Conseil Municipal 2CA
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délibérations
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Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
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Environnement
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CENTRE DE CONGRES CARNOT — EXTENSION - CONVENTION D'ETUDES AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES
CONSTRUCTION DU TENNIS CLUB AU JAS DE BOUFFAN - RESILIATION DU MARCHE A9-030 LOT N°1 VRD-AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS
LA PIOLINE — RÉTROCESSION DE VOIRIE. RUE BASTIDE DE VERDACHES.
FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. OPAH N° 5.
SECTEUR SAUVEGARDE — RAVALEMENTS DE FACADES - SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS
RÉGULARISATION COTISATION ASSOCIATION 'VILLE D'ART ET D'HISTOIRE'
CULTURE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS
ACQUISITIONS DIVERSES POUR LES COLLECTIONS DE LA VILLE
SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 AU MARCHE N° A3-109 DU 18 DECEMBRE 2003 RELATIF A L'ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE L'UNITE DE TRAITEMENT DES BOUES DE LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE
MARCHÉ RELATIF À LA CONSTRUCTION DE CAVEAUX, CREATION DE CONCESSIONS PLEINE TERRE ET TRAVAUX SUR CONCESSIONS FUNERAIRES PERPETUELLES - SIGNATURE DU MARCHE
ACCORD — CADRE PORTANT SUR DES ÉTUDES D'URBANISME POUR L'ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME- SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE
PROGRAMME DE RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE POUR L'EXERCICE 2011: DEMANDE D'AUTORISATION ET DE FINANCEMENT DE L'ETAT
MARCHÉ D'ASSURANCE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ -
ATTRIBUTIONS D'UNE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION ŒUVRANT POUR LA VIE ÉTUDIANTE - EXERCICE 2010
MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - RENOUVELLEMENT ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 ET NOUVELLES DEMANDES - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES
ORGANISATION DE CLASSES ROUSSES DANS LES ECOLES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL - ANNEE SCOLAIRE 2010/2011
MARCHE N° M10014 RELATIF A LA MAINTENANCE DES PORTES ET PORTAILS AUTOMATIQUES - RESILIATION DU MARCHE
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP
SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS DE SUBVENTIONS LIÉES ENTRE CERTAINS CLUBS SPORTIFS ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES
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