Conseil municipal du 2024-06-03

Andel 3 juin 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

12 délibérations - DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA VOIE COMMUNALE VC16 D'UNE SUPERFICIE DE 63ca. - BOUCHONS POTEAUX INCENDIE. - ESQUISSE DU GEOMETRE SUITE A L'ACQUISITION DES 542 m² DU CHEMIN D'EXPLOITATION "CHEMIN DE LA FONTAINE" CADASTRE ZK 21 QU - ACQUISITION DES 542m² DU CHEMIN D'EXPLOITATION "CHEMIN DE LA FONTAINE" CADASTRE ZK 21 QUI PROLONGERA LA VOIE COMMUNALE V - DESAFFECTATION DU SERVICE PUBLIC D'UNE PARTIE DE LA VOIX COMMUNALE N°16 D'UNE SUPERFICIE DE 63ca. - ACQUISITION ET POSE D'UN MONUMENT POUR L'OSSUAIRE DANS LE NOUVEAU CIMETIERE "PAYSAGER". - ACHAT D'UN LAVE-VAISSELLE ET DE 2 PLAQUES DE CUISSON POUR LA GARDERIE. - GARDERIE SCOLAIRE MUNICIPALE : TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2024/2025. - RESTAURANT SCOLAIRE MUNICIPAL : TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2024/2025. - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AGENCE POSTALE D'ANDEL. - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ACHAT DE 2 BARNUMS

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 5 délibérations
240601

ACHAT DE 2 BARNUMS

240603

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AGENCE POSTALE D'ANDEL.

240606

ACHAT D'UN LAVE — VAISSELLE ET DE 2 PLAQUES DE CUISSON POUR LA GARDERIE.

240608

DESAFFECTATION DU SERVICE PUBLIC D'UNE PARTIE DE LA VOIX COMMUNALE N°16 D'UNE SUPERFICIE DE 63ca.

240612

DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA VOIE COMMUNALE VC16 D'UNE SUPERFICIE DE 63ca.

💶 Finances & Budget 2 délibérations
240602

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

240604

RESTAURANT SCOLAIRE MUNICIPAL : TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2024/2025.

🛡️ Sécurité 2 délibérations
240605

GARDERIE SCOLAIRE MUNICIPALE : TARIFS ANNEE SCOLAIRE 2024/2025.

240611

BOUCHONS POTEAUX INCENDIE.

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
240609

ACQUISITION DES 542m² DU CHEMIN D'EXPLOITATION "CHEMIN DE LA FONTAINE" CADASTRE ZK 21 QUI PROLONGERA LA VOIE COMMUNALE VC 19 LA FONTAINE AROUET.

240610

ESQUISSE DU GEOMETRE SUITE A L'ACQUISITION DES 542 m² DU CHEMIN D'EXPLOITATION "CHEMIN DE LA FONTAINE" CADASTRE ZK 21 QUI PROLONGERA LA VOIE COMMUNALE VC 19 LA FONTAINE AROUET.

🌱 Environnement 1 délibération
240607

ACQUISITION ET POSE D'UN MONUMENT POUR L'OSSUAIRE DANS LE NOUVEAU CIMETIERE "PAYSAGER".

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