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8 juin 2015

Aix 126 délibérations

126

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (126)

Finances & Budget 77 délibérations

Revision de la Tarification des Prestations du Conservatoire Darius Milhaud

Office Municipal de Tourisme Compte Administratif 2014

Ajout d'Une Grille Tarifaire Complementaire pour les Services d'Accueils Garderies Periscolaires du Matin et du Soir

Autres decisions 14 délibérations

Création d'Un Conseil Territorial du Numérique

Retour du Transfert et de la Gestion de lEquipement de la Salle et du Patio du Bois de lAune

Changement de Dénomination des Quartiers et Modification des Dél'imitations de C'ertains Périmètres

Creation Filiale Semepa. Societe SAS Viamco

Ville dAix — en-provence C/ SARL Ice The, Gérant M. Arnaud Richard - Pourvoi en Cassation Devant le Conseil dEtat Contre lArrêt de la Cour Administrative dAppel de Marseille du 7 Avril 2015

Comite Communal Feux de Forets de la Ville dAix-en-provence. Convention entre la Ville et les Benevoles

Perimetre de Protection de Captage de la Source des Corneilles- Regularisation Administrative

Etudes Prealables dAmenagement du Forum des Cardeurs.convention Ville dAix-en-provence/spla Pays dAix Territoires

Avis de la Commune dAix — en-provence sur le Projet de Schema de Coherence Territoriale de la Communauté du Pays dAix

Rue Mireille Cirelli — Abrogation de la Dénomination sur la Partie Privative de la Voie

Avis de la Commune dAix — en-provence sur le Projet de Plan de Déplacements Urains de la Communauté du Pays dAix

Théâtre Nô — Don dObjets Japonais A la Ville

Remboursement de la Cotisation Versée À lOrdre des Médecins par les Fonctionnaires Municipaux

Contrat de Ville Communautaire Convention dApplication Territoriale de la Ville dAix en Provence

Environnement 10 délibérations

Marche de Nettoyage des Locaux Municipaux - Années 2016 A 2019 - Autorisation de Lancement de la Procédure dAppel dOffres Ouvert Européen. Autorisation de Signature des Marches

Appel dOffres Ouvert Européen Concernant la Gestion et lExploitation de lUsine de Production d'Eau Potable du Puy du Roy. Autorisation de Signature du Marche

Appel dOffres Ouvert Européen Concernant le Nettoyage du Conservatoire Darius Milhaud. Autorisation de Signature du Marche

Appel dOffres Ayant pour Objet la Fourniture de Dvd et Cd pour la Bibliothèque Mejanes - 3 Lots. Autorisation de Lancement de la Procédure et Autorisation de Signature du Marche

Marché dAssurances ' Responsabilité Civile 1ère Ligne '- Signature du Marche

Travaux de Pose, de Depose et de Remise en Etat des Illuminations Temporaires, et Mise en Valeur des Batiments et Monuments de la Ville dAix-en- Provence - Lancement de la Procedure et Signature du M

Mise en Place d'Un Nouveau Pass Tourisme et Culture

Appel dOffres Ouvert Européen de Fourniture de Vaccins - 11 Lots. Autorisation de Lancement de la Procédure et Autorisation de Signature des Marches

Opération Campus Mirabeau : Modification de la Délibération N°2015.60 Portant Autorisation de Signature Anticipée d'Un Consultation de Mission Opc Urbain Inter Chantiers

Urbanisme & Travaux 10 délibérations

Régularisation du Renouvellement d'Une Concession Funéraire

Pôle Numerique — Cession de Terrain A la Spla Pays dAix Territoires

Smac — Mise A Disposition de Terrain Aupres de la Communaute du Pays dAix

Information du Conseil. Bilan Annuel des Acquisitions et Cessions 2014 - Articles l 2241-1 et l 2241-2 du Code General des Collectivites Territoriales

ZAC des Deux Ormes — Extension la Thumine - Echange Parcelle Io N°309 Propriete Ripert Contre la Parcelle Io N°248 Propriete Commune dAix en Provence

ZAC des Deux Ormes — Extension Thumine - Cession des Parcelles Cadastrees Io N°243p, 245, 271, 272, 276 A M.jean Marc Vivier

ZAC des Deux Ormes — Extension Thumine - Cession Parcelle Io N°300p aux Consorts Picca

ZAC des Deux Ormes — Extension Thumine - Cession de la Parcelle Io N°236p A M. David Maggio

Residence les Facultes — Acquisition de Lots de Copropriete

Acquisitions dOeuvres pour les Musees de la Ville

Ressources humaines 4 délibérations

Information du Conseil — Association Marseille Provence 2013 - Rapport dObservations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes

Projet dActe Constitutif de Groupement de Commandes pour la Fourniture et lAcheminement Électricité et ses Services Associes avec le Syndicat Mixte d'Énergie des Bouches du Rhône (smed13), Coord

Syndicat Mixte dEnergie du Departement des Bouches-Du-Rhone (smed 13). Modification des Statuts Suite au Changement dAdresse du Siege

Conventionnement pour l'Accueil en Residence de D'eux Associations C'ulturelles A Vocation Musicale au S'ein du C'onservatoire D'arius Milhaud

Vie associative 3 délibérations

Fouilles Paleontologiques — Convention de Partenariat avec le Conseil Departemental

MODALITES DE REMBOURSEMENTS DES FRAIS LIES A LATTRIBUTION DUN MANDAT SPECIAL- Décision du Conseil

Convention de Partenariat Scientifique avec la Maison Mediterraneene des Sciences Humaines

Sécurité 2 délibérations

Convention d'Utilisation et de Mise A Disposition du Stand de Tir de la Police N'ationale pour les Entrainements et Formations des Policiers Municipaux Aixois

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Petite Enfance — Renouvellement de la Délégation de Service Public pour lExploitation des Structures Multi-Accueils de la Ville dAix-en-provence. Approbation du Choix du Délégataire, Adoptio du Proj

Administration 1 délibération

Maintenance des Moyens de Télécommunications de lHôtel de Ville et Fourniture de Matériels de Renouvellement et dExtension

Sport 1 délibération

Marche de Travaux — Stade Carcassonne - Construction de Locaux pour 4 Clubs de Sport - Avenant N°1 au Marche P14-008 et Avenant N°1 au Marche P14-012 - Autorisation de Signature

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Office Municipal de Tourisme Compte de Gestion 2014

International 1 délibération

Attribution d'Un Mandat Special pour Deplacement International de la Ville dAix en Provence

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