4 octobre 2010
24
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
3
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Rapport D'activites Semepa pour L'exercice 2009 - Information du Conseil
ZAC « Sextius Mirabeau ». Convention de Concession « Ville/semepa ». Compte Rendu Annuel à la Collectivité
ZAC « des Deux Ormes ». Convention de Concession « Ville/semepa ». Compte Rendu Annuel à la Collectivité
Opération de Revitalisation du Centre Ville. Convention Publique D'aménagement Ville D'aix-En-Provence/semepa. Agrément D'acquéreur pour le Lot de Copropriété pour L'ensemble Immobilier Situé au 35/37, Rue des Cordeliers (lot N° 110)
Vente de lImmeuble du 9 Rue Pierre et Marie Curie - Cadastré At 162
Creation de Servitude dAcqueduc Souterrain Societe Scp sur la Parcelle Communale Nh 45 Situee A Puyricard
Avenant N°1 au Marche de Travaux N°a9 — 007 Portant sur la Restauration des Facades de Lhotel Maynier D'oppede - Lot N°2 : Menuiserie – Ferronnerie - Peinture - Autorisation de Signature
Marché de Maintenance du Système Millenium pour la Cité du Livre - Signature du Marché
Programme des Travaux dans les Batiments Communaux 2010 - Autorisation de Signatures des Demandes de Permis de Demolir, Declarations Prealables, Autorisations de Construire, dAmenager, ou de Modifier un Etablissement Recevant du Public & Autorisation de Travaux sur Immeuble Classe
Rapport du Délégataire du « Crematorium et Parc Mémorial de Provence » sur L'exercice 2009 - Information du Conseil
Rapport du Délégataire de la 'Fourrière Automobile' sur lExercice 2009 - Information du Conseil
Manifestations Organisées sur le Site du Grand Saint Jean. Examen des Modalites de Paiement des Droits dOccupation Temporaire du Domaine Public
Famille et Provence — Operation Encagnane 3eme Tranche : Programme dAmelioration de 245 Logements Locatifs Sociaux - Pret Pam pour un Montant Total de 1.228.282 Euros A Souscrire Aupres de la Cdc - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45 %
Budget Pédagogique 2010 — 2011 de l'Ecole Supérieure dArt
Accompagnement des Intervenants de L'aide A la Scolarité - Adoption d'Une Convention entre la Ville et L'espace Pédagogie Formation France (epff) - Attribution de Subvention
Avenant N°1 Portant Transfert des Marches de Nettoyage Courant de Locaux Municipaux A7-083, A6-108, A7-109, A7-107, A7-097 A la Societe Tfn Proprete Sud-Est
Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Délégation Donnée à Madame le Député-Maire
Marche D'installations de Signalisations de Reperage
Plan Campus — Modification de la Convention Partenariale de Site
D'esaffectation de Logements de Fonction Enseignants
Plan Organisant les Interventions de la Ville pour les Rythmes Educatifs (p.o.i.v.r.e). Attribution de Subventions aux Ecoles Elementaires Privees - Annee Scolaire 2010/2011
Compte Rendu des Arrêtes et Conventions Pris en Vertu de la Délégation dAttribution du Conseil Municipal au Maire dans les Matières Énumérées A lArticle l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Information du Conseil
Programme de Restauration des Monuments Historiques Classes - Place dAlbertas - Projet Architectural et Technique du Sol de la Place - Demandes de Subvention
Enseignement du Provençal A lOustaou de Prouvenco-Reconduction du Dispositif - Annee Scolaire 2010/2011
Document intégral
797 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
Dataset Identifier
liste-des-deliberations-aix-en-provence
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Aix-en-Provence
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.