Conseil Municipal 2CA

REGIE DES MUSEES DE LA VILLE — VENTE ET DEPOT VENTE D'OUVRAGES ET DE PRODUITS DERIVES

ÉCOLE D'AVIGNON — RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ANNUELLE ET DE L'ADHÉSION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2010

CHAPELLE SAINTE CATHERINE — DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX

DÉPÔT DE CONSERVATION DES ŒUVRES DES MUSÉES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX

HOTEL MAYNIER D'OPPEDE — DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX

AVENANT À LA CONVENTION DE FINANCEMENT PASSÉE AVEC LE SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE 'TRAVAUX D'INTÉGRATION DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE DANS L'ENVIRONNEMENT - PROGRAMME 2008'

SCHEMA DIRECTEUR D'EAUX PLUVIALES — AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2010-205 DU 8 MARS 2010

RÉSEAU DE CHALEUR DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC.

MARCHE N°A6 — 033 D'EXPLOITATION DE LA STATION D'EAU POTABLE DE FONTCOUVERTE - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION D'INDICE DE RÉVISION DES PRIX - AUTORISATION DE SIGNATURE

DÉPLACEMENT ET DÉNOMINATION DU SQUARE RENÉ DECASTILLE (LUYNES)

FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. OPAH N° 5.

SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES — CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-PROVENCE A LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

MARCHÉ DE CONCEPTION, RÉALISATION ET SUIVI DES ACTIONS DE CONCERTATION RELATIVES AUX OPÉRATIONS DE TRAVAUX ET D'AMÉNAGEMENT - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN

COMPTABILITE COMMUNALE — OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2010

COMPTABILITE COMMUNALE — ADMISSIONS DE SOMMES EN NON-VALEUR

SEMEPA — REHABILITATION CENTRE VILLE - ACQUISITION ET TRAVAUX 18 RUE CONSTANTIN ET 4 RUE DES CORDELIERS - PRET DE 2 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES COTE-D'AZUR - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE ET D'UN SUPPLÉANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX SUITE A DEUX DÉMISSIONS

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AIX

MARCHÉ PUBLIC DES SANITAIRES PUBLICS À ENTRETIEN AUTOMATIQUE - AUTORISATION DE LANCEMENT DU MARCHE

DESAFFECTATION D'UNE BANDE DE TERRAIN — GROUPE SCOLAIRE DE CELONY

LOGEMENT DE FONCTION ENSEIGNANT — REMISE GRACIEUSE DE LA DETTE DE MONSIEUR JEAN CHARLES FABREGA

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME — COMPTE DE GESTION 2009

RELATIONS INTERNATIONALES — PROJET DE SENSIBILISATION A LA CULTURE INTERNATIONALE – MISE EN PLACE D’ATELIERS ÉCHANGES CULTURELS

ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DES DIFFÉRENTES DOTATIONS 2010.

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DEUXIÈME PROGRAMMATION DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - SIGNATURE AVENANTS ET CONVENTIONS D'OBJECTIFS 1ÈRE ET 2ÈME PROGRAMMATION

ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 - ASSOCIATION RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES - CONVENTION D'OBJECTIFS VILLE / ASSOCIATION.

ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 - CENTRE ASSOCIATIF FAMILLES EN CRISE - LE RECAMPADO

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION AUX ANCIENS COMBATTANTS - 1ÈRE RÉPARTITION

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC GRDF — ECO-CONSEIL

VAL DE L'ARC — CRÉATION D'UN ÉQUIPEMENT SPORTIF - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA CPA