Conseil Municipal 2CA

TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2010 — DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DES BOUCHES-DU-RHONE

COMPTABILITÉ COMMUNALE — APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2009

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX POUR LE FONCTIONNEMENT D'EQUIPEMENTS CULTURELS AU RAYONNEMENT COMMUNAUTAIRE

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT, RELEVANT DE LA DELEGATION UNIVERSITES

COMPTABILITÉ COMMUNALE — OUVERTURES ET VIREMENTS DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2010

BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES OPÉRÉES AU COURS DE L'ANNÉE 2009 - ARTICLE L. 2241-1 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - INFORMATION DU CONSEIL

DÉNOMINATION DE VOIE SUR LE SECTEUR DU VAL SAINT ANDRÉ

TAXE LOCALE D'ÉQUIPEMENT — DEMANDES DE REMISE GRACIEUSE DES PÉNALITÉS DE RETARD

SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES — CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE LAMBESC

SECTEUR D'AMÉNAGEMENT DU PONT DE L'ARC SUD - PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) - CONVENTION DE REALISATION DE TRAVAUX PAR LA SEMEPA.

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RÉSEAU DE CHALEUR - COMPTE RENDU D'ACTIVITÉ DU CONCESSIONNAIRE - INFORMATION DU CONSEIL

COMPTABILITE COMMUNALE — SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2009

COMPTABILITE COMMUNALE — BUDGETS EAU ET ASSAINISSEMENT -OUVERTURES DE CREDIT

CULTURE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION SECONDE NATURE - ADOPTION DE CONVENTION

PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES - HOTEL DE VILLE - FACADE OUEST - TRAVAUX - CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC L'ETAT - DEMANDE DE SUBVENTIONS

SECTEUR SAUVEGARDE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES

MARCHE DE NOEL 2010 — CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - LANCEMENT D'UN MAPA -

DEPLACEMENT DU MARCHE PEYRESC/MONCLAR

MARCHE DE TRAVAUX — RENOVATION DE LA PISTE D'ATHLETISME DU STADE CARCASSONNE -- AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ

SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS LIANT CERTAINS CLUBS SPORTIFS ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOI A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010 — 2013 - ATTRIBUTION D’UN PREMIER VERSEMENT SUR LES SUBVENTIONS 2010 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS CEJ.