Conseil municipal du 2023-11-06

Angé 6 novembre 2023 43 délibérations
Document source

43

délibérations

25

Finances & Budget

14

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

43 délibérations - Technologies numériques - Angers - Connected Week / Day - 7ème édition - Organisation d'évènements - Attribution de subv - Rayonnement du territoire - Angers Loire Tourisme Expo Congrès - Prétours étrangers - Attribution de subvention - Destination Angers - Convention de partenariat pour le déploiement de la labellisation Destination innovante et durable - Produit en Anjou (PEA) - Commune d'Angers - Subvention de fonctionnement - Coup de pouce 49 (CDP 49) - Convention de partenariat - Subvention - Assises de la transition écologique - Economie circulaire - Ressourceries éphémères - Convention de partenariat avec la - Plateforme de téléphonie - Maintenance corrective et évolutive - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers et son C - Les Ponts-de-Cé - Alter public - Financement de l'opération d'aménagement ZAC « Les Hauts de Loire » - Garantie d'emprun - Cantenay-Epinard - Alter public - Financement de l'opération d'aménagement ZAC « Bellevue 2 » - Garantie d'emprunt - Terrains d'accueil des gens du voyage - Agrément espace de vie sociale - Demande de subvention à la caisse d'allocations - Programme local de l'habitat - Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Plateforme "Mieux ch - Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Angers Loire Habitat - Angers - Quarti - Soutien à l'innovation - Angers Technopole - Diagnostic de l'écosystème d'innovation angevin - Attribution d'une subvent - Association Cinéma Sprint - Hackhaton - Attribution de subvention - Association pour le développement de l'initiative économique (Adie) - Convention de partenariat - Subvention - Réseau de chaleur de la Roseraie - Règlement de gestion financière des travaux du Centre technique de l'environnement - Système Atout - Maintenance corrective et évolutive - Gardiennage et surveillance de bâtiments et lieux publics - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers - Courtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - Liste des matériels soumis à la vente - Angers - Alter Public - Financement de l'opération d'action foncière « Four à Chaux » - Garantie d'emprunt

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Délibérations (43)

💶 Finances & Budget 25 délibérations
2023

Technologies numériques — Angers - Connected Week / Day - 7ème édition - Organisation d'évènements - Attribution de subvention

2023

Rayonnement du territoire — Angers Loire Tourisme Expo Congrès - Prétours étrangers - Attribution de subvention

2023

Produit en Anjou (PEA) — Commune d'Angers - Subvention de fonctionnement

2023

Coup de pouce 49 (CDP 49) — Convention de partenariat - Subvention

2023

Terrains d'accueil des gens du voyage — Agrément espace de vie sociale - Demande de subvention à la caisse d'allocations familiales

2023

Programme local de l'habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Plateforme "Mieux chez moi" - Attribution de subventions

2023

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Angers Loire Habitat - Angers - Quartier de Monplaisir - Réhabilitation de 110 logements collectifs répartis sur 4 bât

2023

Soutien à l'innovation — Angers Technopole - Diagnostic de l'écosystème d'innovation angevin - Attribution d'une subvention exceptionnelle

2023

Association Cinéma Sprint — Hackhaton - Attribution de subvention

2023

Association pour le développement de l'initiative économique (Adie) - Convention de partenariat - Subvention

2023

Réseau de chaleur de la Roseraie — Règlement de gestion financière des travaux du Centre technique de l'environnement

2023

Angers — Alter Public - Financement de l'opération d'action foncière « Four à Chaux » - Garantie d'emprunt

2023

Agence départementale d'information sur le logement (Adil) de Maine-et-Loire - Convention annuelle de partenariat 2023 - Attribution d'une contribution financière

2023

Accession sociale à la propriété — sous plafonds de ressources du PTZ 2023 - Dispositif communautaire d'aides 2023 - Attribution de subventions

2023

Association Observatoire du logement neuf des Pays de la Loire - Convention de partenariat - Attribution de subvention

2023

Forum de l'orientation 2023 — Comité d'animation des liens enseignements professions (Calep) - Attribution d'une subvention

2023

Clubs d'investisseurs pour une gestion alternative et locale de l'épargne solidaire (Cigales) - Convention de partenariat - Subvention

2023

Association Le Jardin de cocagne angevin - Attribution d'une subvention

2023

Versement mobilité — Remboursement

2023

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

2023

Enfouissements des réseaux — Appel de fonds de concours auprès des communes

2023

Programme local de l'habitat — Angers Loire Habitat - Montreuil-Juigné - Rue d'Allemagne - Résidence des Etoiles - Construction de 10 logements collectifs financés en PLUS et PLA Intégration - Attribu

2023

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Reconstitution de l'offre Anru - Angers Loire Habitat - Longuenée-en-Anjou commune déléguée de la Membrolle-sur-Longue

2023

Economie sociale et solidaire — Innovation - Inter réseau de l'économie sociale et solidaire en Anjou (Iresa) - Poursuite de l'expérimentation d'un incubateur de projets ESS - Attribution d'une subven

2023

Plateforme mobilité départementale — Association pour la formation et le développement de l'initiative locale (Afodil) - Convention - Attribution de subvention

🏗️ Urbanisme & Travaux 14 délibérations
2023

Destination Angers — Convention de partenariat pour le déploiement de la labellisation Destination innovante et durable

2023

Assises de la transition écologique — Economie circulaire - Ressourceries éphémères - Convention de partenariat avec la Ressourcerie des biscottes

2023

Plateforme de téléphonie — Maintenance corrective et évolutive - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers et son CCAS

2023

Les Ponts — de-Cé - Alter public - Financement de l'opération d'aménagement ZAC « Les Hauts de Loire » - Garantie d'emprunt

2023

Cantenay — Epinard - Alter public - Financement de l'opération d'aménagement ZAC « Bellevue 2 » - Garantie d'emprunt

2023

Gardiennage et surveillance de bâtiments et lieux publics - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers

2023

Courtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - Liste des matériels soumis à la vente

2023

Programme local de l'habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Convention de partenariat avec la sacicap Procivis Ouest en faveur de l'amélioration de l'habitat pr

2023

Réserves foncières communautaires — Briollay - Lieudit "La Pature d'Angers" - Acquisition par substitution de la Safer d'un ensemble immobilier - Convention

2023

Kara Technology SAS — Projet EVA (équipement de voyage automatisé) - Avenant à la convention

2023

Galeries Recyclettes 2023 — Association Iresa (Inter réseau de l'économie sociale et solidaire en Anjou) - Convention

2023

Acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers et Saint-Léger-de-Linières

2023

Sainte — Gemmes-sur Loire - Aménagement place de l'Eglise et des Aralias - Autorisation de signature du marché

2023

Sensibilisation à l'alimentation responsable en milieu scolaire et périscolaire - Association Unis Cité - Convention de partenariat 2023/2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2023

Réserves foncières communautaires — Saint-Barthélemy-d'Anjou - Le Bas des Vignes, la Bouvinerie Ouest - Vente de parcelles non bâties

2023

Réserves foncières communales — Angers - 3 Avenue Jean Joxé - Vente d'un bien immobilier à usage commercial

📄 Autres decisions 1 délibération
2023

Système Atout — Maintenance corrective et évolutive

👥 Ressources humaines 1 délibération
2023

Progiciel de gestion des ressources humaines HR Access - Maintenance corrective et évolutive

WEB angers_ods:15320:2023-11-06
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