4 novembre 2024
37
délibérations
22
Finances & Budget
11
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (37)
Angers — Rue Marcel Pajotin – Quartier Justices Madeleine-Saint-Léonard – Soclova – Réhabilitation confort et thermique des locaux d'immobilier d'entreprises Arobase 2 - Garantie demprunt
Angers — Quartier Saint-Serge/Ney/Chalouère - Cour des Fours à Chaux - Alter public - Financement de l'opération daction foncière « Jeanne Jugan » - Garantie demprunt
Contrat Quartiers 2030 — Modalités dobservation-évaluation - Convention avec lAgence d'urbanisme de la région angevine (Aura) - Attribution d'une subvention
Association Filalinge — Attribution d'une subvention exceptionnelle
Les Ponts — de-Cé - Alter public - Financement de l'opération d'aménagement des travaux de la « ZAC des Hauts de Loire » - Garantie demprunt
Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la d'élinquance (C'ISPD) - Association Alternative(s) 49 - Attribution d'une subvention annuelle sur projet 2024
Programme local de lhabitat — Angers Loire Habitat – Les Ponts-de-Cé – 224 rue Ferdinand Vest – Acquisition sans travaux de 8 logements collectifs financés en PLUS et PLAI – Attribution de subvention
Programme local de lhabitat — Amélioration des logements privés anciens dAngers Loire Métropole - Opération "Mieux chez moi 2" et Sare - Attribution de subventions
Boutique de gestion Anjou Maine (BGE) — Programme daccompagnement des TPE des quartiers prioritaires - Attribution d'une subvention
Association Angers Mob Service — Action "Mobil'izi" - Attribution d'une subvention
Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la d'élinquance (C'ISPD) - Association Mouvement du N'id - Attribution d'une subvention sur projet 2024
Le Plessis — Grammoire - Place du Mail - Réaménagement et renaturation - Demande de subvention au titre du Fonds verts
Programme local de lhabitat — Angers Loire Habitat - Longuenée-en-Anjou, commune déléguée de la Membrolle-sur-Longuenée - 2, 4 et 6, rue René Lacoste - "Le Clos Frainetto" - Construction de 16 logeme
Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2024 - Dispositif communautaire d'aides 2024 - Attribution de subventions
Acquisition de deux camions en BioGNV — Région pays de Loire - Demande de subvention
Verrières — en-Anjou, commune déléguée de Saint-Sylvain-d'Anjou - Alter cités - Financement de l'opération d'aménagement « ZAC Vendanges » - Garantie demprunt
Programme local de lhabitat — Soclova - Angers - 25 rue Desmazières - Les Jardins de la Madeleine - Construction de 20 logements collectifs financés en PLUS et PLAI - Attribution de subvention
S'outien aux grands évènements — Attribution de subventions
Eaux pluviales — Dispositif dincitation à la déconnexion - Accompagnement à l'acquisition de récupérateurs deaux pluviales – Attribution de subventions
Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à lachat d'un vélo neuf - Attribution de subventions
Association Produit en Anjou (PEA) — Convention triennale 2024-2026 - Attribution d'une subvention de fonctionnement
Société c'oopérative et participative (Scop) Le Relais pour l'emploi 49 – Solidairmam – Convention - Attribution d'une subvention
Travaux de voirie sur domaine public routier départemental - RD 102E - Aménagement cyclable sur la commune de Beaucouzé - Convention d'autorisation de travaux et d'entretien avec le Département de Mai
C'oopération internationale — Aménagement de parcelles "Tolou Keur" à L'inguère au S'énégal - Appel à projets "Clé en main" - Convention de participation financière avec Pays de la Loire C'oopération Inte
Galeries Recyclettes 2024 — Association Iresa (Inter réseau de l'économie sociale et solidaire en Anjou) - Convention
Verrières — en-Anjou - LOrée des plantes - Acquisition de parcelles
Sensibilisation à lalimentation responsable en milieu scolaire et périscolaire - Association Unis-Cité - Convention de partenariat 2024 / 2025
Tramway lignes B et C - Marché dingénierie et de travaux - Protocoles transactionnels - Approbation
Transports urbains — Saint-Léger-de-Linières - Convention dautorisation de travaux et d'entretien d'un quai bus avec le Département de Maine-et-Loire
Saint — Barthélemy-d'Anjou – Rue Belle de Malicorne – Angers Loire Habitat – Résidence Belle de Malicorne – Construction de 38 logements – Garantie d'emprunt
Longuenée — en-Anjou – Avenue de la gare - Résidence Pierreval - Logi-Ouest - Acquisition en vefa de 49 logements - Garantie d'emprunt
Sainte — Gemmes-sur-Loire - La Gaillardière - Acquisition de parcelles
Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml) - Convention cadre départementale Solaire en Anjou - Renouvellement - Période 2024 à 2026
Réserves foncières communales — Mûrs-Erigné - Chemin de Trémur et impasse de la Ferme - DUP de la Bouzanne - Vente de parcelles à Alter public
Réserves foncières communales — Le Plessis-Grammoire - 14 rue Toussaint Hodée - Cession d'un bien bâti
Réserves foncières communales — Angers - 14 rue Auguste Gautier - Vente d'une maison dhabitation
Réserves foncières communautaires — Sainte-Gemmes-sur-Loire - Zone horticole - Lieudit "La Chenaie" - Cession d'un terrain
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