Conseil Municipal 2CA
14
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Environnement
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CRÉATION DE BASSINS DE RÉTENTION. SECTEUR THUMINE. CONVENTION DE MANDAT « VILLE D’AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA ». DÉCOMPTE GÉNÉRAL DÉFINITIF. QUITUS DONNÉ AU MANDATAIRE. BILAN DE CLÔTURE.
CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT ASSOCIATIF AUX FLORALIES - OPÉRATION DE TRAVAUX
PONT SUR LA BEAUVALLE — ÉTUDE DE FAISABILITÉ - CONVENTION SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES/VILLE D'AIX-EN-PROVENCE.
TRANSFERT DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D’ART — CONVENTION AVEC LA SPLA 'PAYS D’AIX TERRITOIRES'.
FISCALITÉ : TAXE D'HABITATION — INSTITUTION D'UN ABATTEMENT A LA BASE DE 10 % EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPÉES OU INVALIDES
COMPTABILITÉ COMMUNALE — OUVERTURES ET VIREMENTS DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2010
AVENANT N° 1 AU PROGRAMME DE TRAVAUX D'INTÉGRATION DANS L'ENVIRONNEMENT DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE - PROGRAMME 2009
MARCHE DE FOURNITURE ET DE SERVICE RELATIF AUX INSTALLATIONS ET A LA MAINTENANCE DES BORNES ESCAMOTABLES 2010-2014 - SIGNATURE DU MARCHE
PERSONNEL MUNICIPAL — MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2005-0052 EN DATE DU 31 JANVIER 2005 PORTANT RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES POUR LE CAS PARTICULIER DU SERVICE POLICE MUNICIPALE -
VILLE D'AIX C/SOCIETE DERVAUX — PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - ADOPTION ET SIGNATURE
ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET ADOPTION DE CONVENTION POUR L'ASSOCIATION 'LES ÉCRITURES CROISÉES' - EXERCICE 2010
DÉNOMINATION DE LA COMMUNE D’AIX EN PROVENCE EN COMMUNE TOURISTIQUE
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS DU 3ÈME ÂGE - ANNÉE 2010
SUBVENTION POUR L’ACTIVITÉ DE REFUGE AU BÉNÉFICE DE L’ASSOCIATION « REFUGE DES AMIS DU STAM »
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