Conseil Municipal 2CA

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MUSÉE DE L'HOSPICE SAINT-ROCH À ISSOUDUN POUR LA RÉALISATION DE L'EXPOSITION 'LES SUDRE, UNE FAMILLE DE PHOTOGRAPHES' AU MUSEE DES TAPISSERIES - AUTORISATION DE SIGNATURE

DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC. RECOLEMENT DES COLLECTIONS DU MUSEUM

CARNAVAL — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION- ADOPTION DE CONVENTION

EXTENSION DES HORAIRES DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE

SEMEPA — ZAC SEXTIUS MIRABEAU - CONSTRUCTION DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE - PRET A SOUSCRIRE AUPRES DE LA BNP PARIBAS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE

13 HABITAT — OPERATION 'LES PRAIRIES' - ACQUISITION DE 96 LOGEMENTS COLLECTIFS - EMPRUNT PEX AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE A HAUTEUR DE 45 %

SCHÉMA DIRECTEUR ET ZONAGE DES EAUX PLUVIALES - CONVENTION D'AIDE FINANCIÈRE ENTRE LA VILLE D' AIX EN PROVENCE ET L'AGENCE DE L'EAU RHONE MÉDITERRANÉE ET CORSE

MARCHÉ DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS - SIGNATURE DU MARCHÉ

ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES. CONVENTION D'OBJECTIFS 2011. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2011.

CESSION D' UNE PARCELLE DE TERRAIN AU CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE EN VUE DE LA REALISATION D'UNE CRÊCHE INTERENTREPRISE DANS ZAC DES DEUX ORMES

CROIX ROUGE FRANÇAISE — CENTRE D'HÉBERGEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (CHAS) HENRY DUNANT - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION 2011.

MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS CANTONALES DES 20 ET 27 MARS 2011 EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NECESSAIRES ET D'INDEMNISATION.

MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DÉSIGNATION DES ADMINISTRATEURS SIÉGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT ( OPH PAH)

ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES - AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET VERSEMENT D'UN ACOMPTE DE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2011.