CM

25 mars 2019

Andé 31 délibérations

31

délibérations

13

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (31)

Finances & Budget 13 délibérations
2019

Budget Principal 2019 — Budget Supplémentaire 2019

2019

Budget Annexe Pompes Funèbres 2018 — Présentation du Compte de gestion 2018

2019

Convention de partenariat avec la société TERRE DE SEL pour la Fête médiévale 2019

2019

Tarifs 2019 — Fête Médiévale

2019

Convention d'objectifs entre la Ville de Guérande et l'association sportive Saint-Aubin

2019

Budget Principal 2018 — Présentation du Compte de gestion 2018

2019

Budget Annexe Pompes Funèbres 2018 — Approbation du Compte Administratif 2018

2019

Garantie d'emprunts Caisse des Dépôts et Consignation à La Nantaise dHabitation (LNH) – Opération Le Clos Saint Antoine

2019

Budget Annexe des Pompes Funèbres 2019 — Budget Supplémentaire 2019

2019

Budget Annexe Pompes Funèbres 2018 — Affectation du résultat 2018

2019

Budget Principal 2018 — Affectation du résultat 2018

2019

Subventions de fonctionnement 2019

2019

Budget Principal 2018 — Approbation du Compte Administratif 2018

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2019

Convention de groupement de c'ommandes permanent entre la Ville, le C.C.A.S. de Guérande et le S.I.V.O.M. de La Madeleine

2019

Acquisitions pour le Musée de Guérande

2019

Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique

2019

C'oncours restreint de maîtrise d'œuvre — Construction de l'école de la Maison N'euve – Attribution du Marché de Maîtrise d'œuvre

2019

Contrat d'affermage pour l'exploitation du marché public d'approvisionnement - Avenant n°2

2019

Lancement de la procédure de modification n°1 du plan local d'urbanisme

2019

Programme d'actions et de mise en œuvre du PEAN littoral de la presqu'île guérandaise - Demande de participation financière

2019

Prorogation du portage foncier avec l'AFLA pour l'écoquartier de la Maison Neuve

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2019

Révision du Règlement Local de Publicité - Débat sur les orientations générales

2019

Incorporation de parcelles communales privées ouvertes à la circulation publique dans le domaine public de la Commune

2019

Affaires foncières — Immeuble communal - 3 impasse Anne de Bretagne - Vente des lots 5-10-15 et 16

Autres decisions 3 délibérations
2019

Convention avec C'ap Atlantique pour la maintenance du parc d'activités de Bréhadour

2019

Convention avec C'ap Atlantique pour la maintenance du parc d'activités de Villejames

2019

Avis du Conseil municipal sur la demande d'adhésion de la commune de Férel au Syndicat de la fourrière pour animaux de la presqu'île guérandaise

Administration 1 délibération
2019

Détermination du nombre d'adjoints

Social & Santé 1 délibération
2019

Convention avec le C.A.T.T.P. La Touline sur les modalités d'accès au service du Cybercentre

Environnement 1 délibération
2019

Convention pour la collecte des déchets par Points d'Apport Volontaire dans l'écoquartier de la Maison Neuve

Sport 1 délibération
2019

Convention de facturation de d'épense résiduelle du transport des élèves pour la n'atation scolaire

📬 Suivre Andé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.