16 juillet 2010
14
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Environnement
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Délibérations (14)
Création de Bassins de Rétention. Secteur Thumine. Convention de Mandat « Ville D'aix-En-Provence/semepa ». Décompte Général Définitif. Quitus Donné au Mandataire. Bilan de Clôture
Construction d'Un Bâtiment Associatif aux Floralies - Opération de Travaux
Pont sur la Beauvalle — Étude de Faisabilité - Convention Spla Pays dAix Territoires/ville dAix-en-provence
Transfert de l'École Supérieure D'art — Convention avec la Spla 'Pays D'aix Territoires'
Fiscalité : Taxe dHabitation — Institution d'Un Abattement A la Base de 10 % en Faveur des Personnes Handicapées ou Invalides
Comptabilité Communale — Ouvertures et Virements de Crédits pour lExercice 2010
Avenant N° 1 au Programme de Travaux dIntégration dans lEnvironnement des Ouvrages de Distribution Publique dÉnergie Électrique - Programme 2009
Marche de Fourniture et de Service Relatif aux Installations et A la Maintenance des Bornes Escamotables 2010-2014 - Signature du Marche
Personnel Municipal — Modification de la Délibération N° 2005-0052 en Date du 31 Janvier 2005 Portant Régime dIndemnisation des Travaux Supplémentaires pour le Cas Particulier du Service Police Municipale -
Ville dAix C/societe Dervaux — Protocole Transactionnel - Adoption et Signature
Attribution de Subvention et Adoption de Convention pour l'Association 'les Écritures Croisées' - Exercice 2010
Dénomination de la Commune D'aix en Provence en Commune Touristique
Attribution de Subventions de Fonctionnement aux Associations et Clubs du 3ème Âge - Année 2010
Subvention pour L'activité de Refuge au Bénéfice de L'association « Refuge des Amis du Stam »
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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