Conseil municipal du 2024-03-25

Andel 25 mars 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

10

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 24-03-15 : PERMIS D'AMENAGER LOTISSEMENT COMMUNAL ABBE HINGANT - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT ABBE HINGANT 2024 - BUDGET PRINCIPAL 2024. - BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023. - OPERATION : TOPOGRAPHIQUE ET FONCIERE POUR LE LOTISSEMENT ABBE HINGANT PARCELLE ZK 544 15 rue Abbé Hingant. - CONCEPTION ET MONTAGE D'UN PERMIS D'AMENAGER POUR LE LOTISSEMENT COMMUNAL ABBE HINGANT PARCELLE ZK 544 15 rue Abbé Hinga - PROJET AMENAGEMENTS EN CENTRE-BOURG D'UNE CIRCULATION APAISEE : VALIDATION DE L'ESQUISSE. - L'ANDELOIS : TRAVAUX DE RENOVATION - NOUVEAU BAIL. - AVENANT AU CLASSEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES - SALLE MERIDEL TARIFS LOCATION 2025 - SALLE DU VIEUX MOULIN TARIFS LOCATION 2025 - PARTICIPATION COMMUNALE A L'ECOLE SAINTE ANNE ANNEE 2023/2024 - DELEGATION AU MAIRE DE LA POSSIBILITE DE PROCEDER A DES VIREMENTS DE CREDITS DE CHAPITRE A CHAPITRE SUITE A LA NOMENCLAT - TABLEAU DES EFFECTIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024. - VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2024. - BUDGET PRINCIPAL : AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2023. - BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU TRESORIER

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
240301

BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU TRESORIER

240302

BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023.

240303

BUDGET PRINCIPAL : AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2023.

240304

VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2024.

240305

BUDGET PRINCIPAL 2024.

240307

DELEGATION AU MAIRE DE LA POSSIBILITE DE PROCEDER A DES VIREMENTS DE CREDITS DE CHAPITRE A CHAPITRE SUITE A LA NOMENCLATURE M57 : FONGIBILITE DES CREDITS EN SECTION DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEME

240308

PARTICIPATION COMMUNALE A L'ECOLE SAINTE ANNE ANNEE 2023/2024

240309

SALLE DU VIEUX MOULIN TARIFS LOCATION 2025

240310

SALLE MERIDEL TARIFS LOCATION 2025

240314

BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT ABBE HINGANT 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
240311

AVENANT AU CLASSEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES

240315

CONCEPTION ET MONTAGE D'UN PERMIS D'AMENAGER POUR LE LOTISSEMENT COMMUNAL ABBE HINGANT PARCELLE ZK 544 15 rue Abbé Hingant.

240316

OPERATION : TOPOGRAPHIQUE ET FONCIERE POUR LE LOTISSEMENT ABBE HINGANT PARCELLE ZK 544 15 rue Abbé Hingant.

2403013

PROJET AMENAGEMENTS EN CENTRE — BOURG D'UNE CIRCULATION APAISEE : VALIDATION DE L'ESQUISSE.

2403151

ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 24 — 03-15 : PERMIS D'AMENAGER LOTISSEMENT COMMUNAL ABBE HINGANT

👥 Ressources humaines 1 délibération
240306

TABLEAU DES EFFECTIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024.

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
240312

L'ANDELOIS : TRAVAUX DE RENOVATION — NOUVEAU BAIL.

WEB megalis:2024:7263:2024-03-25
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