Conseil municipal du 2023-10-02

Angé 2 octobre 2023 27 délibérations
Document source

27

délibérations

12

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

27 délibérations - Trélazé - Avenue de la République - Résidence « Les Toits bleus » - Podeliha - Réhabilitation de 76 logements - Garantie - Programme local de l'habitat - Financement des opérations de réhabilitation achevées depuis au moins 15 ans - Soclova - - Programme local de l'habitat - Angers Loire Habitat - Longuenée-en-Anjou (La Membrolle-sur-Longuenée) - ZAC Richou (îlot - Rayonnement du territoire - Commune de Béhuard - Convention subvention de fonctionnement annuelle - Attribution - Rayonnement du territoire - Fédération française des sports de glace - Organisation du Grand Prix de France de patinage - Adaptation au changement climatique des acteurs économiques - Convention de partenariat avec l'Université d'Angers - Réserves foncières communautaires - Sainte-Gemmes-sur-Loire - Zone horticole - Acquisition de terrains auprès de la Safe - Réserves foncières communautaires - Angers - 25 rue Anne Frank - Vente d'une parcelle non bâtie - Tramway lignes B et C - Commission d'indemnisation à l'amiable - Conventions d'indemnisation - Marché de mise en page et d'impression des magazines de la Ville d'Angers et d'Angers Loire Métropole - Marché de fourniture de produits d'entretien - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers et le CCAS d'Angers - Réserves foncières communales - Angers - 46 Boulevard Gaston Ramon - Vente d'une parcelle de terrain nu - Contrat de ville unique - Pilier développement économique et emploi - Soutien à des actions en faveur de l'emploi dans l - Réseau Entreprendre Pays de la Loire - Challenge Les Entrep' - Edition 2023/2024 - Attribution d'une subvention - Assainissement - Mise en conformité d'installation d'évacuation des eaux usées - Prise en charge de travaux - Protocole - Collecte des conteneurs enterrés de déchets - Marché de fourniture et de montage de la carrosserie des bennes - Commande publique - Construction, installation et maintenance d'un modèle de déplacement sur le territoire d'Angers Loir - Angers - Quartier Monplaisir - Place de l'Europe - Résidence de l'Europe - NPNRU - Angers-Loire-Habitat - Construction d - Verrières-en-Anjou - Projet de réhabilitation et/ou d'extension des équipements scolaires - Avenant n°2 à la convention - Réserves foncières communales - Briollay - 1 route des Varennes - Acquisition d'un bien bâti

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2023

Programme local de l'habitat — Financement des opérations de réhabilitation achevées depuis au moins 15 ans - Soclova - Angers - Résidence « Maison d'Adam » - 1 Place Sainte-Croix - six logements coll

2023

Programme local de l'habitat — Angers Loire Habitat - Longuenée-en-Anjou (La Membrolle-sur-Longuenée) - ZAC Richou (îlots C2 et D2) - Résidence du Choiseau - Construction de 12 logements financés en P

2023

Rayonnement du territoire — Commune de Béhuard - Convention subvention de fonctionnement annuelle - Attribution

2023

Rayonnement du territoire — Fédération française des sports de glace - Organisation du Grand Prix de France de patinage du 2 au 5 novembre 2023 - Convention - Attribution de subvention

2023

Tramway lignes B et C — Commission d'indemnisation à l'amiable - Conventions d'indemnisation

2023

Contrat de ville unique — Pilier développement économique et emploi - Soutien à des actions en faveur de l'emploi dans les quartiers prioritaires - Attribution de subvention

2023

Réseau Entreprendre Pays de la Loire — Challenge Les Entrep' - Edition 2023/2024 - Attribution d'une subvention

2023

Verrières — en-Anjou - Projet de réhabilitation et/ou d'extension des équipements scolaires - Avenant n°2 à la convention de participation financière

2023

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

2023

Loire — Authion, commune déléguée de Corné - Construction d'un nouveau groupe scolaire - Avenant n°2 à la convention de participation financière

2023

Beaucouzé — Construction d'un nouveau groupe scolaire - Avenant n°2 à la convention de participation financière

2023

Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources - Dispositif communautaire d'aides 2023 - Attribution de subventions

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2023

Trélazé — Avenue de la République - Résidence « Les Toits bleus » - Podeliha - Réhabilitation de 76 logements - Garantie d'emprunt

2023

Réserves foncières communautaires — Sainte-Gemmes-sur-Loire - Zone horticole - Acquisition de terrains auprès de la Safer

2023

Marché de mise en page et d'impression des magazines de la Ville d'Angers et d'Angers Loire Métropole

2023

Marché de fourniture de produits d'entretien - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers et le CCAS d'Angers

2023

Collecte des conteneurs enterrés de déchets - Marché de fourniture et de montage de la carrosserie des bennes

2023

Commande publique — Construction, installation et maintenance d'un modèle de déplacement sur le territoire d'Angers Loire Métropole

2023

Angers — Quartier Monplaisir - Place de l'Europe - Résidence de l'Europe - NPNRU - Angers-Loire-Habitat - Construction de 60 logements - Garantie d'emprunts

2023

Réserves foncières communales — Briollay - 1 route des Varennes - Acquisition d'un bien bâti

2023

Fourniture et pose de matériels de signalisation routière et signalétique - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers, diverses communes d'Angers Loire Métropole, Alter services, Alter cités et A

2023

Verrières — en-Anjou, commune déléguée de Saint Sylvain d'Anjou - Rue du docteur Guyard - Résidence « Les Nénuphars » - Logi-Ouest - Construction de 23 logements - Garantie d'emprunts

🌱 Environnement 2 délibérations
2023

Adaptation au changement climatique des acteurs économiques - Convention de partenariat avec l'Université d'Angers

2023

Assainissement — Mise en conformité d'installation d'évacuation des eaux usées - Prise en charge de travaux - Protocole d'accord

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2023

Réserves foncières communautaires — Angers - 25 rue Anne Frank - Vente d'une parcelle non bâtie

2023

Réserves foncières communales — Angers - 46 Boulevard Gaston Ramon - Vente d'une parcelle de terrain nu

👥 Ressources humaines 1 délibération
2023

Plan de mobilité interne — Participation aux frais de transport en commun du personnel

WEB angers_ods:15320:2023-10-02
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