4 décembre 2023
31
délibérations
13
Finances & Budget
11
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (31)
Feuille de route économie circulaire (Frec) - Plateforme pour le réemploi des matériaux de déconstruction - Demande de subvention
S'outien aux grands évènements — C'ongrès de l'Union des métiers et des industries de lhôtellerie de Maine-et-Loire (UMIH 49) - Attribution de subvention
Structures d'insertion par lactivité économique - Attribution de subventions
Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à lachat d'un vélo neuf - Attribution de subventions
Programme Local de lHabitat — Amélioration des logements privés anciens dAngers Loire Métropole - Plateforme "Mieux chez moi" - Attribution de subventions
Projet alimentaire territorial — Appel à projets du Contrat local de santé 2023 - Attribution de subventions
Programme local de lhabitat — Amélioration des logements privés anciens dAngers Loire Métropole - Dispositif de soutien au développement de projets en maîtrise douvrage d'insertion pour trois logem
Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2023 - Dispositif communautaire d'aides 2023 - Attribution de subventions
Agence nationale pour la formation des adultes (Afpa) - Plateforme inclusive du bâtiment - Attribution d'une subvention
Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de lhabitat - Angers Loire Habitat - Angers - Ensembles immobiliers Belle-Beille Notre Dame du Lac, Beaussier et Belle-Beille cœur d
SCO Rugby club Angers — Action « Un essai transformé pour l'emploi 2023 » - Attribution d'une subvention
Festival " En mode responsable" — Association Lâme du fil - Convention - Attribution de subvention
D'échèterie de la Baumette — Implantation d'une structure de réemploi - Etudes préalables et assistance à maîtrise d'ouvrage - Demandes de subventions
C'ourtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - L'iste des matériels s'oumis à la vente
Fourniture de titres restaurant et prestations associées - Groupement de commandes avec la Ville dAngers, le CCAS dAngers et l'École supérieure dart et de design Tours-Angers-Le Mans (Esad-Talm)
Assurance risques statutaires — Groupement de commandes avec la Ville dAngers et le CCAS dAngers
Surveillance et maîtrise foncière — Convention avec la Safer
Voirie — Partenariat de recherche - Reflectivity - Convention avec divers acteurs publics et privés
Site de Biopole — Prestations de pesées des déchets et d'accueil - Attribution de marché
Vérification et entretien des systèmes douvertures automatiques - Groupement de commandes avec la Ville dAngers, le CCAS de la Ville dAngers et des communes dAngers Loire Métropole
Prestations d'insertion professionnelle des publics prioritaires des politiques d'emploi et d'insertion dAngers Loire Métropole - Déchets - Collectes spécifiques sur le territoire dAngers Loire Métr
Repérage et vérification réglementaire relatifs aux polluants du bâtiment (amiante, HAP et plomb), mise à jour des dossiers techniques amiante (DTA) et des données associées - Groupement de commandes
Fourniture de produits pour le traitement de l'eau des piscines et des fontaines publiques - Groupement de commandes avec la Ville dAngers et des communes dAngers Loire Métropole
Tramway lignes B et C - Commission dindemnisation à lamiable - Conventions dindemnisation - Approbation
Réserves foncières communautaires — Les Ponts-de-Cé - Lieudit "Vernusson" - 3 rue des Magnolias - Lotissement Centre régional horticole - Vente de terrains
Réserves foncières communales — Le Plessis-Grammoire - Lieudit "La Grande Bergerie" - Vente d'un terrain
Réserves foncières communautaires — Saint-Lambert-la-Potherie - Zone d'activités économique de la Vilnière - Lieudits "Petite Brunette", "la Grande Pièce" et ZA Les Furetteries - Vente de cinq terrain
Réserves foncières communautaires — Les Ponts-de-Cé - Lieudit "Vernusson" - 15 rue des Magnolias - Lotissement Centre régional horticole - Vente d'un terrain
Réserve opérationnelle — Périodes d'activité effectuées par les agents de la collectivité - Convention avec le ministère de lIntérieur et des Outres-mer et le ministère des Armées
Déclaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH) 2023 à Angers Loire Métropole - Effectifs au 31 décembre 2022
Prestations de déplacements professionnels - Convention avec lUgap
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