28 septembre 2015

Demande de Création d'Une Metropole Aix Pays d'Aix

Approbation du Rapport Provisoire de la Commission Locale dEvaluation des Transferts de Charges (cletc) du 16 Juin 2015 - Cout Net des Charges Transferees A la Communaute dAgglomeration du Pays dAi

Abrogation de lIndemnite Exceptionnelle (compensation de la C.s.g.) et Remplacement par une Indemnite Degressive dans le Temps

Participation de la Ville aux Moyens de Fonctionnement des Syndicats au Titre de lAnnee 2015

C'ulture — Transfert de la Communauté du Pays d'Aix A la Ville des Équipements C'ulturels du C'entre Chorégraphique N'ational et du Grand Théâtre de Provence

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Retour du Transfert et de la Gestion du Musée Granet et de ses Annexes Ainsi que des Conventions Rattachées

Avenant de Transfert — Marche de Fournitures de Carburants par Cartes Accreditives

Extension du Dispositif dAlerte aux Populations du Bassin de lArc. Convention Constitutive de Groupement de Commandes entre la Commune dAix en Provence et la Societe du Canal de Provence

Societe Alteo Gardanne : Demande de Modification des Conditions dExploitation de lUsine dAlumine. Avis de la Commune dans le Cadre de lEnquete Publique

La Constance — Amenagement Pole Numerique/smac - Compte Rendu Annuel A la Collectivite (crac) Annee 2014

Operation de Revitalisation du Centre Ville - Compte Rendu Annuel A la Collectivite (crac) Annee 2014

Reprise Opération dAménagement "plan dAillane" Suite À Retrait de lIntérêt Communautaire-Approbation de lAvenant de Transfert Cpa Commune dAix en Provence

Abrogation de la Dénomination Avenue Augustin Fresnel sur une Partie de la Voie. Dénomination Impasse Augustin Fresnel Nord. Dénomination Impasse Augustin Fresnel Sud . Dénomination Avenue Augusti

Assainissement — Lotissement Fontvielle - Servitudes

Autorisation dOccupation Temporaire, pour un Local Situe dans le Quartier du Pont de lArc Relevant du Domaine Public Communal, Consentie A la Communaute du Pays dAix

Mission de Maitrise dOeuvre pour la Requalification des Places de la Madeleine, des Precheurs, Verdun, des Rues Adjacentes du Palais Monclar et de la Rue Thiers - Renouvellement des Membres du Jury

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Autorisation dEncaissement du Produit de Facturation de Repas Auprès de Gestionnaire dAlsh

Conseil des Étudiants Aixois Dés'ignation de D'eux Membres du Conseil Municipal et de D'eux S'uppléants

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Nouveau Logis Provençal — Operation Crous : Construction de 15 Logements Libres au Jas de Bouffan - Emprunt de 1 790 266 € A Souscrire Aupres du Credit Foncier - Demande de Garantie de la Ville A Ha

Nouveau Logis Provençal — Operation Crous : Construction de 120 Logements Etudiants au Jas de Bouffan - Emprunt Pls de 3 484 205 € A Souscrire Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demand

Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Subventions A la Caisse dEntraide du Personnel Municipal

Adoption du Montant de la Redevance A Appliquer aux Exposants Occupant les Chalets de Noël sur le Cours Mirabeau au Titre de lAnnée 2015

Marche de Maintenance et Développement du Logiciel Eau 2 - N°a12.044 - Projet dAvenant N°1 Portant Prolongation de la Durée du Marche

Marche d'Élagage et de Taille des Arbres de la Commune dAix en Provence - Signature du Marche

Protocole Transactionnel entre Ville dAix-en-provence et Bureau d'Études Battier, Compagnie Maaf Assurances - Autorisation A Madame le Maire ou A son Delegue de Signer

Convention Ville / Smed 13 — Article 8 - Programme 2015 - Enfouissement des Reseaux de Distribution Publique d'Energie Electrique et Reseaux Telephoniques - Rues de la Poudriere, Saint L'azare et Marti

ZAC Sextius — Mirabeau - Compte Rendu Annuel A la Collectivite (crac) Annee 2014

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Acquisition Maison de Passage A Niveau — Chemin de la Guiramande

Exoneration d'Un Loyer Trimestriel Relatif aux Nouveaux Locaux Pris A Bail par la Societe Provia au Centre de Froid Situe au Champ de Foire aux Milles

Musée des Tapisseries/ Ancien Archevêché; Création d'Un Nouveau Tarif dEntrée"

Programme de Travaux dans les Batiments Communaux 2015 - Autorisation de Signature des Demandes de Permis de Construire et de Declarations Prealables sur les Bâtiments Communaux

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Autorisation de Signature d'Un Marché, par Anticipation, Concernant la Désignation d'Un Gestionnaire pour le Fonctionnement dAlsh Maternels

Universite de la Fonction Publique Territoriale (ufpt) - Autorisation de Signature de la Convention Multipartite d'Organisation des Universites de la Fonction Publique 2015 -Participation Financiere 2

Demande de Co — Financement C'omplémentaire Auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au Titre des Travaux de Proximité

Demande de Co — Financement C'omplémentaire Auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au Titre des Travaux de Proximité

Demande de Co — Financement C'omplémentaire Auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au Titre des Travaux de Proximité

