Conseil municipal du 2015-09-28

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NOUVEAU LOGIS PROVENÇAL — OPERATION CROUS : CONSTRUCTION DE 120 LOGEMENTS ETUDIANTS AU JAS DE BOUFFAN - EMPRUNT PLS DE 3 484 205 € A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMAND

COMPTABILITE COMMUNALE — SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL

ADOPTION DU MONTANT DE LA REDEVANCE A APPLIQUER AUX EXPOSANTS OCCUPANT LES CHALETS DE NOËL SUR LE COURS MIRABEAU AU TITRE DE L'ANNÉE 2015

MARCHE DE MAINTENANCE ET DÉVELOPPEMENT DU LOGICIEL EAU 2 - N°A12.044 - PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE

MARCHE D'ÉLAGAGE ET DE TAILLE DES ARBRES DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHE

INFORMATION DU CONSEIL — DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC "CREMATORIUM ET PARC MEMORIAL DE PROVENCE - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE SUR L'EXERCICE 2014

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CONVENTION VILLE / SMED 13 — ARTICLE 8 - PROGRAMME 2015 - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ENERGIE ELECTRIQUE ET RESEAUX TELEPHONIQUES - RUES DE LA POUDRIERE, SAINT LAZARE ET MARTI

ZAC DU PARC DE LA DURANNE — COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) 2014

ZAC SEXTIUS — MIRABEAU - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2014

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ZAC DU PARC DE LA DURANNE. AVENANT DE PROLONGATION.

RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉE DITE DU PARC DE LA DURANNE - AUTORISATION DU LANCEMENT DE LA CONSULTATION - APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES - DÉSIGNA

ACQUISITION MAISON DE PASSAGE A NIVEAU — CHEMIN DE LA GUIRAMANDE

EXONERATION D'UN LOYER TRIMESTRIEL RELATIF AUX NOUVEAUX LOCAUX PRIS A BAIL PAR LA SOCIETE PROVIA AU CENTRE DE FROID SITUE AU CHAMP DE FOIRE AUX MILLES

MUSÉE DES TAPISSERIES/ ANCIEN ARCHEVÊCHÉ; CRÉATION D'UN NOUVEAU TARIF D'ENTRÉE"

PROGRAMME DE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2015 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DE DECLARATIONS PREALABLES SUR LES BÂTIMENTS COMMUNAUX

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AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN MARCHÉ, PAR ANTICIPATION, CONCERNANT LA DÉSIGNATION D'UN GESTIONNAIRE POUR LE FONCTIONNEMENT D'ALSH MATERNELS

UNIVERSITE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (UFPT) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION MULTIPARTITE D'ORGANISATION DES UNIVERSITES DE LA FONCTION PUBLIQUE 2015 -PARTICIPATION FINANCIERE 2

VILLE D'AIX EN PROVENCE C/ PREFET DES BOUCHES-DU-RHÔNE - RECOURS EN ANNULATION ET RECOURS EN RÉFÉRÉ SUSPENSION CONTRE L'ARRÊTÉ INTERPRÉFECTORAL DU 1ER SEPTEMBRE 2015 CONSTATANT LE NOMBRE ET LA

DEMANDE DE CRÉATION D'UNE METROPOLE AIX PAYS D'AIX

APPROBATION DU RAPPORT PROVISOIRE DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DU 16 JUIN 2015 - COUT NET DES CHARGES TRANSFEREES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AI

ABROGATION DE L'INDEMNITE EXCEPTIONNELLE (COMPENSATION DE LA C.S.G.) ET REMPLACEMENT PAR UNE INDEMNITE DEGRESSIVE DANS LE TEMPS.

PARTICIPATION DE LA VILLE AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS AU TITRE DE L'ANNEE 2015

RETOUR DU TRANSFERT ET DE LA GESTION DU MUSÉE GRANET ET DE SES ANNEXES AINSI QUE DES CONVENTIONS RATTACHÉES

AVENANT DE TRANSFERT — MARCHE DE FOURNITURES DE CARBURANTS PAR CARTES ACCREDITIVES

EXTENSION DU DISPOSITIF D'ALERTE AUX POPULATIONS DU BASSIN DE L'ARC. CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE

SOCIETE ALTEO GARDANNE : DEMANDE DE MODIFICATION DES CONDITIONS D'EXPLOITATION DE L'USINE D'ALUMINE. AVIS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE L'ENQUETE PUBLIQUE

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REPRISE OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT "PLAN D'AILLANE" SUITE À RETRAIT DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE-APPROBATION DE L'AVENANT DE TRANSFERT CPA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE

