Conseil municipal du 2023-09-11

Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Répartition 2023

SAEML Alter éco — Augmentation du capital social par apports en numéraire avec maintien du droit préférentiel de souscription

Equipements scolaires — Projet de réhabilitation et/ou de construction-extension - Actualisation du dispositif d'aide aux communes de moins de 8 000 habitants

SAEML Alter énergies — Prise de participation dans la société par actions simplifiées Doué Métha dédiée au portage d'un projet de méthanisation sur la commune de Doué en Anjou

Conseil régional des Pays de la Loire — Adoption du Pacte Stratégique Régional (PSR) et du Contrat Pays de la Loire 2026 (CPL 26)

Séisme au Maroc — Faceco - Subvention exceptionnelle

Financements de investissements 2023 — 2024 - Réalisation d'emprunts

SAEML Alter énergies - Augmentation du capital social par apports en numéraire avec maintien du droit préférentiel de souscription - Approbation

Société publique locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL Altec) - Acquisition d'actions auprès de la Ville d'Angers - Composition du conseil d'administration

Fonds transition énergétique — Dispositif d'aide aux communes pour des travaux de réhabilitation énergétique de bâtiments publics - Convention de participation financière avec Saint-Barthélemy-d'Anjou

Création d'un nouveau dispositif de soutien d'Angers Loire Métropole aux communes en complément de la subvention régionale obtenue dans le cadre du Contrat Pays de la Loire 2026

Risques miniers — Plan de prévention des risques miniers liés aux anciennes exploitations minières au pourtour d'Angers - Avis sur les cartes d'aléas et enjeux

Études pré — opérationnelles de la restructuration de quatre sites industriels - Alter public - Convention de mandat

NPNRU — Quartiers de Monplaisir et de Belle-Beille - Marché public d'ordonnancement, pilotage et coordination urbaine et inter-chantiers - EGIS Conseil - Avenant

Contrat local de santé d'Angers Loire Métropole - Appel à projets 2023 - Subventions exceptionnelles

Risques "Mouvements de terrains" — Plan de prévention des risques naturels Mouvements de terrain liés aux anciennes exploitations souterraines des ardoisières du pourtour d'Angers - Avis sur les carte

Politique Energie — Valorisation du biogaz de la Baumette par injection sur le réseau de gaz naturel - Avenant n°2 au contrat d'achat avec Engie

NPNRU — Zone d'aménagement concerté Belle-Beille - Convention cadre de participation au coût des équipements publics avec Alter public et le constructeur

Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés - Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service - Présentation

Assainissement - Règlement du service de l'Assainissement collectif - Modifications - Approbation

Eaux pluviales — Angers - Travaux de dévoiement et création de canalisations publiques sur parcelles privatives rue du Grand Montrejeau et impasse Berjole - Conventions

Eau et Assainissement — Rapport 2022 sur le prix et la qualité des service (RPQS) Eau potable et Assainissement des eaux usées

Eau — Règlement du service Eau potable - Modifications

Istom — École supérieure d'agro-développement international - Désignation de Mme Constance Nebbula

Eau et Assainissement — Angers - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°17 à la convention du 27 mars 1981