Demande de Co — Financement C'omplémentaire Auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au Titre des Travaux de Proximité

Demande de Co — Financement C'omplémentaire Auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au Titre des Travaux de Proximité

Demande de Co — Financement C'omplémentaire Auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au Titre des Travaux de Proximité

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Paiement des Fluides pour les Agents Bénéficiant d'Un Logement de Fonction pour Nécessité Absolue de Service

Spla Pays dAix Territoires. Cession dActions par la Ville dAix-en- Provence A la Commune de Peynier

Dossier de Demande dAutorisation et de Declaration dInteret General pour la Reconstruction du Seuil de la Priee avec Continuite Ecologique pour la Migration des Anguilles - Application de lArticle

ZAC du Parc de la Duranne — Compte Rendu Annuel A la Collectivite (crac) 2014

Operation de Revitalisation du Centre Ville. Convention dAmenagement Ville dAix-en-provence/semepa. Agrement dAcquereur pour le Lot N° 2 de Copropriete dans lImmeuble du 7 Rue des Gondraux

ZAC du Parc de la Duranne. Avenant de Prolongation

Renouvellement de la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée Dite du Parc de la Duranne - Autorisation du Lancement de la Consultation - Approbation du Cahier des Charges - Désigna

Travaux de Restauration des Oeuvres dArt de la Ville N°p13056 - Projet dAvenant N°1 Portant Augmentation du Montant du Marche

Exonération de la Redevance dOccupation du Domaine Public pour la Manifestation Intitulée "marché des Villes Jumelles" Organisée par l'Association Aix Jumelages au Titre de lAnnée 2015

Information du Conseil — Communication du Rapport d'Activités et du Compte Administratif 2014 de la Communauté du Pays dAix

Information du Conseil — Rapport d'Activites Sacogiva pour lExercice 2014

Information du Conseil — Rapport d'Activites Semepa pour lExercice 2014

Information du Conseil — Rapport d'Activites Spla Pays dAix Territoires pour lExercice 2014

Information du Conseil — Délégation de Service Public "crematorium et Parc Memorial de Provence - Rapport Annuel du Délégataire sur lExercice 2014

Politique Touristique — Utilisation dÉquipements Publics Municipaux - Mise A Disposition Gratuite des Salles et Tarifs Préférentiels

Commission dExonération des Tarifs des Services Periscolaires Payants- Propositions de la Commission Soumises au Vote du Conseil Municipal

Stationnement de Vehicules Municipaux dans les Parkings Publics - Location d'Une Place Aupres de la S.e.m.e.p.a

Information du Conseil — Convention de Concession du Stationnement Payant du Éç Decembre 1986. Rapport du Delegataire Exercice 1014

Information du Conseil — Parking Rotonde. Convention de Delegation de Service Public du É' Octobre 2003. Rapport du Delegataire Exercice 2014

Stationnement Payant. Conventions Ville dAix-en-provence/semepa des 29 Decembre 1986 et 24 Octobre 2003. Amodiations

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REGIE MUNICIPALE DIRECTION ARCHEOLOGIE — MODIFICATION DES PRIX DE VENTE ET DEPOT-VENTE DOUVRAGES ARCHEOLOGIQUES A DESTINATION DES LIBRAIRIES- Décision du Conseil

Octroi Protection Fonctionnelle — M. Alexandre Chopinet - Agent de Police Municipale

Octroi Protection Fonctionnelle — Mme Carine Packet - Agent de Police Municipale

Octroi Protection Fonctionnelle — M. Kevin Burdzy - Agent de Police Municipale

Élection des Conseillers Métropolitains

Ville dAix en Provence C/ Etat — Recours en Annulation et Recours en Référé Suspension Contre le Décret N°2015-1085 du 28 Août 2015 Portant Création de la Métropole Aix Marseille Provence

Marche de Conception Graphique et de Mise en Forme de Supports Écrits de Communication Institutionnelle - 4 Lots

Ville dAix en Provence C/ Prefet des Bouches-Du-Rhône - Recours en Annulation et Recours en Référé Suspension Contre lArrêté Interpréfectoral du 1er Septembre 2015 Constatant le Nombre et la

Information du Conseil.prise en Charge des Frais Funéraires Suite A lAccident de Service d'Un Agent Municipal

Convention entre la Ville dAix — en-provence et le Conseil Departemental du Rhone / Vienne Relative au Prêt de Pavements Antiques (mosaiques et Opus Sectile) pour une Exposition au Musée de Saint-Rom

Restitution par la Communaute du Pays dAix de la Piscine du Val de lArc A la Ville dAix-en-provence et Gestion de l'Établissement par la Ville

Utilisation d'Équipements Sportifs — Convention Tripartite Région / Ville / Lycée Zola - Année 2015/2016

Grille Pédagogique du Conservatoire Darius Milhaud

Enseignement du Provençal A "lOustau de Prouvenco" Reconduction du Dispositif pour lAnnée Scolaire 2015/2016

Information du Conseil — Delegation de Service Public pour la Gestion des Creches, Centres de Loisirs et Autres Structures Petite Enfance de la Ville dAix-en-provence - Compte Rendu d'Activites du de

C'ulture Provençale — C'entre Interrégional de Développement de l'Occitan - Adoption d'Une Convention de Partenariat