Conseil municipal du 2024-11-04

Angé 4 novembre 2024 37 délibérations
Document source

37

délibérations

22

Finances & Budget

11

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

37 délibérations - Angers – Rue Marcel Pajotin – Quartier Justices Madeleine-Saint-Léonard – Soclova – Réhabilitation confort et thermique - Angers - Quartier Saint-Serge/Ney/Chalouère - Cour des Fours à Chaux - Alter public - Financement de l’opération d'actio - Contrat Quartiers 2030 - Modalités d'observation-évaluation - Convention avec l'Agence d'urbanisme de la région angevine - Réserves foncières communales - Mûrs-Erigné - Chemin de Trémur et impasse de la Ferme - DUP de la Bouzanne - Vente de pa - Association Filalinge - Attribution d’une subvention exceptionnelle - Les Ponts-de-Cé - Alter public - Financement de l’opération d'aménagement des travaux de la « ZAC des Hauts de Loire » - - Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) - Association Alternative(s) 49 - Attributi - Programme local de l’habitat – Angers Loire Habitat – Les Ponts-de-Cé – 224 rue Ferdinand Vest – Acquisition sans travau - Programme local de l'habitat - Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Opération "Mieux che - Réserves foncières communales - Le Plessis-Grammoire - 14 rue Toussaint Hodée - Cession d'un bien bâti - Réserves foncières communales - Angers - 14 rue Auguste Gautier - Vente d'une maison d'habitation - Boutique de gestion Anjou Maine (BGE) - Programme d'accompagnement des TPE des quartiers prioritaires - Attribution d’un - Association Angers Mob Service - Action "Mobil'izi" - Attribution d’une subvention - Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) - Association Mouvement du Nid - Attributio - Le Plessis-Grammoire - Place du Mail - Réaménagement et renaturation - Demande de subvention au titre du Fonds verts - Travaux de voirie sur domaine public routier départemental - RD 102E - Aménagement cyclable sur la commune de Beaucouzé - Programme local de l'habitat - Angers Loire Habitat - Longuenée-en-Anjou, commune déléguée de la Membrolle-sur-Longuenée - Accession sociale à la propriété - Sous plafonds de ressources du PTZ 2024 - Dispositif communautaire d'aides 2024 - Att - Réserves foncières communautaires - Sainte-Gemmes-sur-Loire - Zone horticole - Lieudit "La Chenaie" - Cession d'un terra - Coopération internationale - Aménagement de parcelles "Tolou Keur" à Linguère au Sénégal - Appel à projets "Clé en main"

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Délibérations (37)

💶 Finances & Budget 22 délibérations
2024

Angers — Rue Marcel Pajotin – Quartier Justices Madeleine-Saint-Léonard – Soclova – Réhabilitation confort et thermique des locaux d’immobilier d’entreprises Arobase 2 - Garantie d'emprunt

2024

Angers — Quartier Saint-Serge/Ney/Chalouère - Cour des Fours à Chaux - Alter public - Financement de l’opération d'action foncière « Jeanne Jugan » - Garantie d'emprunt

2024

Contrat Quartiers 2030 — Modalités d'observation-évaluation - Convention avec l'Agence d'urbanisme de la région angevine (Aura) - Attribution d'une subvention

2024

Association Filalinge — Attribution d’une subvention exceptionnelle

2024

Les Ponts — de-Cé - Alter public - Financement de l’opération d'aménagement des travaux de la « ZAC des Hauts de Loire » - Garantie d'emprunt

2024

Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) - Association Alternative(s) 49 - Attribution d'une subvention annuelle sur projet 2024

2024

Programme local de l’habitat — Angers Loire Habitat – Les Ponts-de-Cé – 224 rue Ferdinand Vest – Acquisition sans travaux de 8 logements collectifs financés en PLUS et PLAI – Attribution de subvention

2024

Programme local de l'habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Opération "Mieux chez moi 2" et Sare - Attribution de subventions

2024

Boutique de gestion Anjou Maine (BGE) — Programme d'accompagnement des TPE des quartiers prioritaires - Attribution d’une subvention

