Conseil Municipal 1CA

VENTE DES PARCELLES DR 255 ET DR 302 AVENUE GEORGES BRASSENS

CHEMIN DU VIADUC — ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE EW N° 48

PLATEAU DE L'ARBOIS — CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAIN A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROFIT DU 'DOMAINE DU REALTOR'

ACQUISITION DES PARCELLES KR N°41 ET KR N°43 POUR IMPLANTATION D'UN POSTE DE REFOULEMENT ET LA CREATION D'UN ACCES - ROUTE DE VENTABREN

AVENUE MAX JUVÉNAL. CESSION DE TERRAIN ET VOLUME À LA SCI AIX NOTRE DAME DE LA MERCI.

DÉNOMINATION DE VOIE SUR LE QUARTIER DE LA DURANNE

MARCHE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE POUR LES BÂTIMENTS ET PROPRIÉTÉS COMMUNALES

SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR L'EXERCICE 2011

ACCEPTATION DES MATIERES DE VIDANGE A LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE-FIXATION DES TARIFS DE DEPOTAGE POUR L'ANNEE 2011

TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU D'ASSAINISSEMENT -FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2011

CONVENTION ENTRE L'AGENCE DE L'EAU RHÔNE MÉDITERRANÉE ET CORSE ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - VERSEMENT PÉRIODIQUE D'ACOMPTES

RELATIONS ET FLUX FINANCIERS ENTRE LE BUDGET GENERAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT

ADHÉSION DE LA VILLE A LA CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX DES BOUCHES DU RHÔNE 2011/2012 - SIGNATURE DE LA CONVENTION

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR L'EXERCICE 2011

BUDGET PRIMITIF 2011 — MISE EN PLACE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE 15 DE LA LOI DU 5 JANVIER 1988

AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE DÉPLACEMENT DANS LES QUARTIERS EST - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS ET DE SUBVENTIONS

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION 'LES RESTAURANTS DU CŒUR - LES RELAIS DU CŒUR'

COMPTE ÉPARGNE TEMPS — MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 05-0844 DU 18 JUILLET 2005 ET ADOPTION DES NOUVELLES MODALITÉS DE GESTION

PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR, SECTEUR SAUVEGARDÉ D'AIX EN PROVENCE, ÉTAT D'AVANCEMENT DU DOSSIER

PROJET URBAIN PARTENARIAL DE L'ENSOLEILLÉE - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL AVEC LA SOCIÉTÉ CANTON 7.

OPC URBAIN DANS LE CADRE DES PROJETS DE RENOVATION URBAINE - LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES

RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR SUR LA POLITIQUE DE SÉCURITÉ DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE

SAUVEGARDE DES POPULATIONS — MISE A DISPOSITION PAR LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX D'UN MODULE D'HÉBERGEMENT.

RECENSEMENT DE LA POPULATION — OPÉRATION 2011

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME — VERSEMENT D'UN ACOMPTE DE SUBVENTION POUR 2011

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME — TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES CÉZANNIENS

COMITÉ SCIENTIFIQUE POUR LA RESTAURATION DE LA PEINTURE EN TROMPE L'ŒIL DE L'ESCALIER DE L'HÔTEL DE CHATEAURENARD - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENT DES PARTICIPANTS

DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 1ER TRIMESTRE ANNEE SCOLAIRE 2010/2011

ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP