15 novembre 2010
19
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
3
Environnement
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Délibérations (19)
Centre de Congres Carnot — Extension - Convention dEtudes avec la Spla Pays dAix Territoires
Construction du Tennis Club au Jas de Bouffan - Resiliation du Marche A9-030 Lot N°1 Vrd-Aménagements Extérieurs
La Pioline — Rétrocession de Voirie. Rue Bastide de Verdaches
Fonds dAide A la Restauration du Patrimoine Prive. Attribution dAides Communales aux Proprietaires Prives. OPAH N° 5
Secteur Sauvegarde — Ravalements de Facades - Subventions aux Particuliers
Régularisation Cotisation Association 'Ville dArt et dHistoire'
C'ulture — Attribution de Subventions - Adoption d'Avenants
Acquisitions Diverses pour les Collections de la Ville
Signature de lAvenant N°2 au Marche N° A3-109 du 18 Decembre 2003 Relatif A lAssistance Technique A Maitre dOuvrage pour la Realisation de lUnite de Traitement des Boues de la Station dEpuration de la Pioline
Marché Relatif à la Construction de Caveaux, Creation de Concessions Pleine Terre et Travaux sur Concessions Funeraires Perpetuelles - Signature du Marche
Accord — Cadre Portant sur des Études d'Urbanisme pour lÉlaboration du Plan Local d'Urbanisme- Signature de lAccord-cadre
Programme de Recherche Archeologique pour lExercice 2011: Demande dAutorisation et de Financement de l'Etat
Marché dAssurance de la Flotte Automobile de la Ville dAix en Provence - Autorisation de Signer le Marché -
Attributions d'Une Subvention A une Association Œuvrant pour la Vie Étudiante - Exercice 2010
Mise A Disposition de Locaux Scolaires A Titre Payant - Renouvellement Annee Scolaire 2010/2011 et Nouvelles Demandes - Determination des Participations Financieres
Organisation de Classes Rousses dans les Ecoles - Demande de Subvention Aupres du Conseil Regional - Annee Scolaire 2010/2011
Marche N° M10014 Relatif A la Maintenance des Portes et Portails Automatiques - Resiliation du Marche
Attribution de Subventions pour les Associations Liées au Handicap
Subventions aux Clubs Sportifs / Conventions de Subventions Liées entre Certains Clubs Sportifs et la Ville dAix en Provence / Avenants aux Conventions de Subventions Afférentes
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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