4 octobre 2010

Rapport D'activites Semepa pour L'exercice 2009 - Information du Conseil

ZAC « Sextius Mirabeau ». Convention de Concession « Ville/semepa ». Compte Rendu Annuel à la Collectivité

ZAC « des Deux Ormes ». Convention de Concession « Ville/semepa ». Compte Rendu Annuel à la Collectivité

Opération de Revitalisation du Centre Ville. Convention Publique D'aménagement Ville D'aix-En-Provence/semepa. Agrément D'acquéreur pour le Lot de Copropriété pour L'ensemble Immobilier Situé au 35/37, Rue des Cordeliers (lot N° 110)

Vente de lImmeuble du 9 Rue Pierre et Marie Curie - Cadastré At 162

Creation de Servitude dAcqueduc Souterrain Societe Scp sur la Parcelle Communale Nh 45 Situee A Puyricard

Avenant N°1 au Marche de Travaux N°a9 — 007 Portant sur la Restauration des Facades de Lhotel Maynier D'oppede - Lot N°2 : Menuiserie – Ferronnerie - Peinture - Autorisation de Signature

Marché de Maintenance du Système Millenium pour la Cité du Livre - Signature du Marché

Programme des Travaux dans les Batiments Communaux 2010 - Autorisation de Signatures des Demandes de Permis de Demolir, Declarations Prealables, Autorisations de Construire, dAmenager, ou de Modifier un Etablissement Recevant du Public & Autorisation de Travaux sur Immeuble Classe

Rapport du Délégataire du « Crematorium et Parc Mémorial de Provence » sur L'exercice 2009 - Information du Conseil

Rapport du Délégataire de la 'Fourrière Automobile' sur lExercice 2009 - Information du Conseil

Manifestations Organisées sur le Site du Grand Saint Jean. Examen des Modalites de Paiement des Droits dOccupation Temporaire du Domaine Public

Famille et Provence — Operation Encagnane 3eme Tranche : Programme dAmelioration de 245 Logements Locatifs Sociaux - Pret Pam pour un Montant Total de 1.228.282 Euros A Souscrire Aupres de la Cdc - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45 %

Budget Pédagogique 2010 — 2011 de l'Ecole Supérieure dArt

Accompagnement des Intervenants de L'aide A la Scolarité - Adoption d'Une Convention entre la Ville et L'espace Pédagogie Formation France (epff) - Attribution de Subvention

Avenant N°1 Portant Transfert des Marches de Nettoyage Courant de Locaux Municipaux A7-083, A6-108, A7-109, A7-107, A7-097 A la Societe Tfn Proprete Sud-Est

Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Délégation Donnée à Madame le Député-Maire

Marche D'installations de Signalisations de Reperage

Plan Campus — Modification de la Convention Partenariale de Site

D'esaffectation de Logements de Fonction Enseignants

Plan Organisant les Interventions de la Ville pour les Rythmes Educatifs (p.o.i.v.r.e). Attribution de Subventions aux Ecoles Elementaires Privees - Annee Scolaire 2010/2011

Compte Rendu des Arrêtes et Conventions Pris en Vertu de la Délégation dAttribution du Conseil Municipal au Maire dans les Matières Énumérées A lArticle l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Information du Conseil

Programme de Restauration des Monuments Historiques Classes - Place dAlbertas - Projet Architectural et Technique du Sol de la Place - Demandes de Subvention

Enseignement du Provençal A lOustaou de Prouvenco-Reconduction du Dispositif - Annee Scolaire 2010/2011