CM

23 juillet 2015

Aix 20 délibérations

20

délibérations

7

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

4 000 000 €

montant clé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Autres decisions 7 délibérations

Marketing territorial, stratégie globale dattractivité pour le territoire

Approbation du Rapport Provisoire de la Commission Locale dEvaluation des Transerts de Charges (cletc) du 16 Juin Éà&( - Coût Net des Charges Retransferees A la Ville Liees A la Salle et au Patio du

Site du Bois de lAune — Modalites de Fonctionnement Suite au Transfert de lEquipement A la Ville

Droit de Preemption Urbain — Actualisation du Champ dApplication

Approbation du Zonage des Zones Pluviables

Approbation du Zonage des Zones Pluviables

Agenda dAccessibilite Programme (ad'Ap) — Decision du Conseil

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Sacogiva — Operation 'Giono Schweitzer Libres' : Construction de 18 Logements Locatifs Libres - un Emprunt de 3 190 000 Euros A Souscrire Aupres de la Caisse Regionale de Credit Agricole - Demande de

Approbation du Plan Local d'Urbanisme

ZAC de la Constance — Bilan de la Concertation sur le Dossier de Creation - Bilan de la Mise A Disposition de lEtude dImpact - Adoption du Dossier de Creation de la ZAC

Approbation du Contrat dAmenagement de la ZAC de la Constance, Confie A la Spla Pays dAix Territoires

Environnement 2 délibérations

Approbation du Zonage dAssainissement des Eaux Usées

Mise en Place et Signature PEDT par Madame le Maire dAix-en-provence

Sport 1 délibération

SCI Adrienne Riffart — Etablissement Scolaire de la N'ativite - Construction du Gymnase - un Emprunt de 4 000 000 Euros A S'ouscrire Auprès de la Smc - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 50%

Ressources humaines 1 délibération

Acceptation Comme Moyen de Paiement du Cheque Emploi Service Universel (cesu) - Affiliation de la Commune au Centre de Remboursement

Culture & Patrimoine 1 délibération

Cimetiere Saint Pierre, Valorisation du Patrimoine Architectural et Charte de Gestion

Transport & Mobilité 1 délibération

Offre de Rachat des Infrastructures de Stationnement Hors Voirie par la Semepa : Deliberation de Principe

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Procédure de Régularisation — Carré Confessionnel Isralite Cimetière des Milles

Finances & Budget 1 délibération

Commission dExoneration des Tarifs des Services de Garderie Periscolaires - Conditions de Remises Gratieuses

Vie associative 1 délibération

Représentation de la Ville au Sein du Conseil dAdministration de l'Association 'les Journées de lEloquence'

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