17 décembre 2018

Taxe d'aménagement — Fixation des taux - Exonération de la part communale pour les logements sociaux - Complément

Budget Principal 2018 — Décision modificative n°1_2018

Budget Principal 2018 — Pertes sur créances irrécouvrables – Créances éteintes

CCAS de Guérande — Subvention de fonctionnement 2019

Convention triennale d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'association C'omète

Convention triennale d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'association Gourenez

Régie de recettes — modalités de remboursement de recettes

Acquisition d'actions LOIRE — ATLANTIQUE DÉVELOPPEMENT-SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE

Tarifs municipaux 2019

Convention triennale d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'association Gym pays blanc Saint-Aubin

Budget Annexe des Pompes Funèbres — Débat d'orientations budgétaires 2019

Budget Principal — Débat d'orientations budgétaires 2019

Comité des Œuvres Sociales de la ville et du CCAS de Guérande – Subvention de fonctionnement 2019

Lancement de la démarche participative jeunesse

Rapport annuel 2017 — Commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Lancement d'un appel à projet sur la gestion des activités jeunesse

Convention avec la Mutualité Retraite pour l'accès de la résidence des S'aulniers au Cybercentre

Compte — rendu annuel de l'opération d'aménagement de la zone d'aménagement c'oncerté de la Maison N'euve - (CRAC au 31 décembre 2017)

Politique de lHabitat — Aide personnalisée à l'accession à la propriété

Création de la Commission de la commande publique

Contrat d'affermage pour l'exploitation du marché public d'approvisionnement - Avenant n°1

Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) au titre de l'année 2018

Désignation d'un représentant à LOIRE — ATLANTIQUE DÉVELOPPEMENT-SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE

Projet Educatif De Territoire 2019-2021

Transformation d'un contrat à durée déterminée en contrat à durée indéterminée

Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire pour l'année 2019

Convention de reversement de la participation financière versée aux élèves scolarisés à l'école Saint Joseph – Avenant n°1

Convention de mise à disposition de deux places de stationnement par le Crédit agricole au parking des remparts