23 septembre 2019

Convention d'objectifs et de financement avec la C.A.F. - Prestation de service « Relais assistants maternels »

Budget Principal 2019 — Décision Modificative n°2_2019

Mise à jour des durées d'amortissement

Taxe de séjour — Tarifs 2020

Mission Locale de la Presqu'île Guérandaise – Participation financière 2019

Programme d'Aménagement des Voiries Communales – Demande de subvention – Fonds de concours Cap Atlantique

Subventions 2019 aux associations sportives scolaires

Liste des dépenses à imputer au compte 6232

Tarifs Animations de Noël 2019

Convention de financement du Club des mécènes de la Fondation du patrimoine - Restauration de l'escalier de la Porte Saint-Michel et de la tour Sainte-Anne

Tarifs municipaux — Médiathèque – Délibération modificative

Avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la CAF pour le Multi accueil « Les Castellous »

Expérimentation du Compte Financer Unique – Passage à la nomenclature M57

Convention de financement de la Fondation du patrimoine avec la Fondation Total - Restauration de la Porte Saint-Michel et de la tour Sainte-Anne

Avenant à la Convention avec Cap Atlantique portant sur la délégation de maîtrise d'ouvrage des aménagements sur le VC 9 et la rue de Kerbiniou

Désignation d'un représentant et son suppléant aux instances de la Conférence Intercommunale du Logement de Cap Atlantique

Avis sur la modification simplifiée n°3 du PLU du POULIGUEN

Droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement commercial

Création de périmètres délimités des abords (PDA) – Accord du conseil municipal après enquête publique

Convention maintenance d'éclairage public dans les parcs d'activités de Villejames et de Bréhadour

Convention de partenariat avec Cap Atlantique pour le repérage de lhabitat indigne

Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur – Avis sur le projet

Affaires foncières — Secteur de Sandun - Acquisition LE CONTE

Charte « D'éfi maritime et l'ittoral »

Avis sur le Règlement Local de Publicité – Arrêt - Commune LE POULIGUEN

Instauration du télétravail

Recrutement d'une médiatrice culturelle

Convention de j'umelage avec le théâtre Athénor-CNCM de Saint-N'azaire – 2019-2022

Modification du barème national des participations familiales fixé par la Caisse nationale des allocations familiales et du règlement intérieur du Multi-Accueil Les Castellous

Approbation de la convention cadre entre la Ville et l'association PEP Atlantique-Anjou pour la gestion des activités à destination des adolescents et des jeunes adultes

Recensement de la Population