Conseil municipal du 2015-04-20

Aix 20 avril 2015 219 délibérations

Document source

219

délibérations

Finances & Budget

Sécurité

Environnement

Résumé

Synthèse

219 délibérations - PERSONNEL MUNICIPAL - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTES ET PERMANENCES DES - MODALITES D'UTILISATION DES VEHICULES MUNICIPAUX AFFERENTS AU PARC AUTOMOBILE - CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT 2015-2019 - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEME - CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT 2015-2019 - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEME - CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT 2015-2019 - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEME - CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT 2015-2019 - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEME - CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT 2015-2019 - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEME - ALIENATION DE BIENS MOBILIERS - VENTES REALISEES ET PROPOSITION DE VENTES AUX ENCHERES DE VEHICULES MUNICIPAUX SUR INTER - ALIENATION D'UN VEHICULE ANCIEN EN FAVEUR DU SECOURS POPULAIRE D'AIX EN PROVENCE - EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES MANIFESTATIONS ORGANISÉES PAR L'ASSOCIATION "LA MA - AVENANT DE TRANSFERT MARCHE N°A14-020 : FOURNITURE DE CARTES POUR L'ACQUISITION DE CARBURANTS, SERVICES ET PRODUITS DIVE - MARCHÉ DE FOURNITURE DE MOBILIER SCOLAIRE ET ÉQUIPEMENTS DIVERS DESTINÉS AUX ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES DE - ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE MATÉRIELS INFORMATIQUES- SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE - MARCHE DE TRAVAUX - STADE CARCASSONNE - CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR 4 CLUBS DE SPORT - AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHÉ A9.063 : ACQUISITION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS. LOT 2 : ACHAT ET MAINTENA - OCCUPATION SANS DROIT NI TITRE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE LB0120 - ENGAGEMENT D'UNE PROCÉDURE D'EXPULSION - PR - INDEMNISATION DES REPRÉSENTANTS DES MAÎTRES D'ŒUVRES SIÉGEANT DANS LES JURY DE CONCOURS OU D'APPELS D'OFFRES - RENOUVELLEMENT DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CASINO MUNICIPAL - PROMESSE UNILATÉRALE DE CESSION DU BAIL EMPHY - MOTION DE SOUTIEN A LA SOCIETE NEXCIS BASEE A ROUSSET - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION DES QUARTIERS ET MODIFICATION DES DÉLIMITATIONS DE CERTAINS PÉRIMÈTRES

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Délibérations (219)

💶 Finances & Budget 84 délibérations

CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT 2015-2019 - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE

EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES MANIFESTATIONS ORGANISÉES PAR L'ASSOCIATION "LA MARESCHALE" DANS LE SQUARE DE LA MARESCHALE.

MODIFICATION DES RYTHMES ÉDUCATIFS : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2015- Décision du Conseil

ACCUEILS GARDERIES — ACTIVITES PERISCOLAIRES- MODIFICATION DES TARIFS- MODIFICATION DES REGLEMENTS

MODIFICATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

🛡️ Sécurité 77 délibérations

SITE CLASSE DE L'ARBOIS — POTEAUX INCENDIE - CONTRATS ENTRE LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE

CREATION D'UNE COMMISSION MUNICIPALE D'EXONERATION DES DROITS D'INSCRIPTION DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS

RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS ET GOUTERS A DESTINATION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT SITUE AU SEIN DU GROUPE SCOLAIRE COLLINE DU SERRE AUX MILLES - ADOPTION DES PRINCIPES DE

🌱 Environnement 28 délibérations

MODALITES D'UTILISATION DES VEHICULES MUNICIPAUX AFFERENTS AU PARC AUTOMOBILE

AVENANT DE TRANSFERT MARCHE N°A14 — 020 : FOURNITURE DE CARTES POUR L'ACQUISITION DE CARBURANTS, SERVICES ET PRODUITS DIVERS - SIGNATURE DE L'AVENANT DE TRANSFERT

ACCORD — CADRE POUR L'ACHAT DE MATÉRIELS INFORMATIQUES- SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE

OCCUPATION SANS DROIT NI TITRE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE LB0120 - ENGAGEMENT D'UNE PROCÉDURE D'EXPULSION - PRE-CX 14/234

RENOUVELLEMENT DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CASINO MUNICIPAL - PROMESSE UNILATÉRALE DE CESSION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE PAR LA SCMAT - AUTORISATION DE SIGNATURE DONNÉE À MADAME LE MAIRE OU

ATELIERS CEZANNE ET JARDINS CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. AVENANT N° 2.

