Conseil municipal du 2024-09-02

Angé 2 septembre 2024 30 délibérations
Document source

30

délibérations

16

Finances & Budget

13

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

30 délibérations - Angers – Quartier "Saint-Serge - Ney - Chalouère" - Avenue des droits de l’homme - Résidence étudiante - Logi-Ouest -Acq - Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Angers Loire Habitat - Angers - ZAC d - Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Angers Loire Habitat – Angers – Quarti - Assises de la transition écologique - Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subvention - Saint-Barthélemy-d'Anjou – Route d’Angers - Résidence « les Espaliers » Logi-Ouest - Construction de 52 logements - Gara - Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Angers Loire Habitat – Angers – Ensemb - Programme local de l'habitat - Logement des jeunes - Dispositif d'hébergement temporaire chez l'habitant - Convention de - Plateforme Anjou portage foncier - Bouchemaine - Alter public - Département de Maine-et-Loire - Convention opérationnell - Réserves foncières communautaires - Verrières-en-Anjou, commune déléguée de Saint-Sylvain-d'Anjou - 18 chemin de Provins - Université d’Angers - Soutien à l’entrepreneuriat étudiant - Convention de subvention - Avenant n°1 - Rives-du-Loir-en-Anjou, commune déléguée de Soucelles - Rue des Jardins - Résidence « Lucien Coudert » - Logi-Ouest -Con - Bouchemaine - Rue Chevrière - Résidence « Noé » - Angers Loire Habitat – Acquisition de 26 logements en VEFA – Garantie - Accession sociale à la propriété - Sous plafonds de ressources du PTZ 2024 - Dispositif communautaire d'aides 2024 - Att - Bouchemaine - Rue du Artaud - Acquisition de parcelles - Transition écologique - Université d'Angers - Formations en géographie - Convention de partenariat - Fête de l'agriculture paysanne du Maine-et-Loire 2024 - Attribution d'une subvention - Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Région Pays de la Loire - Appel à projets Territ - Eaux pluviales - Dispositif d'incitation à la déconnexion - Accompagnement à l'acquisition de récupérateurs d'eaux pluvi - Courtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - Liste des matériels soumis à la vente - Agence départementale d'information sur le logement (Adil) de Maine-et-Loire - Convention de partenariat 2024 - Attribut

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Délibérations (30)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
2024

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Angers Loire Habitat - Angers - ZAC du plateau de la Mayenne, ilot B 14 - Résidence Biplan - Reconstitution de 30 log

2024

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Angers Loire Habitat – Angers – Quartier de Belle-Beille - Ensemble immobilier "Hameau de l’Etang" – 64 logements – At

2024

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subvention

2024

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Angers Loire Habitat – Angers – Ensemble immobilier Belle-Beille, secteur Brisset (tranche 5) – 110 logements collecti

2024

Programme local de l'habitat — Logement des jeunes - Dispositif d'hébergement temporaire chez l'habitant - Convention de partenariat 2023-2024 - Avenant financier 2024

2024

Université d’Angers — Soutien à l’entrepreneuriat étudiant - Convention de subvention - Avenant n°1

2024

Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2024 - Dispositif communautaire d'aides 2024 - Attribution de subventions

2024

Fête de l'agriculture paysanne du Maine — et-Loire 2024 - Attribution d'une subvention

2024

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Région Pays de la Loire - Appel à projets Territoires - Demande de subventions

2024

Eaux pluviales — Dispositif d'incitation à la déconnexion - Accompagnement à l'acquisition de récupérateurs d'eaux pluviales - Attribution de subventions

2024

Agence départementale d'information sur le logement (Adil) de Maine-et-Loire - Convention de partenariat 2024 - Attribution d'une contribution financière

2024

Programme local de l'habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Opération "Mieux chez moi 2" - Attribution de subventions

2024

Contrat de ville — Deuxième programmation 2024 - Attribution de subventions

2024

Programme local de l'habitat — Soclova - Angers - Rue de Crimée - « Pina Bausch - Marion Ballester » - Construction de 20 logements collectifs financés en PLUS et PLAI - Attribution de subvention

2024

Soutien aux évènements communautaires — Attribution de subventions

2024

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Programme d'actions de prévention des inondations (Papi) des Basses vallées angevines – Demande de subventions

🏗️ Urbanisme & Travaux 13 délibérations
2024

Angers — Quartier "Saint-Serge - Ney - Chalouère" - Avenue des droits de l’homme - Résidence étudiante - Logi-Ouest -Acquisition de 132 logements - Transfert de Patrimoine - Garantie d’emprunt

2024

Saint — Barthélemy-d'Anjou – Route d’Angers - Résidence « les Espaliers » Logi-Ouest - Construction de 52 logements - Garantie d’emprunt

2024

Réserves foncières communautaires — Verrières-en-Anjou, commune déléguée de Saint-Sylvain-d'Anjou - 18 chemin de Provins - Lieudit "La Petite Vendange" - Acquisition d'un bien bâti

2024

Rives — du-Loir-en-Anjou, commune déléguée de Soucelles - Rue des Jardins - Résidence « Lucien Coudert » - Logi-Ouest -Construction de 21 logements - Garantie d’emprunt

2024

Bouchemaine — Rue Chevrière - Résidence « Noé » - Angers Loire Habitat – Acquisition de 26 logements en VEFA – Garantie d’emprunt

2024

Bouchemaine — Rue du Artaud - Acquisition de parcelles

2024

Transition écologique — Université d'Angers - Formations en géographie - Convention de partenariat

2024

Courtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - Liste des matériels soumis à la vente

2024

Réserves foncières communautaires — Savennières - 13 rue de Beau Soleil - Acquisition de deux terrains

2024

Réserves foncières communales — Angers - Square Maurice Blanchard - Aménagement du secteur Gare / Auguste Gautier - Acquisition d'un garage

2024

Bouchemaine — Rue Chevrière - Résidence « Noé » - Angers Loire Habitat – Acquisition en VEFA de 4 logements – Dispositif ULS – Garantie d’emprunt

2024

Avrillé — Avenue Maurice Mailfert - Résidence "Les Buissonnets" - Podeliha – Construction de 29 logements - Garantie d’emprunt

2024

Programme local de l'habitat — Plateforme de rénovation de l’habitat - Convention cadre relative au déploiement d’une activité d’information et de conseil en matière de rénovation énergétique à l’éche

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Plateforme Anjou portage foncier — Bouchemaine - Alter public - Département de Maine-et-Loire - Convention opérationnelle

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