Conseil municipal du 2023-10-02
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délibérations
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Finances & Budget
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Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Synthèse
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Programme local de l'habitat — Financement des opérations de réhabilitation achevées depuis au moins 15 ans - Soclova - Angers - Résidence « Maison d'Adam » - 1 Place Sainte-Croix - six logements coll
Programme local de l'habitat — Angers Loire Habitat - Longuenée-en-Anjou (La Membrolle-sur-Longuenée) - ZAC Richou (îlots C2 et D2) - Résidence du Choiseau - Construction de 12 logements financés en P
Rayonnement du territoire — Commune de Béhuard - Convention subvention de fonctionnement annuelle - Attribution
Rayonnement du territoire — Fédération française des sports de glace - Organisation du Grand Prix de France de patinage du 2 au 5 novembre 2023 - Convention - Attribution de subvention
Tramway lignes B et C — Commission d'indemnisation à l'amiable - Conventions d'indemnisation
Contrat de ville unique — Pilier développement économique et emploi - Soutien à des actions en faveur de l'emploi dans les quartiers prioritaires - Attribution de subvention
Réseau Entreprendre Pays de la Loire — Challenge Les Entrep' - Edition 2023/2024 - Attribution d'une subvention
Verrières — en-Anjou - Projet de réhabilitation et/ou d'extension des équipements scolaires - Avenant n°2 à la convention de participation financière
Assises de la transition écologique — Plan Vélo - Aide à l'achat d'un vélo neuf - Attribution de subventions
Loire — Authion, commune déléguée de Corné - Construction d'un nouveau groupe scolaire - Avenant n°2 à la convention de participation financière
Beaucouzé — Construction d'un nouveau groupe scolaire - Avenant n°2 à la convention de participation financière
Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources - Dispositif communautaire d'aides 2023 - Attribution de subventions
Trélazé — Avenue de la République - Résidence « Les Toits bleus » - Podeliha - Réhabilitation de 76 logements - Garantie d'emprunt
Réserves foncières communautaires — Sainte-Gemmes-sur-Loire - Zone horticole - Acquisition de terrains auprès de la Safer
Marché de mise en page et d'impression des magazines de la Ville d'Angers et d'Angers Loire Métropole
Marché de fourniture de produits d'entretien - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers et le CCAS d'Angers
Collecte des conteneurs enterrés de déchets - Marché de fourniture et de montage de la carrosserie des bennes
Commande publique — Construction, installation et maintenance d'un modèle de déplacement sur le territoire d'Angers Loire Métropole
Angers — Quartier Monplaisir - Place de l'Europe - Résidence de l'Europe - NPNRU - Angers-Loire-Habitat - Construction de 60 logements - Garantie d'emprunts
Réserves foncières communales — Briollay - 1 route des Varennes - Acquisition d'un bien bâti
Fourniture et pose de matériels de signalisation routière et signalétique - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers, diverses communes d'Angers Loire Métropole, Alter services, Alter cités et A
Verrières — en-Anjou, commune déléguée de Saint Sylvain d'Anjou - Rue du docteur Guyard - Résidence « Les Nénuphars » - Logi-Ouest - Construction de 23 logements - Garantie d'emprunts
Adaptation au changement climatique des acteurs économiques - Convention de partenariat avec l'Université d'Angers
Assainissement — Mise en conformité d'installation d'évacuation des eaux usées - Prise en charge de travaux - Protocole d'accord
Réserves foncières communautaires — Angers - 25 rue Anne Frank - Vente d'une parcelle non bâtie
Réserves foncières communales — Angers - 46 Boulevard Gaston Ramon - Vente d'une parcelle de terrain nu
Plan de mobilité interne — Participation aux frais de transport en commun du personnel
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