Conseil municipal du 2024-01-12

Programme local de l'habitat — Plateforme de rénovation énergétique - Agence départementale d'information sur le logement (Adil) - Convention de partenariat 2024

Programme local de l'habitat — Plateforme de rénovation de l'habitat - Association Alisée - Convention de partenariat 2024

Assainissement — Mise en conformité d'installations d'évacuation des eaux usées - Prise en charge de travaux - Protocole d'accord

Assainissement — Mise en conformité d'installations d'évacuation des eaux usées - Prise en charge de travaux - Protocole d'accord

Promotion et animation territoriale pour le développement de la production d'énergie solaire - Association Alisée - Avenant n°3 prolongeant la convention de partenariat pour 2024

Courtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - Liste des matériels soumis à la vente

Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2023 - Dispositif communautaire d'aides 2023 - Attribution de subventions

Assainissement — Soulaines-sur-Aubance - Reconstruction de la station de dépollution - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

Assainissement — Savennières - Reconstruction de la station de dépollution - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

Assises de la transition écologique — Plan vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

Programme local de l'habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Opération"Mieux chez moi 2" et "Sare" - Attribution de subventions

Réserves foncières communautaires — Rives-du-Loir-en-Anjou, commune déléguée de Soucelles - Zone d'activités "La Sigonnière" - Vente d'un terrain

Régime indemnitaire — Prime exceptionnelle - Prime d'intéressement à la performance collective des services pour les agents ne relevant pas du Régime indemnitaire tenant compte des sujétions, de l'exp