Conseil municipal du 2019-07-01

Rapport annuel contrat de partenariat public privé, maintenance éclairage public - avril 2018-mars 2019

Prorogation du portage foncier avec l’AFLA pour l’écoquartier de la Maison Neuve

Approbation du bilan de la concertation menée dans le cadre de la procédure de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme et avis sur le contenu du projet de modification de PLU

Avenant n°3 à la concession d’aménagement de la ZAC de la Maison Neuve

Conventions de mises à disposition pour l’entretien du système d'endiguement de l’étier du Pouliguen

Avis sur la modification simplifiée du P.L.U. de La Baule-Escoublac

Compte — rendu annuel de l’opération d’aménagement de la zone d’aménagement concerté de la Maison Neuve - (CRAC au 31 décembre 2018)

Rapport annuel d’activités de la D.S.P. marché d’approvisionnement

Convention pour l’entretien des circuits de randonnée et des itinéraires cyclables d’intérêt communautaire sur le territoire de Cap Atlantique

Aménagement de 2 terrains de football à 5 synthétiques – Autorisation de signer les marchés – Demande de fonds de concours

Budget Principal 2019 — Décision modificative n°1_2019

Tarifs municipaux 2019 — Nouveaux tarifs

Rapport de présentation du Développement Social Urbain (D.S.U.) – Exercice 2018

Construction d’une salle de percussions sur le parvis d’Athanor - Demande de fonds de concours à Cap Atlantique

Budget Annexe des Pompes Funèbres 2019 — Décision modificative n°1_2019

Subventions aux associations — Exercice 2019

Désignation représentants élus de la commune au comité de pilotage du projet scientifique et culturel

Lancement du Projet Scientifique et Culturel global des équipements patrimoniaux de la Ville

Mise à jour du tableau des effectifs

Désaffiliation de la commune d’Orvault du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique

Approbation de la modification du règlement intérieur du Pôle Enfance

Convention avec la Mission Locale de la presqu’île guérandaise pour l’accueil de jeunes en stage

Révision du règlement local de publicité : Arrêt du projet

Modification des statuts et du périmètre du SY.D.E.L.A.