Conseil municipal du 2023-11-13

Groupement de commandes de fournitures et prestation de services - Système d'acquisition dynamique - Avenant n° 1

Angers — Réaménagement des places de l'Académie et Kennedy et de leurs abords - Bilan de la concertation préalable

Parc d'activités communautaire Angers/Sainte-Gemmes-sur-Loire - Dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté Bernay 2

Société publique locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL Altec) - Centre des congrès et parc des expositions - Contrat de prestations intégrées de service public - Approbation du contrat

Société publique locale Angers Loire Développement (SPL Aldev) - Action économique, enseignement supérieur et recherches, emploi - Convention de prestations intégrées de service public - Approbation d

Délégation de service public (DSP) — Gestion du stationnement - Alter services - Rapport annuel 2022

Politique de réduction de l'artificialisation des sols - Mise en place d'une Conférence régionale de gouvernance (CRG) - Composition proposée par la Région - Avis

Délégation de service public (DSP) — Autopartage - Alter services - Rapport annuel 2022

Mission tramway — Avenants et protocoles aux marchés de travaux

Aide financière à la gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Allocation logement temporaire - Convention avec l'Etat

Parc d'activités Angers/Cantenay — Epinard - Dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Bellevue 2

Délégation de service public (DSP) — Transports urbains - Ratp Dev (RD) Angers - Rapport annuel 2022

Mutualisation du logiciel Droits de cités - Avenant à la convention-cadre pour la gestion des plateformes intercommunales et nouvelle convention annexe

Angers — Caserne de l'Académie - Convention de transfert de casernement au profit du Sdis de Maine-et-Loire - Avenant n°2

Société publique locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL Altec) - Office de tourisme, développement et promotion touristique - Contrat de prestations intégrées de service public - Approbation d

Stationnement — Gestion et exploitation du parking "Haras Abonnés" - Avenant n°2 - Prolongation de contrat avec Alter services

Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables 2024-2026 (Spaser) - Approbation et adoption

Parc d'activités communautaire Angers/Sainte-Gemmes-sur-Loire - Programme des équipements publics de la zone d'aménagement concerté Bernay 2

Parc d'activités Angers/Cantenay — Epinard - Programme des équipements publics de la zone d'aménagement concerté Bellevue 2

Société publique locale Angers Loire Développement (SPL Aldev) - Commercialisation, gestion immobilière et foncière du parc économique immobilier - Convention de prestations intégrées de service publi

Angers — Quartier Belle-Beille - Chauffage urbain - Délégation de service public - Alter services - Rapport annuel 2022

Angers — Quartier des Hauts-de-Saint-Aubin - Chauffage urbain du plateau de la Mayenne - Délégation de service public - Société Hauts-de-Saint-Aubin Bois Energie - Rapport saison de chauffage 2021-202

Angers — Quartier Roseraie - Chauffage urbain - Contrat de prestations intégrées - Alter services - Rapport annuel 2022

Musée régional Air Passion — Groupement pour la préservation du patrimoine aéronautique (GPPA) - Attribution de subvention

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Convention de délégation de gestion des digues de protection contre les inondations - Plateforme d'Angers - Etablissement public

Finances — Provision pour dépréciation des actifs circulants (restes à recouvrer supérieurs à deux ans)

Tournoi de tennis féminin WTA "Open P2I Angers Arena Loire" - Convention de partenariat tripartite - Attribution d'une subvention

École supérieure d'arts et de design Tours Angers Le Mans (Esad Talm) - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026

Maison de la création et de la transmission d'entreprises (MCTE) - Convention de partenariat avec la Chambre de commerce et d'industrie de Maine-et-Loire

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Boire du commun d'Oule - Etude sur l'opportunité et la faisabilité du classement en digue du remblai entre les communes de Rives

Atlas de la biodiversité intercommunale — Convention de partenariat avec les communes

Alter public - Modifications statutaires relatives à l'objet social - Approbation

Finances — Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur

Association Initiative Anjou — Convention - Attribution de subvention

OSE Group — Aide à l'entreprise pour la réhabilitation d'un bâtiment industriel à Trélazé

Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024

Dotation de solidarité communautaire — Montants 2023

Boutique de gestion et de l'entreprenariat Anjou Maine (BGE) - Convention pluriannuelle 2024-2026

Eau et Assainissement — Assistance technique dans les domaines de l'eau, de l'assainissement et du pluvial - Convention avec le Département de Maine-et-Loire

Maison de l'environnement — Tarifs des prestations proposées

Assises de la transition écologique — Plan biodiversité et paysages

Dispositif "compensation carbone" en faveur d'Angers Loire Métropole - Versement de recettes par le prestataire de collecte en porte à porte des déchets sur la deuxième couronne d'Angers Loire Métropo

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Modification du programme d'actions de prévention des inondations (Papi) des basses vallées angevines 2020-2026

Commission communautaire pour l'accessibilité universelle - Désignations

Désignations dans des organismes internes et externes

Orchestre national des Pays de Loire — Transfert à Angers Loire Métropole

Délégation de service public — Gestion et exploitation d'Angers Loire Aéroport - Edeis - Rapport annuel 2022 du délégataire