Conseil Municipal 2CA

Aix-en-Provence 16 juillet 2010 14 délibérations
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14

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
6

CRÉATION DE BASSINS DE RÉTENTION. SECTEUR THUMINE. CONVENTION DE MANDAT « VILLE D’AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA ». DÉCOMPTE GÉNÉRAL DÉFINITIF. QUITUS DONNÉ AU MANDATAIRE. BILAN DE CLÔTURE.

7

CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT ASSOCIATIF AUX FLORALIES - OPÉRATION DE TRAVAUX

8

PONT SUR LA BEAUVALLE — ÉTUDE DE FAISABILITÉ - CONVENTION SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES/VILLE D'AIX-EN-PROVENCE.

9

TRANSFERT DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D’ART — CONVENTION AVEC LA SPLA 'PAYS D’AIX TERRITOIRES'.

💶 Finances & Budget 2 délibérations
1

FISCALITÉ : TAXE D'HABITATION — INSTITUTION D'UN ABATTEMENT A LA BASE DE 10 % EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPÉES OU INVALIDES

2

COMPTABILITÉ COMMUNALE — OUVERTURES ET VIREMENTS DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2010

🌱 Environnement 2 délibérations
5

AVENANT N° 1 AU PROGRAMME DE TRAVAUX D'INTÉGRATION DANS L'ENVIRONNEMENT DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE - PROGRAMME 2009

11

MARCHE DE FOURNITURE ET DE SERVICE RELATIF AUX INSTALLATIONS ET A LA MAINTENANCE DES BORNES ESCAMOTABLES 2010-2014 - SIGNATURE DU MARCHE

👥 Ressources humaines 1 délibération
3

PERSONNEL MUNICIPAL — MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2005-0052 EN DATE DU 31 JANVIER 2005 PORTANT RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES POUR LE CAS PARTICULIER DU SERVICE POLICE MUNICIPALE -

⚖️ Juridique 1 délibération
4

VILLE D'AIX C/SOCIETE DERVAUX — PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - ADOPTION ET SIGNATURE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
10

ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET ADOPTION DE CONVENTION POUR L'ASSOCIATION 'LES ÉCRITURES CROISÉES' - EXERCICE 2010

🌍 International 1 délibération
12

DÉNOMINATION DE LA COMMUNE D’AIX EN PROVENCE EN COMMUNE TOURISTIQUE

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
13

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS DU 3ÈME ÂGE - ANNÉE 2010

🛡️ Sécurité 1 délibération
14

SUBVENTION POUR L’ACTIVITÉ DE REFUGE AU BÉNÉFICE DE L’ASSOCIATION « REFUGE DES AMIS DU STAM »

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