Conseil municipal du 2023-12-11

Nouvelle évaluation des attributions de compensation - Ajustement Voirie Eaux-pluviales fonctionnement - Transferts Centre des congrès, Parc des expositions, ONPL

Société de construction et de gestion de logements de la ville d'Angers (Soclova) - Rapport annuel 2022

Société publique locale Angers Loire développement (Aldev) - Rapport annuel 2022

Société publique locale Alter services — Rapport annuel 2022

Société publique locale Alter public — Rapport annuel 2022

Société anonyme d'économie mixte Alter énergies - Rapport annuel 2022

Provisions pour emprunts à risques

Société d'économie mixte pour l'exploitation du marché d'intérêt national du Val de Loire (Sominval) - Rapport annuel 2022

Exercice 2023 — Participations financières d'équilibre du budget principal aux budgets annexes - Contributions des budgets annexes aux frais de structure

Délégation de service public — Marché d'intérêt national - Sominval (Société d'exploitation du marché d'intérêt national de val de loire - Rapport annuel 2022

Société publique locale Angers Loire tourisme expo congrès (Altec) - Rapport annuel 2022

Société publique régionale des Pays de la Loire - Rapport annuel 2022

Société par actions d'économie mixte Alter éco - Rapport annuel 2022

Budget 2024 — Budget principal et budgets annexes - Section d'investissement - Mandatement des dépenses d'investissement sur l'exercice 2024

Société publique locale Anjou Tri Valor — Rapport annuel 2022

Société anonyme d'économie mixte locale Alter cités - Rapport annuel 2022

Travaux d'aménagement paysagers — Groupement de commandes avec la Ville d'Angers

Stationnement — Contrat de prestations intégrées - Gestion et exploitation des parcs en ouvrage et en enclos avec Alter services - Décision de principe

Plan Vélo — Réalisation de liaisons cyclables - Convention de co-maitrise d'ouvrage avec la communauté de communes Loire Layon Aubance

Programme local de l'habitat — Aides à la réhabilitation du parc locatif social - 3ème convention 2024-2026

Agence d'urbanisme de la région angevine (Aura) - Convention triennale 2024-2026

Angers — Quartier Monplaisir - Chauffage urbain - Contrat de prestations intégrées - Alter services - Rapport annuel 2022

Transition écologique — Restructuration de la Pyramide du Lac de Maine - Marchés de travaux

Société publique locale Angers Loire tourisme expo congrès (SPL Altec) - Contrat de prestations intégrées "Office de tourisme et promotion touristique" - Rapport annuel 2022

Abattement de taxe foncière sur la propriété bâtie (TFPB) - Organismes HLM, Ville d'Angers, Ville de Trélazé, Angers Loire Métropole et Etat - Avenants aux conventions d'utilisation

Projet Territoire intelligent — Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml) - Avenant à la convention de quasi-régie

Transports urbains et suburbains des voyageurs et voyageurs en situation de handicap - Concessions - Convention de délégation de service public - Lancement de procédure - Décision de principe

SPL Aldev — Contrat de prestations intégrées - Commercialisation, gestion immobilière et foncière du parc économique immobilier - Avenant n° 6

Délégation des aides à la pierre de l'Etat (2022-2027) - Exercice 2023 - Avenants de fin de gestion n° 3 à la convention générale et n°4 à la convention pour la gestion des aides à l'amélioration de l

Ecouflant — Production et distribution de chaleur - Contrat de prestations intégrées - Alter services - Rapport annuel 2022

Direction Voirie communautaire — Prestations de voirie effectuées au bénéfice de tiers - Tarifs 2024

Direction Cycle des déchets — Prestations et fournitures de biens - Tarifs 2024

Assainissement — Saint-Léger-de-Linières - Extension du site de production de l'entreprise Giffard - Définition de la participation au financement de l'assainissement collectif (PFAC-AD)

Collecte et valorisation des déchets d'ameublement dans les déchèteries (REP Ameublement) - Eco-organisme ecomaison - Contrat - Autorisation de signature

Salle Orangerie Pignerolles — Révision des tarifs

Assainissement — Feneu - Reconstruction de la station dépollution - Marché de travaux - Avenant n°2

Eaux pluviales — Dispositif de soutien à l'acquisition de récupérateurs d'eaux pluviales

Gestion de la donnée — Stratégie communautaire de la donnée d'Angers Loire Métropole

Extension du cimetière de l'Ouest — Convention de gestion avec Angers Loire Métropole - Avenant

Prestations de services au profit de tiers - Coûts horaires - période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 - Approbation

Délégations d'attributions du conseil de communauté au président et à la commission permanente - Modifications

Mutualisation des services avec la Ville d'Angers et le CCAS de la Ville d'Angers - Avenant à la convention annexe de la direction Culture et Patrimoine

Transfert du Centre des congrès et du Parc des expositions de la Ville d'Angers à Angers Loire Métropole - Transfert du contrat en cours