2024

Association Angers Mob Service — Action "Mobil'izi" - Attribution d’une subvention

2024

Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) - Association Mouvement du Nid - Attribution d'une subvention sur projet 2024

2024

Le Plessis — Grammoire - Place du Mail - Réaménagement et renaturation - Demande de subvention au titre du Fonds verts

2024

Programme local de l'habitat — Angers Loire Habitat - Longuenée-en-Anjou, commune déléguée de la Membrolle-sur-Longuenée - 2, 4 et 6, rue René Lacoste - "Le Clos Frainetto" - Construction de 16 logeme

2024

Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2024 - Dispositif communautaire d'aides 2024 - Attribution de subventions

2024

Acquisition de deux camions en BioGNV — Région pays de Loire - Demande de subvention

2024

Verrières — en-Anjou, commune déléguée de Saint-Sylvain-d’Anjou - Alter cités - Financement de l’opération d’aménagement « ZAC Vendanges » - Garantie d'emprunt

2024

Programme local de l’habitat — Soclova - Angers - 25 rue Desmazières - Les Jardins de la Madeleine - Construction de 20 logements collectifs financés en PLUS et PLAI - Attribution de subvention

2024

Soutien aux grands évènements — Attribution de subventions

2024

Eaux pluviales — Dispositif d'incitation à la déconnexion - Accompagnement à l'acquisition de récupérateurs d'eaux pluviales – Attribution de subventions

2024

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

2024

Association Produit en Anjou (PEA) — Convention triennale 2024-2026 - Attribution d’une subvention de fonctionnement

2024

Société coopérative et participative (Scop) Le Relais pour l’emploi 49 – Solidair’mam – Convention - Attribution d’une subvention

🏗️ Urbanisme & Travaux 11 délibérations
2024

Travaux de voirie sur domaine public routier départemental - RD 102E - Aménagement cyclable sur la commune de Beaucouzé - Convention d’autorisation de travaux et d’entretien avec le Département de Mai

2024

Coopération internationale — Aménagement de parcelles "Tolou Keur" à Linguère au Sénégal - Appel à projets "Clé en main" - Convention de participation financière avec Pays de la Loire Coopération Inte

2024

Galeries Recyclettes 2024 — Association Iresa (Inter réseau de l'économie sociale et solidaire en Anjou) - Convention

2024

Verrières — en-Anjou - L'Orée des plantes - Acquisition de parcelles

2024

Sensibilisation à l'alimentation responsable en milieu scolaire et périscolaire - Association Unis-Cité - Convention de partenariat 2024 / 2025

2024

Tramway lignes B et C - Marché d'ingénierie et de travaux - Protocoles transactionnels - Approbation

2024

Transports urbains — Saint-Léger-de-Linières - Convention d'autorisation de travaux et d'entretien d'un quai bus avec le Département de Maine-et-Loire

2024

Saint — Barthélemy-d’Anjou – Rue Belle de Malicorne – Angers Loire Habitat – Résidence Belle de Malicorne – Construction de 38 logements – Garantie d’emprunt

2024

Longuenée — en-Anjou – Avenue de la gare - Résidence Pierreval - Logi-Ouest - Acquisition en vefa de 49 logements - Garantie d’emprunt

2024

Sainte — Gemmes-sur-Loire - La Gaillardière - Acquisition de parcelles

2024

Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml) - Convention cadre départementale Solaire en Anjou - Renouvellement - Période 2024 à 2026

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Réserves foncières communales — Mûrs-Erigné - Chemin de Trémur et impasse de la Ferme - DUP de la Bouzanne - Vente de parcelles à Alter public

2024

Réserves foncières communales — Le Plessis-Grammoire - 14 rue Toussaint Hodée - Cession d'un bien bâti

2024

Réserves foncières communales — Angers - 14 rue Auguste Gautier - Vente d'une maison d'habitation

2024

Réserves foncières communautaires — Sainte-Gemmes-sur-Loire - Zone horticole - Lieudit "La Chenaie" - Cession d'un terrain

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