LA PIOLINE — REQUALIFICATION DE LA RUE BEAUVOISIN - ACQUISITION DE TERRAIN

SECURISATION DU CARREFOUR BEDOULE /MALIVERNY - ACQUISITION DE LA PARCELLE MT N°45P AUPRES DE LA COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE - LANGUEDOC

AMENAGEMENT DU CHEMIN DU FOUR DES BANES — ACQUISITION PARCELLE OP N°627

SERVITUDE EN TREFOND ERDF SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE BH N°132 - AVENUE DES ECOLES MILITAIRES

QUARTIER BEAUFORT — SERVITUDES - ASSAINISSEMENT - EAU POTABLE - TRANCHE 1

INSTAURATION D'UNE REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES ANNÉES 2014 ET 2015 POUR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE

PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2015 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DECLARATIONS PREALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES

📄 Autres decisions 18 délibérations

ALIENATION D'UN VEHICULE ANCIEN EN FAVEUR DU SECOURS POPULAIRE D'AIX EN PROVENCE

INDEMNISATION DES REPRÉSENTANTS DES MAÎTRES D'ŒUVRES SIÉGEANT DANS LES JURY DE CONCOURS OU D'APPELS D'OFFRES

CHANGEMENT DE DÉNOMINATION DES QUARTIERS ET MODIFICATION DES DÉLIMITATIONS DE CERTAINS PÉRIMÈTRES

DÉVELOPPEMENT DES COMPTAGES GAZ COMMUNIQUANTS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL - ADOPTION D'UNE CONVENTION CADRE

AVIS SUR LE PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX (2015-2021)

DÉNOMINATION DE VOIES SUR LE SECTEUR DES MILLES - RUE YVES GRANON - RUE ANDRÉ GUIRAND - RUE MAURICE ESTRANGIN - RUE JEANNOT TROTEBAS - ROND-POINT GEORGES ZORNADA - ROND-POINT COMTESSE D'ANSELME - PL

MISE EN ŒUVRE D'UN PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT)

REMISE DE PRIX AUX ÉTUDIANTS MÉRITANTS

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations

AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHÉ A9.063 : ACQUISITION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS. LOT 2 : ACHAT ET MAINTENANCE DE 68 PHOTOCOPIEURS - SERVICES MUNICIPAUX

ZAC DE LA CONSTANCE. MODALITES DE PUBLICITE. MISE A DISPOSITION DE L'ETUDE D'IMPACT.

CONTRAT DE LOCATION, ENTRE LA COMMUNE ET M. GEORGES PASCAL, POUR UN LOGEMENT DE FONCTION

ENCAGNANE — IMMEUBLE "LE LIGOURES" - ACQUISITION DU LOT 61

⚽ Sport 2 délibérations

MARCHE DE TRAVAUX — STADE CARCASSONNE - CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR 4 CLUBS DE SPORT

APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE — SALON DES SPORTS 2015

👥 Ressources humaines 1 délibération

PERSONNEL MUNICIPAL — MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX POUR L'ASTREINTE DU SERVICE DU GARAGE MUNICIPAL

💻 Numérique 1 délibération

ALIENATION DE BIENS MOBILIERS — VENTES REALISEES ET PROPOSITION DE VENTES AUX ENCHERES DE VEHICULES MUNICIPAUX SUR INTERNET

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

MARCHÉ DE FOURNITURE DE MOBILIER SCOLAIRE ET ÉQUIPEMENTS DIVERS DESTINÉS AUX ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - 4 LOTS

🤝 Vie associative 1 délibération

MOTION DE SOUTIEN A LA SOCIETE NEXCIS BASEE A ROUSSET

❤️ Social & Santé 1 délibération

REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU COMITE DE COOPERATION ET DE SOLIDARITE DANS LE DOMAINE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

MODIFICATION À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN TAUX D'EXONÉRATION APPLICABLE AUX DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ANNÉE SCOLAIRE 2014- 2015

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