9 octobre 2023

GRDF — Concession de distribution du gaz - Rapport d'activité 2022

Réseau de chaleur Angers Rive Droite — SPL Alter services - Contrat de prestations intégrées - Avenant n°1

Transports urbains — Délégation de service public - Avenant n°13

Concession d'aménagement Saint — S'erge faubourg actif - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022

Contrat local de santé dAngers Loire Métropole - Agence régionale de santé - Contrat de financement

Zone d'aménagement concerté (ZAC) — Verrières-en-Anjou - Petite Baronnerie - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022

NPNRU Belle — Beille - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Alter public - Bilan financier au 31 décembre 2022

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Capucins - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Verneau - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022 - Approbation

Parc d'activités communautaire Angers/Cours Saint-Laud - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quai Saint-Serge - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022

Zone d'aménagement concerté (ZAC) — Les Ponts-de-Cé - Les Hauts-de-Loire - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022

Zone d'aménagement concerté (ZAC) — Verrières-en-Anjou - Vendanges - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022

Zone d'aménagement concerté (ZAC) — Ecouflant - Les Vergers de Provins - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022

Plan territoires universitaires de santé - Avenant n°1 à la convention cadre 2022-2026

NPNRU Monplaisir — Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Mayenne - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Alter cités - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2022

Objectif de "Zéro artificialisation nette" - Grille danalyse des projets dimplantation économique

Contrat local de santé dAngers Loire Métropole - Appel à projets 2023 - Attribution de subvention

S'outien à la recherche — Allocations d'octorales - Revalorisation de rémunération - Avenants

S'outien à la recherche — Allocations post d'octorales, d'octorales, habilitation à d'iriger des recherches, c'olloques, équipements - Conventions - Attribution de subventions

Programmation PLIE (Plan local pour linsertion et lemploi) 2023 - Convention avec l'Association de gestion Europe inclusion 49 (AGEI 49)

Exercice 2023 — Décision modificative n°2

Réseau de chaleur du quartier Belle — Beille - SPL Alter services - Délégation de service public - Avenant 1 au protocole transactionnel

Assises de la transition écologique — Aménagement cyclable de laxe Angers-Beaucouzé-Saint-Léger-de-Linières - Participation financière du Département de Maine-et-Loire - Demande de subvention

Réseau de distribution d'électricité basse tension et déclairage public - Versements de fonds de concours au Siéml

C'onservatoire botanique n'ational de Brest - Convention de c'oopération 2023-2025

Eau et Assainissement — Savennières - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°1 à la convention du 26 février 1998

Eau et Assainissement — Feneu - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°2 à la convention du 12 avril 2000

D'échèterie de la Claie Brunette — Syndicat 3R d'Anjou - Convention 2024/2026

Quai de transfert des déchets ménagers Biopole de Saint-Barthélemy dAnjou - Syndicat 3R dAnjou - Convention d'utilisation

Programme "Innovations territoriales et logistique urbaine durable +" (InTerLUD+) - Convention daccompagnement

Référent déontologue de lélu local — Désignation

Mise à jour du tableau des emplois 2023 — Création d'un emploi dergothérapeute à la direction Santé publique

Schéma d'irecteur de requalification du Parc de l'oisirs du L'ac de Maine - Modalités de la c'oncertation préalable du grand public

Territoire Intelligent — Convention de partenariat avec l'Université de Pau et des Pays de lAdour et l'Association pour le développement de lenseignement et des recherches auprès des université, des