28 juin 2010
25
délibérations
4
Social & Santé
4
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
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Délibérations (25)
Convention de Mise A Disposition A Titre Gratuit de D'eux C'onservateurs A la C'ite du Livre par le Ministere de l'Enseignement S'uperieur et le Ministere de la C'ulture. Information du Conseil
Associations Œuvrant dans le Domaine de la Solidarité. Attribution de Subventions de Fonctionnement et Attribution de Subvention Exceptionnelle
Mise A Disposition Partielle d'Un Agent Municipal Aupres de la Communaute dAgglomeration du Pays dAix dans le Cadre dActions de Communication Transversales - Information du Conseil
Demandes de Subventions dans le C'adre du Contrat Urbain de C'ohesion Sociale Programmation 2010 - Projets de la C'ite du Livre/bibliotheque Mejanes
Chapelle des Pénitents Blancs des C'armes. Convention de Mise A Disposition avec la Communauté du Pays d'Aix
Les Milles — Acquisition de la Parcelle Cadastree Ki N° 5
Définition du Secteur d'Aménagement de Luynes Malouesse. Approbation du Programme d'Aménagement dEnsemble (pae)
Rénovation de la Piste dAthlétisme au Stade Carcassonne - Modification de la Fiche Opérationnelle
Marché à Bons de Commande Relatif à la Fourniture de Fioul Domestique pour les Services Municipaux - Signature du Marché
Comptabilité Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement-budgets Supplémentaires pour lExercice 2010
Marche de Service de Nettoyage des Locaux Municipaux-Signature du Marche
Attribution de Subventions Exceptionnelles Relevant de Lhumanitaire International
Secteur Jeunesse : Attribution de Subventions de Fonctionnement - Adoption d'Une Convention dObjectifs Relative à lAnimation et la Gestion d'Un Accueil de Loisirs pour Enfants sur 'Aix la Duranne' - Autorisation à Signer
Adoption du Schema de Gestion et dAnimation de lEspace Jeunesse
Comptabilite Communale — Budget Supplementaire pour lExercice 2010
Associations Etudiantes — Attribution de Subventions de Fonctionnement ou Exceptionnelles Relevant de la Maison Aixoise de L'etudiant
C'ulture — Mise A Disposition du Theatre du J'eu de Paume - Attribution de Subventions A des Associations
C'ulture — Attribution de Subventions - Adoption d'Une Convention - Adoption d'Un Avenant
Annulation d'Une Subvention A un Club Sportif
Dispositif des Entrainements Sportifs Amenages (e.s.a) - Convention Cadre Fixant les Dispositions Generales de Recrutement, d'Organisation et de Fonctionnement
Fixation des Ratios dAvancement de Grade 2010
Grenelle de lEnvironnement et Lutte Contre le Changement Climatique. Elaboration du Plan Climat Energie Territorial de la Ville dAix en Provence. Mission dAccompagnement. Demande de Subventions A Differents Organismes
Relations Internationales — Attibution de Subventions
Personnel Municipal : Modalites dIndemnisation de la Ville et des Professionnels de Sante Mobilises dans les Centres de Vaccination Contre la Grippe A (H1 N1) et Modalites dIndemnisation des Locaux Requisitionnes pour Installer les Centres de Vaccination
Attribution de Subventions de Fonctionnement et Exceptionnelles Relevant de la Direction des Relations avec les Associations
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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