CM

25 janvier 2021

Andé 24 délibérations

24

délibérations

13

Finances & Budget

4

Administration

2

Social & Santé

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Délibérations (24)

Finances & Budget 13 délibérations
2021

Convention avec l'O.G.E.C. Sainte — Marie & Saint-Aubin portant sur le forfait communal relatif au fonctionnement des établissements scolaires privés de Guérande s'ous contrat d'association

2021

Convention triennale d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'association S.G.H.M. – S'ection Guérandaise Haltérophilie Musculation

2021

Convention triennale d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'association de Tennis de table de la Presqu'île

2021

Convention triennale d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'association Gym passion

2021

Budget Principal — Débat d'orientations budgétaires 2021

2021

Comité des Œuvres Sociales de la ville et du CCAS de Guérande – Subvention de fonctionnement 2021

2021

Tarifs municipaux 2021_Porte Saint-Michel

2021

CCAS de Guérande — Subvention de fonctionnement 2021

2021

Convention triennale d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'association du Tennis club guérandais

2021

Modifications de libellés des tarifs municipaux – Marchés, étalages et terrasses 2021

2021

Budget Annexe des Pompes Funèbres — Débat d'orientations budgétaires 2021

2021

Convention triennale d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'association Guérande Basket

2021

Convention triennale d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'association Bro Gwenrann

Administration 4 délibérations
2021

Avenant à la convention avec l'O.G.E.C. Sacré-Cœur de La Baule-Escoublac portant sur le forfait communal relatif au fonctionnement des établissements scolaires privés sous contrat d'association hors G

2021

Avenant à la convention avec l'O.G.E.C. Saint-Joseph-de-Pavie de La Baule-Escoublac portant sur le forfait communal relatif au fonctionnement des établissements scolaires privés sous contrat d'associa

2021

Avenant à la convention avec l'O.G.E.C. Sainte-Marie du Pouliguen portant sur le forfait communal relatif au fonctionnement des établissements scolaires privés sous contrat d'association hors Guérande

2021

Convention avec l'A.E.P. D'iwan Gwenrann portant sur le forfait communal relatif au fonctionnement des établissements scolaires privés de Guérande s'ous contrat d'association

Social & Santé 2 délibérations
2021

Aide au permis de conduire 17/25 ans — création du dispositif

2021

Lancement du dispositif de soutien à la jeunesse

Environnement 2 délibérations
2021

Réalisation d'un atlas de biodiversité communale

2021

Projet de SAGE Estuaire de la Loire

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2021

Désignation des membres élus au Comité mécénat lié au programme pluriannuel de restauration du patrimoine

2021

Désignation des membres élus au COPIL du Projet scientifique et Culturel

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2021

Convention de c'onstitution d'un groupement de c'ommandes entre la Ville, le C.C.A.S. de Guérande et le S.I.Vo.M. de La Madeleine pour les contrats d'assurance

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