Conseil Municipal 2CA

EXTENSION DU CENTRE DE DOCUMENTATION HISTORIQUE SUR L'ALGERIE ( CDHA) - BAIL EMPHYTEOTIQUE

PARKING ROTONDE. CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU 24 OCTOBRE 2003. RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2010.

ZAC DES DEUX ORMES. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2010. AVENANT N° 7.

CONVENTION SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. ETUDE DE FAISABILITE SUR L'ACTUELLE ECOLE D'ART RUE EMILE TAVAN.

MARCHÉ DE SERVICES — EXPLOITATION DES RÉSEAUX / CURAGE DES RÉSEAUX D’EAUX USÉES ET D’EAUX PLUVIALES – SIGNATURE DU MARCHÉ

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RESEAU DE CHALEUR - COMPTE RENDU D'ACTIVITE DU CONCESSIONNAIRE

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA FOURRIERE AUTOMOBILE - SIGNATURE DE L'AVENANT N° 2 RELATIF A LA PROLONGATION DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR UNE DURÉE D'UN AN

MARCHÉ DE GESTION ET D'EXPLOITATION DES STATIONS D'ÉPURATION DES MILLES-VILLAGE ET DE LA PIOLINE À AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHÉ

MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS

VIE CULTURELLE — ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'ACCES CULTURE'

DEMANDE D'ACCORD POUR LE PRÊT D'OBJETS AU NATIONAL ART CENTER DE TOKYO. EXPOSITION « CÉZANNE. PARIS-PROVENCE ».

MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - RENOUVELLEMENT ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES -

ORGANISATION DES CLASSES ROUSSES DANS LES ECOLES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL - ANNEE SCOLAIRE 2011/2012

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRÈCHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D’ACTIVITÉS DU DÉLÉGATAIRE - ANNÉE 2010

REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES.

VERSEMENT DE LA COTISATION 2011 A BOUCHES DU RHÔNE TOURISME.

UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS.

UTILISATION D' ÉQUIPEMENTS SPORTIFS — RENOUVELLEMENT CONVENTION TRIPARTITE RÉGION / VILLE / LYCÉE ZOLA - ANNÉE 2011/2012

DEMANDE DE CRÉATION D'UNE MISSION D'INFORMATION ET D’ÉVALUATION- CREATION D'UNE COMMISSION AD HOC

COMPTABILITE COMMUNALE — ADMISSION DE SOMMES EN NON-VALEUR

CASINO MUNICIPAL — RAPPORT D'ACTIVITE CLOS LE 31 OCTOBRE 2010

RAPPORT DU DELEGATAIRE DU 'CREMATORIUM ET PARC MEMORIAL DE PROVENCE' SUR L'EXERCICE 2010

TROISIÈME PROGRAMMATION DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE 2011 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION - SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS