16 décembre 2010
29
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
6
Environnement
4
Finances & Budget
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Délibérations (29)
Vente des Parcelles Dr 255 et Dr 302 Avenue Georges Brassens
Chemin du Viaduc — Acquisition de la Parcelle Cadastree Ew N° 48
Plateau de lArbois — Convention de Mise A Disposition de Terrain A Titre Precaire et Revocable au Profit du 'Domaine du Realtor'
Acquisition des Parcelles Kr N°41 et Kr N°43 pour Implantation d'Un Poste de Refoulement et la Creation d'Un Acces - Route de Ventabren
Avenue Max Juvénal. Cession de Terrain et Volume à la SCI Aix Notre Dame de la Merci
Dénomination de Voie sur le Quartier de la Duranne
Marche de Travaux A Bons de Commande pour les Bâtiments et Propriétés Communales
Services de l'Eau et de lAssainissement — débat dOrientations Budgétaires pour lExercice 2011
Acceptation des Matieres de Vidange A la Station dEpuration de la Pioline-Fixation des Tarifs de Depotage pour lAnnee 2011
Travaux de Raccordement au Reseau dAssainissement -Fixation des Tarifs Applicables A Compter du 1er Janvier 2011
Convention entre lAgence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse et la Ville dAix en Provence - Versement Périodique dAcomptes
Relations et Flux Financiers entre le Budget General et les Budgets Annexes de l'Eau et de lAssainissement
Adhésion de la Ville A la Convention Cadre des Centres Sociaux des Bouches du Rhône 2011/2012 - Signature de la Convention
D'ébat d'Orientations Budgétaires pour l'Exercice 2011
Budget Primitif 2011 — Mise en Place de Credits d'Investissement en Application de lArticle 15 de la Loi du 5 Janvier 1988
Amélioration des Conditions de Déplacement dans les Quartiers Est - Demande de Fonds de Concours et de Subventions
Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle A l'Association 'les Restaurants du Cœur - les Relais du Cœur'
Compte Épargne Temps — Modification de la Délibération N° 05-0844 du 18 J'uillet 2005 et Adoption des Nouvelles Modalités de Gestion
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur, Secteur Sauvegardé dAix en Provence, État dAvancement du Dossier
Projet Urbain Partenarial de lEnsoleillée - Convention de Projet Urbain Partenarial avec la Société Canton 7
Opc Urbain dans le Cadre des Projets de Renovation Urbaine - Lancement de lAppel dOffres
Rapport dObservations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Provence Alpes Cote dAzur sur la Politique de Sécurité de la Commune dAix en Provence
Sauvegarde des Populations — Mise A Disposition par la Communauté du Pays dAix d'Un Module dHébergement
Recensement de la Population — Opération 2011
Office Municipal de Tourisme — Versement d'Un Acompte de Subvention pour 2011
Office Municipal de Tourisme — Tarifs de Location des Salles et Sites Cézanniens
Comité Scientifique pour la Restauration de la Peinture en Trompe l'Œil de lEscalier de lHôtel de Chateaurenard - Prise en Charge des Frais de Déplacement des Participants
Determination de la Participation de la Ville aux Frais de Fonctionnement des Ecoles Privees du 1er Degre sous Contrat d'Association - 1er Trimestre Annee Scolaire 2010/2011
Attribution de Subvention aux Associations Liees au Handicap
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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