Conseil municipal du 2015-06-29

Aix 29 juin 2015 154 délibérations

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154

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Éducation

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

154 délibérations - INFORMATION DU CONSEIL : MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL - ANIMATIONS MUSEES - ANIMATIONS MUSEES - ANIMATIONS MUSEES - ANIMATIONS MUSEES - ANIMATIONS MUSEES - ANIMATIONS MUSEES - ANIMATIONS MUSEES - SÉCURISATION DES PARCOURS D'APPRENTISSAGE AU SEIN DE LA VILLE D'AIX-EN- PROVENCE, DEMANDE D'AIDE AU TITRE DU FSE - AVENANT N°1_2015 MODIFIANT LE CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2018 - ASSOCIATION INSTITUT DES PARONS - OPERATION 'FOYER D'HEBERGEMENT' : CONSTRUCTION DU NOUVEAU FOYER D'HEBERGEMENT DE 22 PL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE CONCERNANT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE LA CAFETERIA DE LA BIBLIOTHEQUE MEJAN - MAINTENANCE DU PORTAIL CITOYEN INTERNET/INTRANET - SIGNATURE DU MARCHÉ - MAINTENANCE DE L'APPLICATION SMARTPHONE (IPHONE, ANDROID) POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - PRESTATION DE SERVICES D'IMPRESSION NUMÉRIQUE, DE FAÇONNAGE ET DE LIVRAISON DE DOCUMENTS - APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE AU FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES- L'ARTISANAT ET LE COMMERCE (FISAC) SUR - MODIFICATION DES MODALITES TARIFAIRES - MISE EN OEUVRE DE LA LOI HAMON- CONSOMMATION AU 1ER JUILLET 2015 - MODIFICATION DES MODALITES TARIFAIRES - MISE EN OEUVRE DE LA LOI HAMON- CONSOMMATION AU 1ER JUILLET 2015 - MODIFICATION DES MODALITES TARIFAIRES - MISE EN OEUVRE DE LA LOI HAMON- CONSOMMATION AU 1ER JUILLET 2015 - MODIFICATION DES MODALITES TARIFAIRES - MISE EN OEUVRE DE LA LOI HAMON- CONSOMMATION AU 1ER JUILLET 2015

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Délibérations (154)

🎓 Éducation 74 délibérations

ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE - ANNÉE SCOLAIRE 2015/2016 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTÉRIEURS

📄 Autres decisions 27 délibérations

AVENANT N°1_2015 MODIFIANT LE CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2018

MAINTENANCE DE L'APPLICATION SMARTPHONE (IPHONE, ANDROID) POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE

PRESTATION DE SERVICES D'IMPRESSION NUMÉRIQUE, DE FAÇONNAGE ET DE LIVRAISON DE DOCUMENTS

APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE AU FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES- L'ARTISANAT ET LE COMMERCE (FISAC) SUR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE- TRANCHE 1

OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE — AGENT MUNICIPAL JOELLE DUGARD

OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE — MME LEILA ES-SALHI

OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE — AGENTS MUNICIPAUX MME NATHALIE BONTHOUX ET M. SALIM BENDERRADJI

ADOPTION DU PRINCIPE ET DES CONDITIONS FINANCIERES ET PATRIMONIALES DE TRANSFERT DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DE ROUSSET À LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX

PROJET DE STRATEGIE NUMÉRIQUE TERRITORIALE - DOSSIER DE DEMANDE D'AIDE AU TITRE DU FEDER

SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. OPERATION D'AMENAGEMENT ETUDE BARRIDA/PARADE.

AVENANT DE TRANSFERT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU VAL DE L'ARC

SCHEMA DIRECTEUR DE JALONNEMENT

FOUILLE PREVENTIVE TRANCHE 1 — CATHEDRALE SAINT SAUVEUR AIX-EN- PROVENCE - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION - AUTORISATION DE SIGNER L

BATIMENT DE L'ECOLE SUPÉRIEURE D'ART — SOLLICITATION FINANCIÈRE RÉSERVE PARLEMENTAIRE

AVENANT À LA DÉLIBÉRATION DU 20 AVRIL 2015 (DL.2015-176) REMISE DE PRIX AUX ÉTUDIANTS MÉRITANTS.

