25 mars 2024
17
délibérations
10
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Budget Principal : Approbation du Compte de Gestion 2023 du Tresorier
Budget Principal : Approbation du Compte Administratif 2023
Budget Principal : Affectation du Resultat de lExploitation de lExercice 2023
Vote des Taux des Taxes Locales 2024
Budget Principal 2024
Delegation au Maire de la Possibilite de Proceder A des Virements de Credits de Chapitre A Chapitre Suite A la Nomenclature M57 : Fongibilite des Credits en Section de Fonctionnement et dInvestisseme
Participation Communale A l'Ecole Sainte Anne Annee 2023/2024
Salle du Vieux Moulin Tarifs Location 2025
Salle Meridel Tarifs Location 2025
Budget Annexe Lotissement Abbe Hingant 2024
Avenant au Classement des Archives Communales
CONCEPTION ET MONTAGE DUN PERMIS DAMENAGER POUR LE LOTISSEMENT COMMUNAL ABBE HINGANT PARCELLE ZK 544 15 rue Abbé Hingant
OPERATION : TOPOGRAPHIQUE ET FONCIERE POUR LE LOTISSEMENT ABBE HINGANT PARCELLE ZK 544 15 rue Abbé Hingant
Projet Amenagements en Centre — Bourg d'Une Circulation Apaisee : Validation de lEsquisse
Annule et Remplace la Deliberation 24 — 03-15 : Permis dAmenager Lotissement Communal Abbe Hingant
Tableau des Effectifs A Compter du 1er Janvier 2024
LAndelois : Travaux de Renovation — Nouveau Bail
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