17 mai 2010
30
délibérations
5
Culture & Patrimoine
4
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (30)
Regie des Musees de la Ville — Vente et Depot Vente dOuvrages et de Produits Derives
École dAvignon — Renouvellement de la Convention Annuelle et de lAdhésion de la Ville A l'Association pour lAnnée 2010
Chapelle Sainte C'atherine — Demande de Fonds de C'oncours d'Investissement A la Communauté du Pays d'Aix
Dépôt de Conservation des Œuvres des Musées - Demande de Fonds de Concours d'Investissement A la Communaute du Pays dAix
Hotel Maynier dOppede — Demande de Fonds de Concours d'Investissement A la Communaute du Pays dAix
Avenant à la Convention de Financement Passée avec le Syndicat Mixte dEnergie du Département des Bouches du Rhône 'Travaux dIntégration des Ouvrages de Distribution Publique dÉnergie Électrique dans lEnvironnement - Programme 2008'
Schema D'irecteur d'Eaux Pluviales — Autorisation de S'ignature du Marche - Modification de la Délibération N° 2010-205 du 8 Mars 2010
Réseau de Chaleur de la Ville dAix en Provence. Lancement de la Procédure de Délégation de Service Public
Marche N°a6 — 033 dExploitation de la Station d'Eau Potable de Fontcouverte - Avenant N°1 Portant Modification dIndice de Révision des Prix - Autorisation de Signature
Déplacement et Dénomination du Square René Decastille (luynes)
Fonds dAide A la Restauration du Patrimoine Prive. Attribution dAides Communales aux Proprietaires Prives. OPAH N° 5
Spla Pays dAix Territoires — Cession dActions par la Ville dAix-provence A la Commune des Pennes Mirabeau
Marché de Conception, Réalisation et Suivi des Actions de Concertation Relatives aux Opérations de Travaux et d'Aménagement - Lancement d'Un Appel dOffres Ouvert Européen
Comptabilite Communale — Ouvertures et Virements de Credits pour lExercice 2010
Comptabilite Communale — Admissions de Sommes en Non-Valeur
Semepa — Rehabilitation Centre Ville - Acquisition et Travaux 18 Rue Constantin et 4 Rue des Cordeliers - Pret de 2 000 000 Euros A Souscrire Aupres de la Caisse dEpargne Provence Alpes Cote-dAzur - Demande de Garantie de la Ville
Désignation d'Un Représentant Titulaire et d'Un Suppléant du Conseil Municipal Auprès du Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération du Pays dAix Suite A Deux Démissions
Désignation d'Un Représentant du Conseil Municipal au Sein du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier du Pays dAix
Marché Public des Sanitaires Publics à Entretien Automatique - Autorisation de Lancement du Marche
D'esaffectation d'Une Bande de Terrain — Groupe Scolaire de C'elony
Logement de Fonction Enseignant — Remise Gracieuse de la Dette de Monsieur Jean Charles Fabrega
Office Municipal de Tourisme — Compte de Gestion 2009
Relations Internationales — Projet de Sensibilisation A la Culture Internationale – Mise en Place D'ateliers Échanges Culturels
Associations Oeuvrant dans le Domaine de la Solidarité - Attribution de Subventions de Fonctionnement et Exceptionnelles - Modalités dAttribution des Différentes Dotations 2010
Attribution de Subventions Deuxième Programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Signature Avenants et Conventions dObjectifs 1ère et 2ème Programmation
Attribution de Subvention de Fonctionnement 2010 - Association Relais dAssistantes Maternelles - Convention dObjectifs Ville / Association
Attribution de Subvention de Fonctionnement 2010 - Centre Associatif Familles en Crise - le Recampado
Attribution de Subventions aux Associations Relevant de la Délégation aux Anciens Combattants - 1ère Répartition
Convention de Partenariat avec Grdf — Eco-Conseil
Val de lArc — Création d'Un Équipement Sportif - Demande de Fonds de Concours Auprès de la Cpa
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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