Conseil municipal du 2024-03-25
17
délibérations
10
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU TRESORIER
BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023.
BUDGET PRINCIPAL : AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2023.
VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2024.
BUDGET PRINCIPAL 2024.
DELEGATION AU MAIRE DE LA POSSIBILITE DE PROCEDER A DES VIREMENTS DE CREDITS DE CHAPITRE A CHAPITRE SUITE A LA NOMENCLATURE M57 : FONGIBILITE DES CREDITS EN SECTION DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEME
PARTICIPATION COMMUNALE A L'ECOLE SAINTE ANNE ANNEE 2023/2024
SALLE DU VIEUX MOULIN TARIFS LOCATION 2025
SALLE MERIDEL TARIFS LOCATION 2025
BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT ABBE HINGANT 2024
AVENANT AU CLASSEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES
CONCEPTION ET MONTAGE D'UN PERMIS D'AMENAGER POUR LE LOTISSEMENT COMMUNAL ABBE HINGANT PARCELLE ZK 544 15 rue Abbé Hingant.
OPERATION : TOPOGRAPHIQUE ET FONCIERE POUR LE LOTISSEMENT ABBE HINGANT PARCELLE ZK 544 15 rue Abbé Hingant.
PROJET AMENAGEMENTS EN CENTRE — BOURG D'UNE CIRCULATION APAISEE : VALIDATION DE L'ESQUISSE.
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 24 — 03-15 : PERMIS D'AMENAGER LOTISSEMENT COMMUNAL ABBE HINGANT
TABLEAU DES EFFECTIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024.
L'ANDELOIS : TRAVAUX DE RENOVATION — NOUVEAU BAIL.
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