CM

9 septembre 2024

Angé 36 délibérations

36

délibérations

30

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (36)

Urbanisme & Travaux 30 délibérations
2024

Ouvrages dart - Occupation de la galerie technique du Village d'Anjou - Convention - Approbation

2024

Parc d'activités communautaire Angers/Océane à Rives du Loir en Anjou et Verrières-en-Anjou - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avenant

2024

Parc d'activités communautaire Angers/Les-Ponts-de-Cé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Sorges - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 -

2024

Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Buisson - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Appr

2024

Parc d'activités communautaire secteur de la Perrière à la Membrolle-sur-Longuenée - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation

2024

Parc d'activité communautaire Angers/Cantenay Epinard Bellevue 2 - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023

2024

Parc d'activités communautaire Angers/Murs-Erigné - Extension de la zone d'activités de lEglantier 2 - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 202

2024

Parc d'activités communautaire Angers/Bouchemaine - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Brunelleries extension ouest - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier a

2024

Parc d'activités communautaire Angers/Atlantique à Saint-Léger-de-Linières - Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 déce

2024

Parc d'activités communautaire Angers Est/Pôle 49 à Saint-Barthélemy-dAnjou et Verrières-en-Anjou - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 -

2024

Parc d'activités communautaire Angers/Loire Authion - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Anjou Actiparc Loire-Authion - Alter cités - Modification du programme des équipements publics (PEP) de la ZAC -

2024

Parc d'activités communautaire Angers/Les-Ponts-de-Cé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Moulin Marcille 2 - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 déce

2024

Parc d'activités communautaire Angers/Saint-Léger-de-Linières - Lotissement des Robinières 6 - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avenan

2024

Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Grand Périgné - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023

2024

C'otisation foncière des entreprises (CFE) - Exonération en faveur des médecins et auxiliaires médicaux

2024

Aménagement des places Académie — Kennedy - Phase 1 : Aménagement de la place Kennedy, du boulevard de Gaulle et de la rue Toussaint - Autorisation de signature du marché

2024

Parc d'activités communautaire Rives — du-Loir-en-Anjou - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de LAurore - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 202

2024

Parc d'activités communautaire Angers/Verrières-en-Anjou - Zone d'aménagement concerté (ZAC) dOcéane extension ouest - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au

2024

Parc d'activités communautaire Angers/Ecouflant - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Beuzon - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avena

2024

Parc d'activités communautaire Angers/Loire Authion - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Anjou Actiparc Loire-Authion - Alter cités - Compte-rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 3

2024

Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de La Bourrée - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - A

2024

Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé - Zone industrielle - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation

2024

Assainissement — Savennières - Reconstruction de la station d'épuration du bourg - Marché de travaux

2024

Collecte des biodéchets — Acquisition de points dapport volontaire (abri-bacs et bornes grutables) - Attribution de marchés

2024

Parc d'activités communautaire Angers/Avrillé La Baratonnière - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation

2024

Parc d'activités communautaire Angers/Avrillé Secteur des Landes II - Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 20

2024

Parc d'activités communautaire Angers/Loire Authion - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Anjou Actiparc Loire-Authion - Alter cités - Modification du dossier de réalisation de la ZAC - Approbation

2024

Parc d'activités communautaire Angers/Sainte-Gemmes-sur-Loire - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bernay 2 - Alter public - Compte-rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembr

2024

Parc d'activités Saint-Martin-du-Fouilloux - Le Pré Bergère - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation

2024

Compostage — Fourniture de bio-seaux - Attribution de marché

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Alter énergies - Evolution du pacte d'actionnaires - Approbation

2024

Finances — Renouvellement du contrat carte achat

2024

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Répartition 2024

Environnement 2 délibérations
2024

Eau — Pose d'une conduite de diamètre 800 mm entre lusine de production d'eau potable aux Ponts-de-Cé et la rue Villesicard à Angers pour la sécurisation du réseau de distribution d'eau potable (étag

2024

Verrières — en-Anjou - Lieu-dit Onze Journaux - Projet de centrale photovoltaïque «Verrières-Carrière» - Avis consultatif

Autres decisions 1 délibération
2024

Commissions thématiques — Désignations

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