Conseil municipal du 2019-03-25

Budget Principal 2019 — Budget Supplémentaire 2019

Budget Annexe Pompes Funèbres 2018 — Présentation du Compte de gestion 2018

Convention de partenariat avec la société TERRE DE SEL pour la Fête médiévale 2019

Tarifs 2019 — Fête Médiévale

Convention d’objectifs entre la Ville de Guérande et l’association sportive Saint-Aubin

Budget Principal 2018 — Présentation du Compte de gestion 2018

Budget Annexe Pompes Funèbres 2018 — Approbation du Compte Administratif 2018

Garantie d’emprunts Caisse des Dépôts et Consignation à La Nantaise d’Habitation (LNH) – Opération Le Clos Saint Antoine

Budget Annexe des Pompes Funèbres 2019 — Budget Supplémentaire 2019

Budget Annexe Pompes Funèbres 2018 — Affectation du résultat 2018

Budget Principal 2018 — Affectation du résultat 2018

Subventions de fonctionnement 2019

Budget Principal 2018 — Approbation du Compte Administratif 2018

Convention de groupement de commandes permanent entre la Ville, le C.C.A.S. de Guérande et le S.I.V.O.M. de La Madeleine

Acquisitions pour le Musée de Guérande

Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique

Concours restreint de maîtrise d’œuvre — Construction de l’école de la Maison Neuve – Attribution du Marché de Maîtrise d’œuvre

Contrat d’affermage pour l’exploitation du marché public d’approvisionnement - Avenant n°2

Lancement de la procédure de modification n°1 du plan local d’urbanisme

Programme d’actions et de mise en œuvre du PEAN littoral de la presqu’île guérandaise - Demande de participation financière

Prorogation du portage foncier avec l’AFLA pour l’écoquartier de la Maison Neuve

Révision du Règlement Local de Publicité - Débat sur les orientations générales

Incorporation de parcelles communales privées ouvertes à la circulation publique dans le domaine public de la Commune

Affaires foncières — Immeuble communal - 3 impasse Anne de Bretagne - Vente des lots 5-10-15 et 16

Convention avec Cap Atlantique pour la maintenance du parc d’activités de Bréhadour

Convention avec Cap Atlantique pour la maintenance du parc d’activités de Villejames

Convention pour la collecte des déchets par Points d’Apport Volontaire dans l’écoquartier de la Maison Neuve

Détermination du nombre d’adjoints

Convention avec le C.A.T.T.P. La Touline sur les modalités d’accès au service du Cybercentre

Avis du Conseil municipal sur la demande d’adhésion de la commune de Férel au Syndicat de la fourrière pour animaux de la presqu’île guérandaise

Convention de facturation de dépense résiduelle du transport des élèves pour la natation scolaire