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29 juin 2015

Aix 154 délibérations

154

délibérations

Éducation

Autres decisions

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (154)

Éducation 74 délibérations

Enseignement Artistique dans les Écoles de la Ville - Année Scolaire 2015/2016 - Recrutement dIntervenants Extérieurs

Autres decisions 28 délibérations

Séc'urisation des Parcours d'Apprentissage au S'ein de la Ville d'Aix-en- Provence, Demande d'Aide au Titre du Fse

Avenant N°1_2015 Modifiant le Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement 2014-2018

Maintenance de lApplication Smartphone (iphone, Android) pour la Ville dAix-en-provence

Prestation de Services dImpression Numérique, de Façonnage et de Livraison de Documents

Approbation de la Convention Relative au Fonds dIntervention pour les Services- lArtisanat et le Commerce (fisac) sur la Commune dAix-en-provence- Tranche 1

Octroi Protection Fonctionnelle — Agent Municipal Joelle Dugard

Octroi Protection Fonctionnelle — Mme Leila Es-Salhi

Octroi Protection Fonctionnelle — Agents Municipaux Mme Nathalie Bonthoux et M. Salim Benderradji

Adoption du Principe et des Conditions Financieres et Patrimoniales de Transfert de la Zone d'Activités de Rousset À la Communauté du Pays dAix

Projet de Strategie Numérique Territoriale - Dossier de Demande dAide au Titre du Feder

Spla Pays dAix Territoires. Operation dAmenagement Etude Barrida/parade

Avenant de Transfert de la Convention dOccupation Temporaire du Val de lArc

Schema D'irecteur de J'alonnement

Fouille Preventive Tranche 1 — Cathedrale Saint Sauveur Aix-En- Provence - Decision de Realisation de lOperation par la Direction Archeologie - Creation d'Un Code Operation - Autorisation de Signer l

Batiment de l'Ecole Supérieure dArt — Sollicitation Financière Réserve Parlementaire

Avenant À la Délibération du 20 Avril 2015 (dl.2015-176) Remise de Prix aux Étudiants Méritants

Avenant À la Dél'ibération du 20 Avril 2015 (dl.2015-176) Remise de Prix aux Étudiants Méritants

Avenant À la Délibération du 20 Avril 2015 (dl.2015-176) Remise de Prix aux Étudiants Méritants

Création d'Un Conseil des Étudiants Aixois - Cea -

Finances & Budget 17 délibérations

Modification des Modalites Tarifaires — Mise en Oeuvre de la Loi Hamon- Consommation au 1er Juillet 2015

Mise en Place d'Une Tarification Applicable aux Visites de Groupe du Conservatoire Darius Milhaud

Utilisation dÉquipements Publics Municipaux. Mise à Disposition Gratuite des Salles et Tarifs Préférentiels

Plan Organisant les Interventions de la Ville pour les Rythmes Éducatifs (p.o.i.v.r.e) - Ecoles Élémentaires Privées - Attribution de Subventions Année Scolaire 2015/2016

Ressources humaines 13 délibérations

Information du Conseil : Mise A Disposition du Personnel

Information du Conseil — Casino Municipal - Rapport d'Activités Clos le 31 Octobre 2014

Information du Conseil — Preparation de la Rentree Scolaire 2015/2016 dans les Ecoles de la Ville

Culture & Patrimoine 10 délibérations

Animations Musees

Delegation de Service Public Simplifiee Concernant la Gestion et lExploitation de la Cafeteria de la Bibliotheque Mejanes et des Espaces de la Direction de la Culture

Amenagement du Lieu Dédié À la Pratique et À la Diffusion des Arts du Cirque

Adoption du Principe de Remboursement Total ou Partiel des Droits de Scolarité du Conservatoire Darius Milhaud en Cas de Modification de Situations Familiales ou Pédagogiques

Environnement 7 délibérations

Association Institut des Parons — Operation 'Foyer dHebergement' : Construction du Nouveau Foyer dHebergement de 22 Places - Emprunt Complementaire Pls d'Un Montant de 353 168 Euros A Souscrire Aupr

Maintenance du Portail Citoyen Internet/intranet - Signature du Marché

Information du Conseil — Delegation de Service Public Reseau de Chaleur - Rapport du Délégataire - Exercice 2014

Mise A Disposition d'Un Bien Communal Situe au Lieu-Dit "chateau Lafarge" aux Milles, A Titre Gracieux, au Profit de l'Etat

Mise A Disposition d'Un Terrain Communal, A Titre Gracieux, au Profit du Departement des Bouches du Rhone dans le Cadre des Travaux de la Rd7n Relatifs A la Suppression du Passage A Niveau de la Calad

Tarifs pour lAnnée 2015 Relatif A la Location de Fourreaux et Infrastructures de Telecommunication, Propriete de la Ville dAix en Provence, aux Operateurs

Hotel Boyer dEguilles, 6 Rue Espariat 13100 Aix-En-Provence - Realisation de Travaux dAccompagnement par la Direction Archeologie - Creation d'Un Code Operation - Autorisation de Signature de Contra

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Ville dAix — en-provence C/ Syndicat des Coproprietaires de lImmeuble É Rue Van Loo, M et Mme Mazzlovo, Société Iono et Pacifica - Appel Devant la Cour Administrative dAppel de Marseille du Jugement

ZAC du Parc de la Duranne. Agrement dAcquereur

Acquisition du Chemin de la Bastide des Tourelles - Parcelle Ly N°

Residence les Facultes — Acquisition de Lot de Copropriete

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Politique de Tourisme. Signalisation Touristique Autoroutière. Adoption d'Une Convention Constitutive de Groupement de Commandes et d'Une Convention de Mandat

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