Conseil municipal du 2024-10-04

Transition écologique — Restructuration de la Pyramide du lac de Maine - Fonds vert - Demande de subventions

Contrat local de santé d'Angers Loire Métropole - Appel à projets 2024 - Subventions exceptionnelles

Contrat de ville "Quartiers 2030" — Thématique emploi - Soutien à des actions en faveur de l’emploi dans les quartiers prioritaires – Attribution de subvention

Programme local de l’habitat — Angers Loire Habitat – Angers – ZAC des Capucins – Foyer de Jeunes Travailleurs - Résidence Le Bourget » - Construction de 50 logements collectifs financés en PLAI – Att

Fichier départemental de la demande locative sociale (FDLS) - Centre régional d'études pour l'habitat de l'ouest (Creha-Ouest) - Approbation de la convention de membre-adhérent 2025-2027

Programme local de l’habitat — LogiOuest – Rives-du-Loir-en-Anjou (Soucelles) – Rue des Jardins – Résidence « Lucien Coudert » - Construction de 14 logements collectifs et individuels financés en PLUS

Eaux pluviales — Dispositif d'incitation à la déconnexion - Accompagnement à l'acquisition de récupérateurs d'eaux pluviales – Attribution de subventions

Programme local de l'habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Opération "Mieux chez moi 2" - Attribution de subventions

Programme local de l'habitat — Financement de la réhabilitation de logements achevés depuis au moins 15 ans – Logi Ouest – Saint-Barthélemy-d’Anjou – Résidence « Les Balcons de la Gemmetrie » - Rue de

Société des courses d'Ecouflant — Convention d'objectifs et de moyens 2024 - Attribution d'une subvention

Soutien aux évènements communautaires — 3ème édition du Congrès international des médiations - Attribution de subvention

Association les Entrep’ Pays — de-la-Loire – Challenge les Entrep’ – Edition 2024/2025 – Attribution d’une subvention

Coopérative d’activité et d’emploi (CAE) CDP49 – Convention de partenariat action en faveur de l’entrepreneuriat dans les quartiers prioritaires – Attribution de subvention

Verrières-en-Anjou – Protocole transactionnel à la suite d'un dégât racinaire sur la propriété de particuliers - Approbation

Congrès Université de la pensée et de l'investissement (UPI) 2024 - Convention de partenariat avec l’association "Les conférences Soufflot" - Approbation - Attribution d’une subvention

Contrat de ville "Quartiers 2030" — Mobilisation pour l'emploi dans les quartiers prioritaires - Attribution de subventions

Plan Vélo - Campagne d'identification des vélos - Convention de partenariat - Approbation

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

Association Léo Lagrange / Maison de quartier des Hauts-de-Saint- Aubin - Attribution d'une subvention

Programme local de l’habitat — Angers Loire Habitat – Loire-Authion (Brain-sur-l’Authion) – ZAC des Buissons Belles - Construction de 63 logements collectifs et individuels financés en PLUS et PLAI –

Programme local de l’habitat — Angers Loire Habitat – Angers – ZAC des Capucins – Résidence Le Bourget « Alogia »- Construction de 20 logements collectifs financés en PLUS et en PLAI – Attribution de

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Soclova – Angers – Rue du Petit Verger, Rue Haarlem, Rue d’Osnabrück – Résidence « Parc du Verger » – Réhabilitation d

Programme local de l’habitat — Angers Loire Habitat – Angers – ZAC des Capucins – Résidence Le Bourget - Odisséa » - Construction de 4 logements collectifs financés en PLUS et en PLAI – Attribution de

Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2024 - Dispositif communautaire d'aides 2024 - Attribution de subventions

Dispositif Citélab — Convention de partenariat avec la chambre de Commerce et d'industrie de Maine-et-Loire – Attribution d’une subvention

Réseau de chaleur urbain — Financement de l'étude de faisabilité pour la création d'un réseau de chaleur sur la commune de Saint-Barthélemy-d'Anjou

Sainte — Gemmes-sur-Loire - ZAC de la Jolivetterie - Résidence « Le Mont Joli » Logi-Ouest - Construction de 24 logements - Garantie d’emprunt

Angers — Quartier Deux-Croix - Banchais - Rue Haute des Banchais - Résidence « Les Moulins à Vent » Logi-Ouest – Acquisition en VEFA de 12 logements - Garantie d’emprunt

Réserves foncières communautaire — Loire-Authion - Lieudit "Village de Pré d'Asnières" - Acquisition d'un terrain agricole - Protocole d'indemnisation

Réserves foncières communautaires — Angers - 9 bis rue Chef de Ville - Acquisition d'une parcelle en nature de voirie

Réserves foncières communautaires — Saint-Barthélemy-d'Anjou - 40 Route de Beaufort - Acquisition d'une parcelle en nature de voirie

Loire — Authion - Clos de la Motte - Acquisition de parcelles

Réserves foncières communautaires — Angers - Echange de parcelles situées 154 rue de Létanduère / 19 rue Nicolas Bataille

Transports collectifs - Transports non urbains - Protocoles d'accords transactionnels avec la Région Pays de la Loire - Approbation

Saint — Barthélemy-d’Anjou – Rue Pierre de Coubertin – Résidence « Coubertin » - Podeliha - Construction de 12 logements - Garantie d’emprunt

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) – Convention de partenariat portant sur la commémoration des 30 ans de la crue de 1995 (SMBVAR – Ville d’Angers) – approbation.

Biodiversité — Atlas de la biodiversité intercommunal - Convention 2024 - 2027 entre Angers Loire Métropole et le muséum de la Ville d'Angers

Réserves foncières communales — Trélazé - 12 Place Gabriel Péri - Acquisition d'un bien immobilier

Mise à disposition d'un logiciel de fiscalité aux communes - Convention - Approbation

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) – Convention de mise à disposition de documents et de mobilisation de moyens humains et matériels (DDT de Maine et Loire) – approb

Transition énergétique — Convention de recherche avec le bureau de recherches géologiques et minières sur le potentiel énergétique des ardoisières - Avenant de prolongation

Réserves foncières communautaires — Angers - 2 rue Alexandre Fleming - Cession d'un ensemble immobilier à vocation économique

Réserves foncières communautaires — Beaucouzé - ZAC de la Bourrée - Echange de parcelles

Réserves foncières communautaires — Angers - 2 rue Alexandre Fleming - Déclassement du domaine public communautaire

Recensement et valorisation de l’évolution des effectifs étudiants (Reve3) – Charte d'engagement avec la région des Pays de la Loire