Conseil municipal du 2015-06-08

Aix 8 juin 2015 126 délibérations

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126

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Environnement

Résumé

Synthèse

126 délibérations - INFORMATION DU CONSEIL - ASSOCIATION MARSEILLE PROVENCE 2013 - RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONAL - MAINTENANCE DES MOYENS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS DE L'HÔTEL DE VILLE ET FOURNITURE DE MATÉRIELS DE RENOUVELLEMENT ET D'E - MARCHE DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - ANNÉES 2016 A 2019 - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D'APPEL D'O - APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN CONCERNANT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE L'USINE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DU PUY DU - APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN CONCERNANT LE NETTOYAGE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD. AUTORISATION DE SIGNATURE DU MA - APPEL D'OFFRES AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE DE DVD ET CD POUR LA BIBLIOTHÈQUE MEJANES - 3 LOTS. AUTORISATION DE LANCE - MARCHE DE TRAVAUX - STADE CARCASSONNE - CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR 4 CLUBS DE SPORT - AVENANT N°1 AU MARCHE P14-008 ET - MARCHÉ D'ASSURANCES ' RESPONSABILITÉ CIVILE 1ÈRE LIGNE '- SIGNATURE DU MARCHE - TRAVAUX DE POSE, DE DEPOSE ET DE REMISE EN ETAT DES ILLUMINATIONS TEMPORAIRES, ET MISE EN VALEUR DES BATIMENTS ET MONUME - CRÉATION D'UN CONSEIL TERRITORIAL DU NUMÉRIQUE - RÉGULARISATION DU RENOUVELLEMENT D'UNE CONCESSION FUNÉRAIRE - RETOUR DU TRANSFERT ET DE LA GESTION DE L'EQUIPEMENT DE LA SALLE ET DU PATIO DU BOIS DE L'AUNE - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION DES QUARTIERS ET MODIFICATION DES DÉLIMITATIONS DE CERTAINS PÉRIMÈTRES - CREATION FILIALE SEMEPA. SOCIETE SAS VIAMCO - VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SARL ICE THE, GÉRANT M. ARNAUD RICHARD - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTR - PROJET D'ACTE CONSTITUTIF DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE ET L'ACHEMINEMENT ÉLECTRICITÉ ET SES SERVICES - SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (SMED 13). MODIFICATION DES STATUTS SUITE AU CHANGEMENT D'A - COMITE COMMUNAL FEUX DE FORETS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LES BENEVOLES. - PERIMETRE DE PROTECTION DE CAPTAGE DE LA SOURCE DES CORNEILLES- REGULARISATION ADMINISTRATIVE - ETUDES PREALABLES D'AMENAGEMENT DU FORUM DES CARDEURS.CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES

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Délibérations (126)

💶 Finances & Budget 77 délibérations

REVISION DE LA TARIFICATION DES PRESTATIONS DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME COMPTE ADMINISTRATIF 2014

AJOUT D'UNE GRILLE TARIFAIRE COMPLEMENTAIRE POUR LES SERVICES D'ACCUEILS GARDERIES PERISCOLAIRES DU MATIN ET DU SOIR

📄 Autres decisions 16 délibérations

CRÉATION D'UN CONSEIL TERRITORIAL DU NUMÉRIQUE

RETOUR DU TRANSFERT ET DE LA GESTION DE L'EQUIPEMENT DE LA SALLE ET DU PATIO DU BOIS DE L'AUNE

CHANGEMENT DE DÉNOMINATION DES QUARTIERS ET MODIFICATION DES DÉLIMITATIONS DE CERTAINS PÉRIMÈTRES

CREATION FILIALE SEMEPA. SOCIETE SAS VIAMCO

VILLE D'AIX — EN-PROVENCE C/ SARL ICE THE, GÉRANT M. ARNAUD RICHARD - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE L'ARRÊT DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE MARSEILLE DU 7 AVRIL 2015

PROJET D'ACTE CONSTITUTIF DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE ET L'ACHEMINEMENT ÉLECTRICITÉ ET SES SERVICES ASSOCIES AVEC LE SYNDICAT MIXTE D'ÉNERGIE DES BOUCHES DU RHÔNE (SMED13), COORD

SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (SMED 13). MODIFICATION DES STATUTS SUITE AU CHANGEMENT D'ADRESSE DU SIEGE

COMITE COMMUNAL FEUX DE FORETS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LES BENEVOLES.

