12 avril 2010
22
délibérations
5
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
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Délibérations (22)
Travaux de Proximité 2010 — Demande de Co-Financement Auprès du Conseil Général des Bouches-Du-Rhone
Comptabilité Communale — Approbation du Compte Administratif de Madame le Maire pour lExercice 2009
Demande de Fonds de C'oncours A la Communaute du Pays d'Aix pour le Fonctionnement d'Equipements C'ulturels au Rayonnement Communautaire
Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement, Relevant de la Delegation Universites
Comptabilité Communale — Ouvertures et Virements de Crédits pour lExercice 2010
Bilan des Acquisitions et Cessions Immobilières Opérées au Cours de lAnnée 2009 - Article l. 2241-1 du Code Général des Collectivités Territoriales - Information du Conseil
Dénomination de Voie sur le Secteur du Val Saint André
Taxe Locale dÉquipement — Demandes de Remise Gracieuse des Pénalités de Retard
Spla Pays dAix Territoires — Cession dActions par la Ville dAix-en-provence A la Commune de Lambesc
Secteur d'Aménagement du Pont de lArc Sud - Programme dAmenagement dEnsemble (pae) - Convention de Realisation de Travaux par la Semepa
Délégation de Service Public Réseau de Chaleur - Compte Rendu d'Activité du Concessionnaire - Information du Conseil
Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement-approbation des Comptes Administratifs de Madame le Maire pour lExercice 2009
Comptabilite Communale — Budgets Eau et Assainissement -Ouvertures de Credit
C'ulture — Attribution de Subventions A l'Association S'econde N'ature - Adoption de Convention
Programme de Restauration des Monuments Historiques Classes - Hotel de Ville - Facade Ouest - Travaux - Convention de Maitrise dOuvrage avec l'Etat - Demande de Subventions
Secteur Sauvegarde — Attribution de Subventions aux Particuliers pour les Restaurations de Facades
Marche de Noel 2010 — Creation d'Une Unite Fonctionnelle - Lancement d'Un Mapa -
D'eplacement du Marche Peyresc/monclar
Marche de Travaux — Renovation de la Piste dAthletisme du Stade Carcassonne -- Autorisation de Signature du Marché
Subventions aux Clubs Sportifs / Conventions dObjectifs Liant Certains Clubs Sportifs et la Ville dAix en Provence
Creations et Suppressions d'Emploi A lEffectif Municipal de la Ville dAix en Provence
Contrat Enfance Jeunesse 2010 — 2013 - Attribution D'un Premier Versement sur les Subventions 2010 - Autorisation de Signature des Conventions dObjectifs Cej
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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