CM

4 décembre 2023

Angé 31 délibérations

31

délibérations

13

Finances & Budget

11

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (31)

Finances & Budget 13 délibérations
2023

Feuille de route économie circulaire (Frec) - Plateforme pour le réemploi des matériaux de déconstruction - Demande de subvention

2023

S'outien aux grands évènements — C'ongrès de l'Union des métiers et des industries de lhôtellerie de Maine-et-Loire (UMIH 49) - Attribution de subvention

2023

Structures d'insertion par lactivité économique - Attribution de subventions

2023

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à lachat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

2023

Programme Local de lHabitat — Amélioration des logements privés anciens dAngers Loire Métropole - Plateforme "Mieux chez moi" - Attribution de subventions

2023

Projet alimentaire territorial — Appel à projets du Contrat local de santé 2023 - Attribution de subventions

2023

Programme local de lhabitat — Amélioration des logements privés anciens dAngers Loire Métropole - Dispositif de soutien au développement de projets en maîtrise douvrage d'insertion pour trois logem

2023

Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2023 - Dispositif communautaire d'aides 2023 - Attribution de subventions

2023

Agence nationale pour la formation des adultes (Afpa) - Plateforme inclusive du bâtiment - Attribution d'une subvention

2023

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de lhabitat - Angers Loire Habitat - Angers - Ensembles immobiliers Belle-Beille Notre Dame du Lac, Beaussier et Belle-Beille cœur d

2023

SCO Rugby club Angers — Action « Un essai transformé pour l'emploi 2023 » - Attribution d'une subvention

2023

Festival " En mode responsable" — Association Lâme du fil - Convention - Attribution de subvention

2023

D'échèterie de la Baumette — Implantation d'une structure de réemploi - Etudes préalables et assistance à maîtrise d'ouvrage - Demandes de subventions

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
2023

C'ourtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - L'iste des matériels s'oumis à la vente

2023

Fourniture de titres restaurant et prestations associées - Groupement de commandes avec la Ville dAngers, le CCAS dAngers et l'École supérieure dart et de design Tours-Angers-Le Mans (Esad-Talm)

2023

Assurance risques statutaires — Groupement de commandes avec la Ville dAngers et le CCAS dAngers

2023

Surveillance et maîtrise foncière — Convention avec la Safer

2023

Voirie — Partenariat de recherche - Reflectivity - Convention avec divers acteurs publics et privés

2023

Site de Biopole — Prestations de pesées des déchets et d'accueil - Attribution de marché

2023

Vérification et entretien des systèmes douvertures automatiques - Groupement de commandes avec la Ville dAngers, le CCAS de la Ville dAngers et des communes dAngers Loire Métropole

2023

Prestations d'insertion professionnelle des publics prioritaires des politiques d'emploi et d'insertion dAngers Loire Métropole - Déchets - Collectes spécifiques sur le territoire dAngers Loire Métr

2023

Repérage et vérification réglementaire relatifs aux polluants du bâtiment (amiante, HAP et plomb), mise à jour des dossiers techniques amiante (DTA) et des données associées - Groupement de commandes

2023

Fourniture de produits pour le traitement de l'eau des piscines et des fontaines publiques - Groupement de commandes avec la Ville dAngers et des communes dAngers Loire Métropole

2023

Tramway lignes B et C - Commission dindemnisation à lamiable - Conventions dindemnisation - Approbation

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2023

Réserves foncières communautaires — Les Ponts-de-Cé - Lieudit "Vernusson" - 3 rue des Magnolias - Lotissement Centre régional horticole - Vente de terrains

2023

Réserves foncières communales — Le Plessis-Grammoire - Lieudit "La Grande Bergerie" - Vente d'un terrain

2023

Réserves foncières communautaires — Saint-Lambert-la-Potherie - Zone d'activités économique de la Vilnière - Lieudits "Petite Brunette", "la Grande Pièce" et ZA Les Furetteries - Vente de cinq terrain

2023

Réserves foncières communautaires — Les Ponts-de-Cé - Lieudit "Vernusson" - 15 rue des Magnolias - Lotissement Centre régional horticole - Vente d'un terrain

Ressources humaines 3 délibérations
2023

Réserve opérationnelle — Périodes d'activité effectuées par les agents de la collectivité - Convention avec le ministère de lIntérieur et des Outres-mer et le ministère des Armées

2023

Déclaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH) 2023 à Angers Loire Métropole - Effectifs au 31 décembre 2022

2023

Prestations de déplacements professionnels - Convention avec lUgap

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