CM

2 octobre 2023

Angé 27 délibérations

27

délibérations

12

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

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Délibérations (27)

Finances & Budget 12 délibérations
2023

Programme local de lhabitat — Financement des opérations de réhabilitation achevées depuis au moins 15 ans - Soclova - Angers - Résidence « Maison dAdam » - 1 Place Sainte-Croix - six logements coll

2023

Programme local de lhabitat — Angers Loire Habitat - Longuenée-en-Anjou (La Membrolle-sur-Longuenée) - ZAC Richou (îlots C2 et D2) - Résidence du Choiseau - Construction de 12 logements financés en P

2023

Rayonnement du territoire — Commune de Béhuard - Convention subvention de fonctionnement annuelle - Attribution

2023

Rayonnement du territoire — Fédération française des sports de glace - Organisation du Grand Prix de France de patinage du 2 au 5 novembre 2023 - Convention - Attribution de subvention

2023

Tramway lignes B et C — Commission dindemnisation à lamiable - Conventions dindemnisation

2023

Contrat de ville unique — Pilier développement économique et emploi - Soutien à des actions en faveur de lemploi dans les quartiers prioritaires - Attribution de subvention

2023

Réseau Entreprendre Pays de la Loire — Challenge Les Entrep' - Edition 2023/2024 - Attribution d'une subvention

2023

Verrières — en-Anjou - Projet de réhabilitation et/ou d'extension des équipements scolaires - Avenant n°2 à la convention de participation financière

2023

Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à lachat d'un vélo neuf - Attribution de subventions

2023

Loire — Authion, commune déléguée de Corné - Construction d'un nouveau groupe scolaire - Avenant n°2 à la convention de participation financière

2023

Beaucouzé — Construction d'un nouveau groupe scolaire - Avenant n°2 à la convention de participation financière

2023

Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources - Dispositif communautaire d'aides 2023 - Attribution de subventions

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2023

Trélazé — Avenue de la République - Résidence « Les Toits bleus » - Podeliha - Réhabilitation de 76 logements - Garantie demprunt

2023

Réserves foncières communautaires — Sainte-Gemmes-sur-Loire - Zone horticole - Acquisition de terrains auprès de la Safer

2023

Marché de mise en page et dimpression des magazines de la Ville dAngers et dAngers Loire Métropole

2023

Marché de fourniture de produits d'entretien - Groupement de commandes avec la Ville dAngers et le CCAS dAngers

2023

Collecte des conteneurs enterrés de déchets - Marché de fourniture et de montage de la carrosserie des bennes

2023

Commande publique — Construction, installation et maintenance d'un modèle de déplacement sur le territoire dAngers Loire Métropole

2023

Angers — Quartier Monplaisir - Place de lEurope - Résidence de lEurope - NPNRU - Angers-Loire-Habitat - Construction de 60 logements - Garantie demprunts

2023

Réserves foncières communales — Briollay - 1 route des Varennes - Acquisition d'un bien bâti

2023

Fourniture et pose de matériels de signalisation routière et signalétique - Groupement de commandes avec la Ville dAngers, diverses communes dAngers Loire Métropole, Alter services, Alter cités et A

2023

Verrières — en-Anjou, commune déléguée de Saint Sylvain dAnjou - Rue du docteur Guyard - Résidence « Les Nénuphars » - Logi-Ouest - Construction de 23 logements - Garantie demprunts

Environnement 2 délibérations
2023

Adaptation au changement climatique des acteurs économiques - Convention de partenariat avec l'Université dAngers

2023

Assainissement — Mise en conformité dinstallation dévacuation des eaux usées - Prise en charge de travaux - Protocole daccord

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2023

Réserves foncières communautaires — Angers - 25 rue Anne Frank - Vente d'une parcelle non bâtie

2023

Réserves foncières communales — Angers - 46 Boulevard Gaston Ramon - Vente d'une parcelle de terrain nu

Ressources humaines 1 délibération
2023

Plan de mobilité interne — Participation aux frais de transport en commun du personnel

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