ABROGATION DE LA DÉNOMINATION AVENUE AUGUSTIN FRESNEL SUR UNE PARTIE DE LA VOIE. DÉNOMINATION IMPASSE AUGUSTIN FRESNEL NORD. DÉNOMINATION IMPASSE AUGUSTIN FRESNEL SUD . DÉNOMINATION AVENUE AUGUSTI

ASSAINISSEMENT — LOTISSEMENT FONTVIELLE - SERVITUDES

AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE, POUR UN LOCAL SITUE DANS LE QUARTIER DU PONT DE L'ARC RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL, CONSENTIE A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX

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CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX — EN-PROVENCE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU RHONE / VIENNE RELATIVE AU PRÊT DE PAVEMENTS ANTIQUES (MOSAIQUES ET OPUS SECTILE) POUR UNE EXPOSITION AU MUSÉE DE SAINT-ROM

AUTORISATION D'ENCAISSEMENT DU PRODUIT DE FACTURATION DE REPAS AUPRÈS DE GESTIONNAIRE D'ALSH

CONSEIL DES ÉTUDIANTS AIXOIS DÉSIGNATION DE DEUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE DEUX SUPPLÉANTS

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PAIEMENT DES FLUIDES POUR LES AGENTS BÉNÉFICIANT D'UN LOGEMENT DE FONCTION POUR NÉCESSITÉ ABSOLUE DE SERVICE

INFORMATION DU CONSEIL — CONVENTION DE CONCESSION DU STATIONNEMENT PAYANT DU ÉÇ DECEMBRE 1986. RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 1014

SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN- PROVENCE A LA COMMUNE DE PEYNIER

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ET DE DECLARATION D'INTERET GENERAL POUR LA RECONSTRUCTION DU SEUIL DE LA PRIEE AVEC CONTINUITE ECOLOGIQUE POUR LA MIGRATION DES ANGUILLES - APPLICATION DE L'ARTICLE

OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT D'ACQUEREUR POUR LE LOT N° 2 DE COPROPRIETE DANS L'IMMEUBLE DU 7 RUE DES GONDRAUX.

TRAVAUX DE RESTAURATION DES OEUVRES D'ART DE LA VILLE N°P13056 - PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHE

EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA MANIFESTATION INTITULÉE "MARCHÉ DES VILLES JUMELLES" ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION AIX JUMELAGES AU TITRE DE L'ANNÉE 2015.

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INFORMATION DU CONSEIL — RAPPORT D'ACTIVITES SACOGIVA POUR L'EXERCICE 2014

INFORMATION DU CONSEIL — RAPPORT D'ACTIVITES SEMEPA POUR L'EXERCICE 2014

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POLITIQUE TOURISTIQUE — UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS

COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS- PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL

STATIONNEMENT DE VEHICULES MUNICIPAUX DANS LES PARKINGS PUBLICS - LOCATION D'UNE PLACE AUPRES DE LA S.E.M.E.P.A

STATIONNEMENT PAYANT. CONVENTIONS VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA DES 29 DECEMBRE 1986 ET 24 OCTOBRE 2003. AMODIATIONS.

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CULTURE — TRANSFERT DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX A LA VILLE DES ÉQUIPEMENTS CULTURELS DU CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL ET DU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE

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GRILLE PÉDAGOGIQUE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD

CULTURE PROVENÇALE — CENTRE INTERRÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT DE L'OCCITAN - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT

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REGIE MUNICIPALE DIRECTION ARCHEOLOGIE — MODIFICATION DES PRIX DE VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES ARCHEOLOGIQUES A DESTINATION DES LIBRAIRIES- Décision du Conseil

ÉLECTION DES CONSEILLERS MÉTROPOLITAINS

VILLE D'AIX EN PROVENCE C/ ETAT — RECOURS EN ANNULATION ET RECOURS EN RÉFÉRÉ SUSPENSION CONTRE LE DÉCRET N°2015-1085 DU 28 AOÛT 2015 PORTANT CRÉATION DE LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE

MARCHE DE CONCEPTION GRAPHIQUE ET DE MISE EN FORME DE SUPPORTS ÉCRITS DE COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - 4 LOTS

RESTITUTION PAR LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX DE LA PISCINE DU VAL DE L'ARC A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET GESTION DE L'ÉTABLISSEMENT PAR LA VILLE

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ENSEIGNEMENT DU PROVENÇAL A "L'OUSTAU DE PROUVENCO" RECONDUCTION DU DISPOSITIF POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2015/2016

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