Conseil municipal du 2024-09-09

Ouvrages d'art - Occupation de la galerie technique du Village d’Anjou - Convention - Approbation

Parc d'activités communautaire Angers/Océane à Rives du Loir en Anjou et Verrières-en-Anjou - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avenant

Parc d'activités communautaire Angers/Les-Ponts-de-Cé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Sorges - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 -

Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Buisson - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Appr

Parc d'activités communautaire secteur de la Perrière à la Membrolle-sur-Longuenée - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation

Parc d'activité communautaire Angers/Cantenay Epinard Bellevue 2 - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023

Parc d'activités communautaire Angers/Murs-Erigné - Extension de la zone d'activités de l'Eglantier 2 - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 202

Parc d'activités communautaire Angers/Bouchemaine - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Brunelleries extension ouest - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier a

Parc d'activités communautaire Angers/Atlantique à Saint-Léger-de-Linières - Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 déce

Parc d'activités communautaire Angers Est/Pôle 49 à Saint-Barthélemy-d'Anjou et Verrières-en-Anjou - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 -

Parc d'activités communautaire Angers/Loire Authion - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Anjou Actiparc Loire-Authion - Alter cités - Modification du programme des équipements publics (PEP) de la ZAC -

Parc d'activités communautaire Angers/Les-Ponts-de-Cé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Moulin Marcille 2 - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 déce

Parc d'activités communautaire Angers/Saint-Léger-de-Linières - Lotissement des Robinières 6 - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avenan

Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Grand Périgné - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023

Cotisation foncière des entreprises (CFE) - Exonération en faveur des médecins et auxiliaires médicaux

Aménagement des places Académie — Kennedy - Phase 1 : Aménagement de la place Kennedy, du boulevard de Gaulle et de la rue Toussaint - Autorisation de signature du marché

Parc d'activités communautaire Rives — du-Loir-en-Anjou - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de L'Aurore - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 202

Parc d'activités communautaire Angers/Verrières-en-Anjou - Zone d'aménagement concerté (ZAC) d'Océane extension ouest - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au

Parc d'activités communautaire Angers/Ecouflant - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Beuzon - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Avena

Parc d'activités communautaire Angers/Loire Authion - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Anjou Actiparc Loire-Authion - Alter cités - Compte-rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 3

Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de La Bourrée - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - A

Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé - Zone industrielle - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation

Assainissement — Savennières - Reconstruction de la station d’épuration du bourg - Marché de travaux

Collecte des biodéchets — Acquisition de points d'apport volontaire (abri-bacs et bornes grutables) - Attribution de marchés

Parc d'activités communautaire Angers/Avrillé La Baratonnière - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation

Parc d'activités communautaire Angers/Avrillé Secteur des Landes II - Zone d'aménagement concerté (ZAC) - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 20

Parc d'activités communautaire Angers/Loire Authion - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Anjou Actiparc Loire-Authion - Alter cités - Modification du dossier de réalisation de la ZAC - Approbation

Parc d'activités communautaire Angers/Sainte-Gemmes-sur-Loire - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bernay 2 - Alter public - Compte-rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembr

Parc d'activités Saint-Martin-du-Fouilloux - Le Pré Bergère - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2023 - Approbation

Compostage — Fourniture de bio-seaux - Attribution de marché

Alter énergies - Evolution du pacte d’actionnaires - Approbation

Finances — Renouvellement du contrat carte achat

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Répartition 2024

Eau — Pose d’une conduite de diamètre 800 mm entre l'usine de production d'eau potable aux Ponts-de-Cé et la rue Villesicard à Angers pour la sécurisation du réseau de distribution d'eau potable (étag

Verrières — en-Anjou - Lieu-dit Onze Journaux - Projet de centrale photovoltaïque «Verrières-Carrière» - Avis consultatif

Commissions thématiques — Désignations