Conseil municipal du 2020-12-14

Subvention exceptionnelle à l’association GWENRANN & CO

Autorisation d'engager, de liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021

Budget Annexe des Pompes Funèbres — Décision modificative n°1_2020

Budget Principal 2020 — Décision modificative n°2_2020

Renouvellement de la convention avec l’A.N.T.A.I. pour la mise en œuvre du Forfait Post-Stationnement (F.P.S.)

Tarifs municipaux 2021

Garantie d’emprunts Caisse des Dépôts et Consignations à Atlantique Habitations – Opération Rue du Bois Rochefort

Convention de partenariat avec l’Association CPIE Loire Océane

Vol mini pelle — Acceptation indemnisation assurance

Groupement de commandes — Accord-cadre à bons de commande Entretien et aménagement de voirie – Autorisation de lancement d’une consultation et de signature des marchés

Groupement de commandes — Accord-cadre à bons de commande fourniture de matériaux et accessoires de voirie – Autorisation de lancement d’une consultation et de signature des marchés

Compte — rendu annuel de l’opération d’aménagement de la zone d’aménagement concerté de la Maison Neuve - (CRAC au 31 décembre 2019)

Convention de groupement de commandes — Ville de Guérande – SIVOM de la Madeleine – CCAS de Guérande – Avenant n°1

Convention d’entretien de la partie boisée du Centre d’Incendie et de Secours La Baule-Escoublac - Guérande

Politique de l’Habitat — Aide personnalisée à l’accession à la propriété

Convention avec l’hôpital intercommunal de la presqu’île Guérande - Le Croisic pour le salage de voies

Contrat assurance collective des risques statutaires

Rapport annuel 2019 — Services de l’élimination des déchets ménagers et assimilés

Création du Comité consultatif agriculture, environnement et eau

Convention de partenariat avec le Conservatoire des Espaces Naturels dans le cadre du Life Sallina

Rapport annuel 2019 — Services de l’eau et de l’assainissement

Mise à disposition de personnel — Directeur de cabinet

Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire pour l’année 2021

Mise à jour du tableau des effectifs

Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal

Modalités de tenue des séances du Conseil municipal pendant l’épidémie de Covid-19

Affaires foncières — Village de La Madeleine – Vente de l’ancien groupe scolaire –

Approbation de la modification du règlement intérieur du Pôle Enfance