23 juillet 2015
20
délibérations
7
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
4 000 000 €
montant clé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Marketing territorial, stratégie globale dattractivité pour le territoire
Approbation du Rapport Provisoire de la Commission Locale dEvaluation des Transerts de Charges (cletc) du 16 Juin Éà&( - Coût Net des Charges Retransferees A la Ville Liees A la Salle et au Patio du
Site du Bois de lAune — Modalites de Fonctionnement Suite au Transfert de lEquipement A la Ville
Droit de Preemption Urbain — Actualisation du Champ dApplication
Approbation du Zonage des Zones Pluviables
Approbation du Zonage des Zones Pluviables
Agenda dAccessibilite Programme (ad'Ap) — Decision du Conseil
Sacogiva — Operation 'Giono Schweitzer Libres' : Construction de 18 Logements Locatifs Libres - un Emprunt de 3 190 000 Euros A Souscrire Aupres de la Caisse Regionale de Credit Agricole - Demande de
Approbation du Plan Local d'Urbanisme
ZAC de la Constance — Bilan de la Concertation sur le Dossier de Creation - Bilan de la Mise A Disposition de lEtude dImpact - Adoption du Dossier de Creation de la ZAC
Approbation du Contrat dAmenagement de la ZAC de la Constance, Confie A la Spla Pays dAix Territoires
Approbation du Zonage dAssainissement des Eaux Usées
Mise en Place et Signature PEDT par Madame le Maire dAix-en-provence
SCI Adrienne Riffart — Etablissement Scolaire de la N'ativite - Construction du Gymnase - un Emprunt de 4 000 000 Euros A S'ouscrire Auprès de la Smc - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 50%
Acceptation Comme Moyen de Paiement du Cheque Emploi Service Universel (cesu) - Affiliation de la Commune au Centre de Remboursement
Cimetiere Saint Pierre, Valorisation du Patrimoine Architectural et Charte de Gestion
Offre de Rachat des Infrastructures de Stationnement Hors Voirie par la Semepa : Deliberation de Principe
Procédure de Régularisation — Carré Confessionnel Isralite Cimetière des Milles
Commission dExoneration des Tarifs des Services de Garderie Periscolaires - Conditions de Remises Gratieuses
Représentation de la Ville au Sein du Conseil dAdministration de l'Association 'les Journées de lEloquence'
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