Conseil municipal du 2023-12-04

Feuille de route économie circulaire (Frec) - Plateforme pour le réemploi des matériaux de déconstruction - Demande de subvention

Soutien aux grands évènements — Congrès de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie de Maine-et-Loire (UMIH 49) - Attribution de subvention

Structures d'insertion par l'activité économique - Attribution de subventions

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

Programme Local de l'Habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Plateforme "Mieux chez moi" - Attribution de subventions

Projet alimentaire territorial — Appel à projets du Contrat local de santé 2023 - Attribution de subventions

Programme local de l'habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Dispositif de soutien au développement de projets en maîtrise d'ouvrage d'insertion pour trois logem

Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2023 - Dispositif communautaire d'aides 2023 - Attribution de subventions

Agence nationale pour la formation des adultes (Afpa) - Plateforme inclusive du bâtiment - Attribution d'une subvention

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Angers Loire Habitat - Angers - Ensembles immobiliers Belle-Beille Notre Dame du Lac, Beaussier et Belle-Beille cœur d

SCO Rugby club Angers — Action « Un essai transformé pour l'emploi 2023 » - Attribution d'une subvention

Festival " En mode responsable" — Association L'âme du fil - Convention - Attribution de subvention

Déchèterie de la Baumette — Implantation d'une structure de réemploi - Etudes préalables et assistance à maîtrise d'ouvrage - Demandes de subventions

Courtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - Liste des matériels soumis à la vente

Fourniture de titres restaurant et prestations associées - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers, le CCAS d'Angers et l'École supérieure d'art et de design Tours-Angers-Le Mans (Esad-Talm)

Assurance risques statutaires — Groupement de commandes avec la Ville d'Angers et le CCAS d'Angers

Surveillance et maîtrise foncière — Convention avec la Safer

Voirie — Partenariat de recherche - Reflectivity - Convention avec divers acteurs publics et privés

Site de Biopole — Prestations de pesées des déchets et d'accueil - Attribution de marché

Vérification et entretien des systèmes d'ouvertures automatiques - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers, le CCAS de la Ville d'Angers et des communes d'Angers Loire Métropole

Prestations d'insertion professionnelle des publics prioritaires des politiques d'emploi et d'insertion d'Angers Loire Métropole - Déchets - Collectes spécifiques sur le territoire d'Angers Loire Métr

Repérage et vérification réglementaire relatifs aux polluants du bâtiment (amiante, HAP et plomb), mise à jour des dossiers techniques amiante (DTA) et des données associées - Groupement de commandes

Fourniture de produits pour le traitement de l'eau des piscines et des fontaines publiques - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers et des communes d'Angers Loire Métropole

Tramway lignes B et C - Commission d'indemnisation à l'amiable - Conventions d'indemnisation - Approbation

Réserves foncières communautaires — Les Ponts-de-Cé - Lieudit "Vernusson" - 3 rue des Magnolias - Lotissement Centre régional horticole - Vente de terrains

Réserves foncières communales — Le Plessis-Grammoire - Lieudit "La Grande Bergerie" - Vente d'un terrain

Réserves foncières communautaires — Saint-Lambert-la-Potherie - Zone d'activités économique de la Vilnière - Lieudits "Petite Brunette", "la Grande Pièce" et ZA Les Furetteries - Vente de cinq terrain

Réserves foncières communautaires — Les Ponts-de-Cé - Lieudit "Vernusson" - 15 rue des Magnolias - Lotissement Centre régional horticole - Vente d'un terrain

Réserve opérationnelle — Périodes d'activité effectuées par les agents de la collectivité - Convention avec le ministère de l'Intérieur et des Outres-mer et le ministère des Armées

Déclaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH) 2023 à Angers Loire Métropole - Effectifs au 31 décembre 2022

Prestations de déplacements professionnels - Convention avec l'Ugap