CRÉATION D'UN CONSEIL DES ÉTUDIANTS AIXOIS - CEA -

💶 Finances & Budget 17 délibérations

MODIFICATION DES MODALITES TARIFAIRES — MISE EN OEUVRE DE LA LOI HAMON- CONSOMMATION AU 1ER JUILLET 2015

MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION APPLICABLE AUX VISITES DE GROUPE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD

UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS

PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (P.O.I.V.R.E) - ECOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE SCOLAIRE 2015/2016

👥 Ressources humaines 13 délibérations

INFORMATION DU CONSEIL : MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL

INFORMATION DU CONSEIL — CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITÉS CLOS LE 31 OCTOBRE 2014

INFORMATION DU CONSEIL — PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2015/2016 DANS LES ECOLES DE LA VILLE

🎭 Culture & Patrimoine 10 délibérations

ANIMATIONS MUSEES

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE CONCERNANT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE LA CAFETERIA DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES ET DES ESPACES DE LA DIRECTION DE LA CULTURE

AMENAGEMENT DU LIEU DÉDIÉ À LA PRATIQUE ET À LA DIFFUSION DES ARTS DU CIRQUE

ADOPTION DU PRINCIPE DE REMBOURSEMENT TOTAL OU PARTIEL DES DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD EN CAS DE MODIFICATION DE SITUATIONS FAMILIALES OU PÉDAGOGIQUES

🌱 Environnement 10 délibérations

SÉCURISATION DES PARCOURS D'APPRENTISSAGE AU SEIN DE LA VILLE D'AIX-EN- PROVENCE, DEMANDE D'AIDE AU TITRE DU FSE

ASSOCIATION INSTITUT DES PARONS — OPERATION 'FOYER D'HEBERGEMENT' : CONSTRUCTION DU NOUVEAU FOYER D'HEBERGEMENT DE 22 PLACES - EMPRUNT COMPLEMENTAIRE PLS D'UN MONTANT DE 353 168 EUROS A SOUSCRIRE AUPR

MAINTENANCE DU PORTAIL CITOYEN INTERNET/INTRANET - SIGNATURE DU MARCHÉ

INFORMATION DU CONSEIL — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RESEAU DE CHALEUR - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2014

ZAC DU PARC DE LA DURANNE. AGREMENT D'ACQUEREUR

MISE A DISPOSITION D'UN BIEN COMMUNAL SITUE AU LIEU-DIT "CHATEAU LAFARGE" AUX MILLES, A TITRE GRACIEUX, AU PROFIT DE L'ETAT

MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN COMMUNAL, A TITRE GRACIEUX, AU PROFIT DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE LA RD7N RELATIFS A LA SUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU DE LA CALAD

ACQUISITION DU CHEMIN DE LA BASTIDE DES TOURELLES - PARCELLE LY N°

TARIFS POUR L'ANNÉE 2015 RELATIF A LA LOCATION DE FOURREAUX ET INFRASTRUCTURES DE TELECOMMUNICATION, PROPRIETE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE, AUX OPERATEURS

HOTEL BOYER D'EGUILLES, 6 RUE ESPARIAT 13100 AIX-EN-PROVENCE - REALISATION DE TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION - AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONTRA

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

VILLE D'AIX — EN-PROVENCE C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE É RUE VAN LOO, M ET MME MAZZLOVO, SOCIÉTÉ IONO ET PACIFICA - APPEL DEVANT LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE MARSEILLE DU JUGEMENT

RESIDENCE LES FACULTES — ACQUISITION DE LOT DE COPROPRIETE

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération

POLITIQUE DE TOURISME. SIGNALISATION TOURISTIQUE AUTOROUTIÈRE. ADOPTION D'UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET D'UNE CONVENTION DE MANDAT

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