CM

6 novembre 2023

Angé 43 délibérations

43

délibérations

25

Finances & Budget

14

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (43)

Finances & Budget 25 délibérations
2023

Technologies numériques — Angers - Connected Week / Day - 7ème édition - Organisation dévènements - Attribution de subvention

2023

Rayonnement du territoire — Angers Loire Tourisme Expo Congrès - Prétours étrangers - Attribution de subvention

2023

Produit en Anjou (PEA) — Commune dAngers - Subvention de fonctionnement

2023

C'oup de pouce 49 (CDP 49) — Convention de partenariat - Subvention

2023

Terrains d'accueil des gens du voyage — Agrément espace de vie sociale - Demande de subvention à la caisse dallocations familiales

2023

Programme local de lhabitat — Amélioration des logements privés anciens dAngers Loire Métropole - Plateforme "Mieux chez moi" - Attribution de subventions

2023

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de lhabitat - Angers Loire Habitat - Angers - Quartier de Monplaisir - Réhabilitation de 110 logements collectifs répartis sur 4 bât

2023

S'outien à l'innovation — Angers Technopole - D'iagnostic de l'écosystème d'innovation angevin - Attribution d'une subvention exceptionnelle

2023

Association Cinéma Sprint — Hackhaton - Attribution de subvention

2023

Association pour le développement de linitiative économique (Adie) - Convention de partenariat - Subvention

2023

Réseau de chaleur de la Roseraie — Règlement de gestion financière des travaux du Centre technique de l'environnement

2023

Angers — Alter Public - Financement de l'opération daction foncière « Four à Chaux » - Garantie demprunt

2023

Agence départementale dinformation sur le logement (Adil) de Maine-et-Loire - Convention annuelle de partenariat 2023 - Attribution d'une contribution financière

2023

Accession sociale à la propriété — sous plafonds de ressources du PTZ 2023 - Dispositif communautaire d'aides 2023 - Attribution de subventions

2023

Association Observatoire du logement neuf des Pays de la Loire - Convention de partenariat - Attribution de subvention

2023

Forum de lorientation 2023 — Comité d'animation des liens enseignements professions (Calep) - Attribution d'une subvention

2023

Clubs dinvestisseurs pour une gestion alternative et locale de lépargne solidaire (Cigales) - Convention de partenariat - Subvention

2023

Association Le Jardin de cocagne angevin - Attribution d'une subvention

2023

Versement mobilité — Remboursement

2023

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à lachat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

2023

Enfouissements des réseaux — Appel de fonds de concours auprès des communes

2023

Programme local de lhabitat — Angers Loire Habitat - Montreuil-Juigné - Rue dAllemagne - Résidence des Etoiles - Construction de 10 logements collectifs financés en PLUS et PLA Intégration - Attribu

2023

Nouveau programme national de rénovation urbaine - Programme local de lhabitat - Reconstitution de l'offre Anru - Angers Loire Habitat - Longuenée-en-Anjou commune déléguée de la Membrolle-sur-Longue

2023

Economie sociale et solidaire — Innovation - Inter réseau de l'économie sociale et solidaire en Anjou (Iresa) - Poursuite de lexpérimentation d'un incubateur de projets ESS - Attribution d'une subven

2023

Plateforme mobilité départementale — Association pour la formation et le développement de linitiative locale (Afodil) - Convention - Attribution de subvention

Urbanisme & Travaux 14 délibérations
2023

Destination Angers — Convention de partenariat pour le déploiement de la labellisation Destination innovante et durable

2023

Assises de la transition écologique — Economie circulaire - Ressourceries éphémères - Convention de partenariat avec la Ressourcerie des biscottes

2023

Plateforme de téléphonie — Maintenance corrective et évolutive - Groupement de commandes avec la Ville dAngers et son CCAS

2023

Les Ponts — de-Cé - Alter public - Financement de l'opération d'aménagement ZAC « Les Hauts de Loire » - Garantie demprunt

2023

Cantenay — Epinard - Alter public - Financement de l'opération d'aménagement ZAC « Bellevue 2 » - Garantie demprunt

2023

Gardiennage et surveillance de bâtiments et lieux publics - Groupement de commandes avec la Ville dAngers

2023

C'ourtage d'enchères pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole - L'iste des matériels s'oumis à la vente

2023

Programme local de lhabitat — Amélioration des logements privés anciens dAngers Loire Métropole - Convention de partenariat avec la sacicap Procivis Ouest en faveur de lamélioration de lhabitat pr

2023

Réserves foncières communautaires — Briollay - Lieudit "La Pature dAngers" - Acquisition par substitution de la Safer d'un ensemble immobilier - Convention

2023

Kara Technology SAS — Projet EVA (équipement de voyage automatisé) - Avenant à la convention

2023

Galeries Recyclettes 2023 — Association Iresa (Inter réseau de l'économie sociale et solidaire en Anjou) - Convention

2023

Acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics - Groupement de commandes avec la Ville dAngers et Saint-Léger-de-Linières

2023

Sainte — Gemmes-sur Loire - Aménagement place de lEglise et des Aralias - Autorisation de signature du marché

2023

Sensibilisation à lalimentation responsable en milieu scolaire et périscolaire - Association Unis Cité - Convention de partenariat 2023/2024

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2023

Réserves foncières communautaires — Saint-Barthélemy-dAnjou - Le Bas des Vignes, la Bouvinerie Ouest - Vente de parcelles non bâties

2023

Réserves foncières communales — Angers - 3 Avenue Jean Joxé - Vente d'un bien immobilier à usage commercial

Autres decisions 1 délibération
2023

Système Atout — Maintenance corrective et évolutive

Ressources humaines 1 délibération
2023

Progiciel de gestion des ressources humaines HR Access - Maintenance corrective et évolutive

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