtre du Jeu de Paume - Attribution de Subventions - Adoption dAvenants
Vie Culturelle — Attribution de Subvention A l'Association 'Acces Culture'
Demande dAccord pour le Prêt dObjets au National Art Center de Tokyo. Exposition « Cézanne. Paris-Provence »
Mise A Disposition de Locaux Scolaires A Titre Payant - Renouvellement Annee Scolaire 2011/2012 - Determination des Participations Financieres -
Organisation des Classes Rousses dans les Ecoles - Demande de Subvention Aupres du Conseil Regional - Annee Scolaire 2011/2012
Délégation de Service Public pour la Gestion des Crèches, C'entres de L'oisirs et Autres Structures Petite Enfance de la Ville d'Aix-en-provence - Compte Rendu D'activités du D'élégataire - Année 2010
Reversement de la Subvention de Fonctionnement 2011 du Conseil General des Bouches-Du-Rhone au Delegataire des Creches Municipales
Versement de la Cotisation 2011 A Bouches du Rhône Tourisme
Utilisation dÉquipements Publics Municipaux - Mise à Disposition Gratuite des Salles et Tarifs Préférentiels
Utilisation D' Équipements Sportifs — Renouvellement Convention Tripartite Région / Ville / Lycée Zola - Année 2011/2012
Demande de Création d'Une Mission d'Information et D'évaluation- Creation d'Une Commission Ad Hoc
Comptabilite Communale — Admission de Sommes en Non-Valeur
Casino Municipal — Rapport d'Activite Clos le 31 Octobre 2010
Rapport du Delegataire du 'Crematorium et Parc Memorial de Provence' sur lExercice 2010
Troisième Programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2011 - Attributions de Subvention - Signature dAvenants et de Conventions dObjectifs
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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