31 janvier 2011

Convention de Mise A D'isposition de la Station Service du Garage Municipal D'ediee A l'Approvisionnement en C'arburant du Parc Automobile de la C'ommunauté du Pays D’aix

Comptabilité Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Budgets Primitifs pour lExercice 2011 - Fixation du Prix de Vente de lEau, de la Redevance Assainissement, des Tarifs de Location de Compteurs et des Tarifs Gros Consommateurs

Marche de Travaux N°a9 — 020 de Construction et Exploitation Temporaire de la Station dEpuration Ouest- Avenant N°3 Portant Fiches Modificatives -Autorisation de Signature

Association pour le Festival dArt Lyrique et lAcademie Europeenne de Musique - Attribution de Subventions - Exercice 2011

Convention avec l'Institut International de la Marionnette pour la Mise en Valeur d'es C'ollections de Marionnettes de la Crèche Parlante du Musée du Vieil Aix s'ur le Portail d'es Arts de la Marionnette ( S'ite Internet)

C'onstruction d'Une Maison d'es Arts Martiaux et de l'Escrime - Désignation d'es Membres du J'ury de C'oncours

Personnel Municipal — Convention de Mise A Disposition d'Un Fonctionnaire de Catégorie C A l'Association Histoire dAix et d'Un Fonctionnaire de Catégorie B pour la Caisse dEntraide du Personnel Municipal

Renouvellement du Dispositif d'Accueil des Apprentis dans les Services Municipaux - Année 2011/2012

Centre Communal dAction Sociale — Modalités dAttribution de la Subvention 2011

Attribution de la Subvention de Fonctionnement 2011 - Association Relais dAssistantes Maternelles

Petite Enfance / Jeunesse — Contrat Enfance Jeunesse 2010 - 2013 - Convention dObjectifs et de Financement Ville dAix-en-provence / Caisse dAllocations Familiales

Attribution de Subventions 2011 — Adoption de Conventions dObjectifs et Autorisation de Signature

Famille et Provence — Operation Val Saint-Andre - Amelioration de lHabitat de 250 Logements Collectifs Sociaux - Emprunt Pam Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demande de Garantie A Hauteur de 45 %

Comptabilite Communale — Budget Primitif pour lExercice 2011

Création d'Une Régie de Recettes — Fonds Documentaire de la Direction de la Communication: Conditions de Vente dImages, Tarifs et Autorisations

Compte Rendu des Arrêtés et Conventions Pris en Vertu de la Délégation D’attribution du Conseil Municipal au Maire dans les Matières Énumérées A L’article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Pays dAix Associations — Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement pour 2011 - Approbation de lAvenant N°5 A la Convention

Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement au Collectif Aixois des Rapatries (car) pour lExercice 2011 - Approbation de la Convention

D'emande de Subventions — Manifestation Educative et C'ulturelle 'C'Est S'ud' - Annee 2011

Nouveau Régime dIndemnisation des Travaux Supplémentaires à la Ville dAix-en-provence

Centre Social la Provence — Convention de Maitrise dOuvrage Ville dAix-en-provence/oph Pah- Quitus Donne au Mandataire-Bilan de Cloture