Conseil municipal du 2024-10-14

Plan Vélo - Réalisation de liaisons cyclables - Conventions de co-maitrise d'ouvrage avec la communauté de communes Loire-Layon-Aubance - Approbation

Délégation de service public (DSP) — Autopartage - Alter services - Rapport annuel 2023

Transports collectifs - Travaux de mise en accessibilité du quai A à la gare St-Laud - Convention de co-maitrise d'ouvrage - Approbation

Projet de construction d’un centre pénitentiaire « Angers Les Landes » - Loire Authion/Trélazé – Conventionnement avec l’ANCT

Tramway lignes B et C - Marché d'ingénierie et de travaux - Avenant n°5 - Approbation

Stationnement — Contrat de prestations intégrées - Gestion et exploitation du parking du château avec la SPL Alter services - Avenant n° 1

Angers - Quartier Roseraie - Chauffage urbain – Contrat de prestations intégrées – Alter services - Rapport annuel 2023 - Approbation

Angers – Angers Rive Droite - Chauffage urbain – Contrat de prestations intégrées – Alter services - Rapport annuel 2023 - Approbation

Transports collectifs — Modification de l'indexation des recettes accessoires - RATP Dev - Délégation de service public - Avenant n°15

Délégation de service public (DSP) — Gestion du stationnement - Alter services - Rapport annuel 2023

Délégation de service public (DSP) — Transports urbains - Ratp Dev (RD) Angers - Rapport annuel 2023

Ecouflant – Production et distribution de chaleur – Contrat de prestations intégrées – Alter services - Rapport annuel 2023 - Approbation

Angers - Réseau de chaleur du quartier Monplaisir – Contrat de prestations intégrées avec la SPL Alter services – Avenant n°3 - Approbation

Briollay — Projet de déplacement de l’atelier communal – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) – Mise en compatibilité du PLUi - Approbat

Plan local d’urbanisme intercommunal — Mise en compatibilité avec une déclaration de projet en vue de la création d’un secteur An destiné à l’aménagement d’un site d’accueil temporaire pour la résorpt

Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) – Modification n° 3 – Bilan de la concertation préalable

Angers - Quartier Monplaisir- Chauffage urbain – Contrat de prestations intégrées - Alter services - Rapport annuel 2023 - Approbation

Angers — Quartier "Monplaisir" - Alter Services - Réseaux de chaleur - Garantie d'emprunt obligataire

Dotation de solidarité communautaire (DSC) – Montants pour 2024

Aménagement de la place de la Croisée à Saint-Léger-de-Linières – Appel de fonds de concours - Approbation

Pacte en faveur de la haie 2024 — 2026 - Demande de subvention volet animation - Campagne de plantation agricole

Finances — Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur et recettes à encaisser sans justificatifs

Angers — Quartier "Centre-Ville - La Fayette - Eblé" - Alter services - Financement parking du château - Garantie d'emprunt obligataire

Réseau de distribution d’électricité basse tension et d’éclairage public – Versement d'un fonds de concours au Siéml - Approbation

Régularisation du montant de la subvention du comité d'action sociale

Exercice 2024 — Décision modificative n°2

Enfouissements de réseaux – Travaux d’éclairage public – Appel de fonds de concours auprès des communes - Approbation

Projet alimentaire territorial (PAT) — Appel à candidature "Soutien à la structuration des PAT de niveau 2" - Demande de subvention et renouvellement de la reconnaissance de niveau 2

Programme européen Horizon Europe « 100 villes climatiquement neutres et intelligentes » - Soumission du Climate City Contract d’Angers Loire Métropole

Accueil des gens du voyage - Actualisation des tarifs - Approbation

Projet agricole — Convention pluriannuelle d'objectifs 2024 - 2026 - Chambre d'agriculture de la région Pays de la Loire

Transition Ecologique — Filière Agriculture biologique - Partenariat Gabb Anjou - 2024-2026

Filière Agriculture biologique — Partenariat Bio Loire Océan - 2024-2027

Prévention des conflits — Déports du président

Délégation de service public (DSP) transports urbains, suburbains et service de transport de personnes en situation de handicap - Renouvellement - Indemnisation des candidats