PERIMETRE DE PROTECTION DE CAPTAGE DE LA SOURCE DES CORNEILLES- REGULARISATION ADMINISTRATIVE

ETUDES PREALABLES D'AMENAGEMENT DU FORUM DES CARDEURS.CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES

AVIS DE LA COMMUNE D'AIX — EN-PROVENCE SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX

RUE MIREILLE CIRELLI — ABROGATION DE LA DÉNOMINATION SUR LA PARTIE PRIVATIVE DE LA VOIE

AVIS DE LA COMMUNE D'AIX — EN-PROVENCE SUR LE PROJET DE PLAN DE DÉPLACEMENTS URAINS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX

THÉÂTRE NÔ — DON D'OBJETS JAPONAIS A LA VILLE

REMBOURSEMENT DE LA COTISATION VERSÉE À L'ORDRE DES MÉDECINS PAR LES FONCTIONNAIRES MUNICIPAUX

CONTRAT DE VILLE COMMUNAUTAIRE CONVENTION D'APPLICATION TERRITORIALE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

🌱 Environnement 14 délibérations

MARCHE DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - ANNÉES 2016 A 2019 - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN. AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES.

APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN CONCERNANT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE L'USINE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DU PUY DU ROY. AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE

APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN CONCERNANT LE NETTOYAGE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD. AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE.

APPEL D'OFFRES AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE DE DVD ET CD POUR LA BIBLIOTHÈQUE MEJANES - 3 LOTS. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE.

MARCHÉ D'ASSURANCES ' RESPONSABILITÉ CIVILE 1ÈRE LIGNE '- SIGNATURE DU MARCHE

TRAVAUX DE POSE, DE DEPOSE ET DE REMISE EN ETAT DES ILLUMINATIONS TEMPORAIRES, ET MISE EN VALEUR DES BATIMENTS ET MONUMENTS DE LA VILLE D'AIX-EN- PROVENCE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU M

ZAC DES DEUX ORMES — EXTENSION LA THUMINE - ECHANGE PARCELLE IO N°309 PROPRIETE RIPERT CONTRE LA PARCELLE IO N°248 PROPRIETE COMMUNE D'AIX EN PROVENCE

ZAC DES DEUX ORMES — EXTENSION THUMINE - CESSION DES PARCELLES CADASTREES IO N°243P, 245, 271, 272, 276 A M.JEAN MARC VIVIER

ZAC DES DEUX ORMES — EXTENSION THUMINE - CESSION PARCELLE IO N°300P AUX CONSORTS PICCA

ZAC DES DEUX ORMES — EXTENSION THUMINE - CESSION DE LA PARCELLE IO N°236P A M. DAVID MAGGIO

MISE EN PLACE D'UN NOUVEAU PASS TOURISME ET CULTURE

APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN DE FOURNITURE DE VACCINS - 11 LOTS. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES.

OPÉRATION CAMPUS MIRABEAU : MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2015.60 PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE ANTICIPÉE D'UN CONSULTATION DE MISSION OPC URBAIN INTER CHANTIERS

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations

RÉGULARISATION DU RENOUVELLEMENT D'UNE CONCESSION FUNÉRAIRE

PÔLE NUMERIQUE — CESSION DE TERRAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES

SMAC — MISE A DISPOSITION DE TERRAIN AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX

INFORMATION DU CONSEIL. BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2014 - ARTICLES L 2241-1 ET L 2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

RESIDENCE LES FACULTES — ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE

ACQUISITIONS D'OEUVRES POUR LES MUSEES DE LA VILLE

🤝 Vie associative 3 délibérations

FOUILLES PALEONTOLOGIQUES — CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL

MODALITES DE REMBOURSEMENTS DES FRAIS LIES A L'ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPECIAL- Décision du Conseil

CONVENTION DE PARTENARIAT SCIENTIFIQUE AVEC LA MAISON MEDITERRANEENE DES SCIENCES HUMAINES

🛡️ Sécurité 2 délibérations

CONVENTION D'UTILISATION ET DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR DE LA POLICE NATIONALE POUR LES ENTRAINEMENTS ET FORMATIONS DES POLICIERS MUNICIPAUX AIXOIS

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations

PETITE ENFANCE — RENOUVELLEMENT DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. APPROBATION DU CHOIX DU DÉLÉGATAIRE, ADOPTIO DU PROJ

👥 Ressources humaines 1 délibération

INFORMATION DU CONSEIL — ASSOCIATION MARSEILLE PROVENCE 2013 - RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES

🏛️ Administration 1 délibération

MAINTENANCE DES MOYENS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS DE L'HÔTEL DE VILLE ET FOURNITURE DE MATÉRIELS DE RENOUVELLEMENT ET D'EXTENSION

⚽ Sport 1 délibération

MARCHE DE TRAVAUX — STADE CARCASSONNE - CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR 4 CLUBS DE SPORT - AVENANT N°1 AU MARCHE P14-008 ET AVENANT N°1 AU MARCHE P14-012 - AUTORISATION DE SIGNATURE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

CONVENTIONNEMENT POUR L'ACCUEIL EN RESIDENCE DE DEUX ASSOCIATIONS CULTURELLES A VOCATION MUSICALE AU SEIN DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME COMPTE DE GESTION 2014

🌍 International 1 délibération

ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPECIAL POUR DEPLACEMENT INTERNATIONAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

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