Conseil municipal du 2023-11-06
43
délibérations
25
Finances & Budget
14
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Technologies numériques — Angers - Connected Week / Day - 7ème édition - Organisation d'évènements - Attribution de subvention
Rayonnement du territoire — Angers Loire Tourisme Expo Congrès - Prétours étrangers - Attribution de subvention
Produit en Anjou (PEA) — Commune d'Angers - Subvention de fonctionnement
Coup de pouce 49 (CDP 49) — Convention de partenariat - Subvention
Terrains d'accueil des gens du voyage — Agrément espace de vie sociale - Demande de subvention à la caisse d'allocations familiales
Programme local de l'habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Plateforme "Mieux chez moi" - Attribution de subventions
Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Angers Loire Habitat - Angers - Quartier de Monplaisir - Réhabilitation de 110 logements collectifs répartis sur 4 bât
Soutien à l'innovation — Angers Technopole - Diagnostic de l'écosystème d'innovation angevin - Attribution d'une subvention exceptionnelle
Association Cinéma Sprint — Hackhaton - Attribution de subvention
Association pour le développement de l'initiative économique (Adie) - Convention de partenariat - Subvention
Réseau de chaleur de la Roseraie — Règlement de gestion financière des travaux du Centre technique de l'environnement
Angers — Alter Public - Financement de l'opération d'action foncière « Four à Chaux » - Garantie d'emprunt
Agence départementale d'information sur le logement (Adil) de Maine-et-Loire - Convention annuelle de partenariat 2023 - Attribution d'une contribution financière
Accession sociale à la propriété — sous plafonds de ressources du PTZ 2023 - Dispositif communautaire d'aides 2023 - Attribution de subventions
Association Observatoire du logement neuf des Pays de la Loire - Convention de partenariat - Attribution de subvention
Forum de l'orientation 2023 — Comité d'animation des liens enseignements professions (Calep) - Attribution d'une subvention
Clubs d'investisseurs pour une gestion alternative et locale de l'épargne solidaire (Cigales) - Convention de partenariat - Subvention
Association Le Jardin de cocagne angevin - Attribution d'une subvention
Versement mobilité — Remboursement
Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions
Enfouissements des réseaux — Appel de fonds de concours auprès des communes
Programme local de l'habitat — Angers Loire Habitat - Montreuil-Juigné - Rue d'Allemagne - Résidence des Etoiles - Construction de 10 logements collectifs financés en PLUS et PLA Intégration - Attribu
Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de l'habitat - Reconstitution de l'offre Anru - Angers Loire Habitat - Longuenée-en-Anjou commune déléguée de la Membrolle-sur-Longue
Economie sociale et solidaire — Innovation - Inter réseau de l'économie sociale et solidaire en Anjou (Iresa) - Poursuite de l'expérimentation d'un incubateur de projets ESS - Attribution d'une subven
Plateforme mobilité départementale — Association pour la formation et le développement de l'initiative locale (Afodil) - Convention - Attribution de subvention
Destination Angers — Convention de partenariat pour le déploiement de la labellisation Destination innovante et durable
Assises de la transition écologique — Economie circulaire - Ressourceries éphémères - Convention de partenariat avec la Ressourcerie des biscottes
Plateforme de téléphonie — Maintenance corrective et évolutive - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers et son CCAS
Les Ponts — de-Cé - Alter public - Financement de l'opération d'aménagement ZAC « Les Hauts de Loire » - Garantie d'emprunt
Cantenay — Epinard - Alter public - Financement de l'opération d'aménagement ZAC « Bellevue 2 » - Garantie d'emprunt
Gardiennage et surveillance de bâtiments et lieux publics - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers
Courtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - Liste des matériels soumis à la vente
Programme local de l'habitat — Amélioration des logements privés anciens d'Angers Loire Métropole - Convention de partenariat avec la sacicap Procivis Ouest en faveur de l'amélioration de l'habitat pr
Réserves foncières communautaires — Briollay - Lieudit "La Pature d'Angers" - Acquisition par substitution de la Safer d'un ensemble immobilier - Convention
Kara Technology SAS — Projet EVA (équipement de voyage automatisé) - Avenant à la convention
Galeries Recyclettes 2023 — Association Iresa (Inter réseau de l'économie sociale et solidaire en Anjou) - Convention
Acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers et Saint-Léger-de-Linières
Sainte — Gemmes-sur Loire - Aménagement place de l'Eglise et des Aralias - Autorisation de signature du marché
Sensibilisation à l'alimentation responsable en milieu scolaire et périscolaire - Association Unis Cité - Convention de partenariat 2023/2024
Réserves foncières communautaires — Saint-Barthélemy-d'Anjou - Le Bas des Vignes, la Bouvinerie Ouest - Vente de parcelles non bâties
Réserves foncières communales — Angers - 3 Avenue Jean Joxé - Vente d'un bien immobilier à usage commercial
Système Atout — Maintenance corrective et évolutive
Progiciel de gestion des ressources humaines HR Access - Maintenance corrective et évolutive
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